Vertaling van "connus de l'usage " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

antécédents familiaux non connus
Family history unknown

antécédents médicaux non connus
Medical history unknown

protocole d'usager à usager | protocole entre usagers | protocole entre utilisateurs | protocole usager-usager
user-user protocol

usage | usage commercial | usages | usages commerciaux
course of dealing | usage

alèse pour usage médical [ alaise pour usage médical | alèze pour usage médicale | alèse pour usage hospitalier | alaise pour usage hospitalier | alèze pour usage hospitalier ]
examination table sheeting

Directive sur les pertes de fonds et de biens [ Politique sur les pertes de fonds et infractions et autres actes illégaux commis contre la Couronne | Pertes de fonds et infractions et autres actes illégaux connus contre la Couronne ]
Directive on Losses of Money or Property [ Policy on Losses of Money and Offences and Other Illegal Acts Against the Crown | Losses of Money and Offences and other Illegal Acts Against the Crown ]

Êtes-vous vulnérable? Il est important de connaître ces mouvements mieux connus sous le nom de «cultes»
Are You Vulnerable? It is Important for Individuals to be Aware of Groups Known to the Public as Cults

hydrocarbures ayant des effets cancérigènes connus ou probables
hydrocarbons with known or probable carcinogenic effects

tablier à usage général à usage unique
Hygiene apron, single-use

Intoxication par substances à usage topique agissant essentiellement sur la peau et les muqueuses et par médicaments à usage ophtalmologique, oto-rhino-laryngologique et dentaire
Poisoning by topical agents primarily affecting skin and mucous membrane and by ophthalmological, otorhinolaryngological and dental drugs

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le candidat reçoit les “instructions à l'intention des chargeurs connus” figurant à l'appendice 6-B et la “liste de contrôle de validation à l'usage des chargeurs connus” figurant à l'appendice 6-C;
The applicant shall be provided with the “Guidance for known consignors” as contained in Attachment 6-B and the “Validation checklist for known consignors” as contained in Attachment 6-C;

(l) À l'exception des dispositifs visés à l'article 15 ter, si le dispositif porte une indication précisant qu'il est à usage unique, les éléments de preuve justifiant que le dispositif ne peut pas être retraité en toute sécurité visés à l'article 15 quater, paragraphe 1, comprenant toutes les informations sur les caractéristiques et facteurs techniques connus du fabricant susceptibles d'engendrer un risque en cas de réutilisation du dispositif.
(l) With the exception of devices referred to in Article 15b, i f the device bears an indication that it is for single use, the evidence justifying that the device cannot be reprocessed safely referred to in Article 15c(1), and which includes all information on characteristics and technical factors that could pose a risk if the device were to be re-used.

(l) Si le dispositif porte une indication précisant qu'il est à usage unique, des informations sur les caractéristiques et facteurs techniques connus du fabricant susceptibles d'engendrer un risque en cas de réutilisation du dispositif.
(l) If the device bears an indication that the device is for single use, information on known characteristics and technical factors known to the manufacturer that could pose a risk if the device were to be re-used.

'bon à usage unique«, un bon qui donne à son détenteur le droit de bénéficier d'une livraison de biens ou d'une prestation de services pour laquelle le lieu de la livraison ou de la prestation et le taux de TVA applicable sont connus au moment de l'émission du bon;
(2)‘single-purpose voucher’ means a voucher carrying a right to receive a supply of goods or services where the supplier's identity, the place of supply and the applicable VAT rate for these goods or services is known at the time of issue of the voucher;

2)"bon à usage unique", un bon qui donne à son détenteur le droit de bénéficier d'une livraison de biens ou d'une prestation de services pour laquelle le lieu de la livraison ou de la prestation et le taux de TVA applicable sont connus au moment de l'émission du bon;
(2)“single-purpose voucher” means a voucher carrying a right to receive a supply of goods or services where the supplier's identity, the place of supply and the applicable VAT rate for these goods or services is known at the time of issue of the voucher;

4. salue le fait que la procédure d'élection au CDH ait permis d'exclure du Comité des pays connus pour leurs violations graves des droits de l'homme, tels que l'Iran et le Belarus; regrette cependant que tous les groupes géographiques n'aient pas mis en place de véritables procédures régissant les élections en ce qui concerne l'adhésion au CDH; regrette que le système des engagements volontaires ait eu des résultats hétérogènes et inadéquats qui permettent à certains gouvernements de se soustraire à leurs obligations internationales en matière de droits de l'homme; à cet égard, s'inquiète vivement de l'usage à des fins tactiques que certains membres font des "engagements" et réaffirme dès lors que la coopération pleine et entière avec les procédures spéciales devrait rester le critère fondamental d'adhésion au CDH;
4. Welcomes the fact that the procedure for election to the UNHRC has made it possible to exclude from the UNHRC major human rights violators such as Iran and Belarus; regrets, nevertheless, that not all geographic groups have organised genuine procedures for elections concerning accession to the UNHRC; regrets that the system of voluntary pledges has had very disparate and inadequate results, enabling governments to shy away from their international human rights obligations; in this regard, is deeply concerned by the tactical use of so-called commitments by some members and therefore reaffirms that full cooperation with Special Procedures should remain the bottom-line criterion for acceding to the UNHRC;

«Si le dispositif porte une indication précisant que le dispositif est à usage unique, des informations sur les caractéristiques connues et les facteurs techniques connus du fabricant qui pourraient présenter un risque si le dispositif devait être réutilisé.
‘If the device bears an indication that the device is for single use, information on known characteristics and technical factors known to the manufacturer that could pose a risk if the device were to be re-used.

22. Dans ce cadre, un des modèles les plus connus, souvent dénommé "modèle concessif", [24] se caractérise par le lien direct existant entre le partenaire privé et l'usager final: le partenaire privé fournit un service au public, "à la place", mais sous le contrôle du partenaire public.
22. In this context, one of the best-known models, often referred to as the "concessive model", [24] is characterised by the direct link that exists between the private partner and the final user: the private partner provides a service to the public, "in place of", though under the control of, the public partner.

Parmi les nombreux exemples bien connus, il faut citer l'amiante notoirement responsable de cancers du poumon et de mésothéliomes, ou le benzène qui provoque des leucémies, ou encore le DDT dont l'usage intensif a entraîné des troubles de la reproduction chez les oiseaux.
Well-known examples amongst many are asbestos, which is known to cause lung cancer and mesothelioma or benzene which leads to leukaemia. Abundant use of DDT led to reproductive disorders in birds.

Le code des visas contient des dispositions visant à simplifier et à réduire les procédures, qui autorisent des assouplissements procéduraux en faveur des demandeurs connus des consulats pour leur «intégrité» et leur «fiabilité», notamment parce qu'ils ont fait un usage légal des visas délivrés précédemment.
The Visa Code includes provisions designed to streamline and shorten procedures, enabling procedural facilitations for applicants known to the consulate for their ‘integrity’ and ‘reliability’, including the lawful use of previously issued visas.