Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Chine Le point sur la politique de l'enfant unique
Chine Politique de l'enfant unique - mise à jour
Consortium
Consortium W3
Consortium W3C
Consortium WWW
Consortium Web
Consortium bancaire
Consortium d'assurance
Consortium d'assureurs
Consortium de banques
Consortium de réassureurs
Groupe d'assureurs
Groupement d'assureurs
Marché intérieur CE
Marché intérieur communautaire
Marché unique
Marché unique de l'UE
Marché unique des contenus numériques
Marché unique du numérique
Marché unique en ligne
Marché unique numérique
Marché unique électronique
Paiement unique
Politique de l'enfant unique Chine
Politique de l'enfant unique - mise à jour Chine
Pool bancaire
Pool d'assureurs
RPU
RPUS
Route sens unique
Route à sens unique
Rue en sens unique
Rue à sens unique
Régime de paiement unique
Régime de paiement unique par exploitation
Régime de paiement unique à la surface
Sens unique
Stratégie numérique
Voie à sens unique
W3C

Vertaling van "consortium l'unique " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
consortium W3C | W3C | consortium Web | consortium W3 | consortium WWW

World Wide Web Consortium | W3C | Web Consortium | W3 Consortium


marché unique numérique [ marché unique des contenus numériques | marché unique du numérique | marché unique électronique | marché unique en ligne | stratégie numérique ]

digital single market [ digital agenda | DSM | e-single market | online single market | single market for digital content ]


consortium d'assureurs [ pool d'assureurs | groupement d'assureurs | groupe d'assureurs | consortium de réassureurs | consortium d'assurance ]

insurance pool [ insurers' pool ]


consortium bancaire [ consortium de banques | consortium | pool bancaire ]

consortium [ consortium of banks | syndicate | bank syndicate | banking syndicate ]


régime de paiement unique [ paiement unique | régime de paiement unique à la surface | régime de paiement unique par exploitation | RPU | RPUS ]

single payment scheme [ SAPS | SFPS | single area payment scheme | single farm payment | single farm payment scheme | single payment | SPS ]


rue à sens unique | rue en sens unique | sens unique | route à sens unique | voie à sens unique

one-way street | one way street | one-way


consortium bancaire | consortium de banques

bank syndicate


Chine : Politique de l'enfant unique - mise à jour [ Chine : Le point sur la politique de l'enfant unique | Politique de l'enfant unique - mise à jour : Chine | Politique de l'enfant unique : Chine ]

China: One-Child Policy Update [ One-Child Policy Update: China | One-Child Policy: China ]


route à sens unique | voie à sens unique | sens unique | route sens unique

one-way road | one way road | one way street | one-way street


marché unique [ marché intérieur CE | marché intérieur communautaire | marché unique de l'UE ]

single market [ Community internal market | EC internal market | EU single market ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le présent règlement instaure une base juridique unique destinée à faciliter la création et l’exploitation d’un Consortium pour une infrastructure européennes de recherche (ERIC) par les pays de l’UE, avec la participation éventuelle de pays associés aux programmes-cadre de recherche de l’UE, de pays tiers et d’organisations intergouvernementales spécialisées.

This Regulation establishes a single legal base aimed at facilitating the creation and operation of a European Research Infrastructure Consortium (ERIC) by EU countries, with the possible participation of countries associated with research framework programmes of the EU, of other countries and of specialist intergovernmental agencies.


4. Les dispositions des paragraphes 1 et 2 s’appliquent, en ce qui concerne les bénéfices réalisés par le consortium des transporteurs aériens danois, norvégiens et suédois, connu sous le nom de Scandinavian Airlines System (SAS), uniquement à la fraction des bénéfices qui correspond à la participation détenue dans le consortium par Det Danske Luftfartselskab (DDL), le partenaire danois de Scandinavian Airlines System (SAS).

4. With respect to profits derived by the Danish, Norwegian and Swedish air transport consortium, known as the Scandinavian Airlines System (SAS), the provisions of paragraphs 1 and 2 shall apply only to such part of the profits as corresponds to the shareholding in the consortium held by Det Danske Luftfartselskab (DDL), the Danish partner of Scandinavian Airlines System (SAS).


3. Les dispositions du paragraphe 1 s’appliquent en ce qui concerne les bénéfices réalisés par le consortium des transporteurs aériens Scandinavian Airlines System (SAS), mais uniquement à la fraction des bénéfices qui correspond à la participation détenue dans ce consortium par AB Aerotransport (ABA), le partenaire suédois de Scandinavian Airlines System (SAS).

3. With respect to profits derived by the air transport consortium Scandinavian Airlines System (SAS) the provisions of paragraph 1 shall apply, but only to such part of the profits as corresponds to the participation held in that consortium by AB Aerotransport (ABA), the Swedish partner of Scandinavian Airlines System (SAS).


Le présent règlement instaure une base juridique unique destinée à faciliter la création et l’exploitation d’un Consortium pour une infrastructure européennes de recherche (ERIC) par les pays de l’UE, avec la participation éventuelle de pays associés aux programmes-cadre de recherche de l’UE, de pays tiers et d’organisations intergouvernementales spécialisées.

This Regulation establishes a single legal base aimed at facilitating the creation and operation of a European Research Infrastructure Consortium (ERIC) by EU countries, with the possible participation of countries associated with research framework programmes of the EU, of other countries and of specialist intergovernmental agencies.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Dans d'autres cas, cette mise en commun peut concerner un secteur d'activité unique (par exemple, le White Rose Consortium [17]) ou une activité unique de transfert de connaissances.

Alternatively, such pooling can address a single industry sector (for example the White Rose Consortium [17]) or a single knowledge transfer activity.


Elle propose des mesures radicales pour créer un consortium unique dans le domaine de l'aérospatial (OAK - Construction unifié d'aéronefs), qui semble suivre l'exemple d'EADS.

It proposes radical measures to create a single aerospace consortium (OAK – Unified Aircraft Manufacture), apparently following the example of EADS.


L'exemption par catégorie en faveur des consortiums s'applique uniquement aux consortiums qui fournissent des services maritimes réguliers internationaux vers un ou plusieurs ports de la Communauté.

The consortium block exemption applies only to consortia providing international liner shipping services to or from one or more Community ports.


La réalisation des ouvrages et l'adjudication des marchés pour le consortium TAV-IRICAV 1 relevaient en revanche de la compétence exclusive et de la responsabilité unique du consortium lui-même.

However, the TAV-Iricav 1 consortium alone is competent and has sole responsibility for carrying out all work and for awarding contracts relating to that consortium.


Par conséquent, d'une part, les articles 52 et 58 du traité ne s'opposent pas à une législation nationale refusant d'accorder le dégrèvement à une société de consortium résidente lorsque l'activité de la société holding détenue par le consortium consiste uniquement ou principalement à détenir des parts dans des filiales ayant leur siège dans des pays tiers.

Consequently, Articles 52 and 58 of the Treaty do not preclude domestic legislation under which tax relief is not granted to a resident consortium member where the business of the holding company owned by that consortium consists wholly or mainly in holding shares in subsidiaries which have their seat in non-member countries.


Une nouvelle phase préliminaire est ajoutée, pour laquelle les consortiums devront uniquement présenter une proposition sommaire mais bien définie.

A new preliminary stage will be added whereby a consortium will only be required to submit a brief but well-defined proposal.


w