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Conforme avec défaillances mineures
Conforme avec exceptions mineures
Conforme à l'an 2000 avec défaillances mineures
Conforme à l'étiquette
Conforme à la composition déclarée
Conforme à la teneur déclarée
DDS
Mariage non conforme à l'esprit des écritures
Ne pas obéir à
Ne pas se conformer à
Omettre de se conformer à
Partiellement conforme
Partiellement conforme à l'an 2000
Teinture à esprit
Teinture à l'alcool
être conforme à

Traduction de «conformément à l'esprit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
mariage non conforme à l'esprit des écritures

unscriptural marriage


conforme à l'étiquette [ conforme à la teneur déclarée | conforme à la composition déclarée ]

meeting label claim


omettre de se conformer à [ ne pas se conformer à | ne pas obéir à ]

fail to comply with [ fail to obey ]


conforme avec défaillances mineures | conforme avec exceptions mineures | conforme à l'an 2000 avec défaillances mineures

Y2K compliant with minor exceptions | Year 2000 compliant with minor exceptions | compliant with minor exceptions | compliant with minor issues


partiellement conforme à l'an 2000 | partiellement conforme

Y2K partially compliant | Year 2000 partially compliant | partially compliant




satisfaire, donner suite à, accéder à | exécuter, respecter, se soumettre à, exécuter (jugement) | être conforme à

comply (to - with)


Déclaration sur le règlement des différends conformément à l'Accord sur la mise en oeuvre de l'article VI de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 ou à la Partie V de l'Accord sur les subventions et les mesures compensatoires

Declaration on dispute Settlement Pursuant to the Agreement on Implementation of Article VI of the General Agreement on Tariffs and Trade 1994 or Part V of the Agreement on Subsidies and Countervailing Measures


Déclaration sur le règlement des différends conformément à l'Accord sur la mise en oeuvre de l'article VI de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 ou à la Partie V de l'Accord sur les subventions et les mesures compensatoires [ DDS ]

Declaration on Dispute Settlement Pursuant to the Agreement on Implementation of Article VI of the General Agreement on Tariffs and Trade 1994 or Part V of the Agreement on Subsidies and Countervailing Measures [ DDS ]


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpersonnelles insolubles. Dans le passé, ces troubles ont été classés comme divers types d'hystérie de conve ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hysteria . They are presumed to be psychogenic in origin, being associated closely in time with traumatic ev ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
encourage les États membres et la Commission à promouvoir l'importance d'une gestion durable des forêts et, partant, le rôle clé de la biomasse forestière, en ce qu'elle constitue l'une des matières premières renouvelables cruciales de l'Union pour lui permettre d'atteindre ses objectifs en matière d'énergie; souligne qu'il importe d'autant plus de développer et de promouvoir une gestion durable des forêts, conformément à la stratégie de l’Union pour les forêts, que la demande de biomasse forestière progresse, car une telle gestion est d'une importance vitale pour la biodiversité et la fonction écosystémique des forêts, notamment l'abso ...[+++]

Encourages the Member States and the Commission to promote the importance of sustainable forest management, and hence the key role of forest biomass as one of the EU’s crucial renewable raw materials for reaching its energy targets; draws attention to the increasing demand for forest biomass, which means that sustainable forest management, in line with the EU forest strategy, should be even further strengthened and promoted, as it is crucial for biodiversity and the ecosystem function of forests, including the absorption of CO from the atmosphere; points out the need, therefore, for balanced exploitation of resources grown in the EU an ...[+++]


L’objectif est de lever tous les contrôles aux frontières intérieures et de revenir d’ici la fin de 2016 à un fonctionnement normal de l’espace Schengen, conformément à la feuille de route «Revenir à l’esprit de Schengen».

The objective is to lift all internal border controls and return to a normally functioning Schengen area by the end of 2016, in line with the "Back to Schengen" Roadmap.


L’objectif de la Commission est de rétablir un fonctionnement normal de l’espace Schengen et de lever tous les contrôles aux frontières intérieures d’ici la fin de 2016, conformément à la feuille de route intitulée «Revenir à l’esprit de Schengen».

The Commission's objective is to return to a normally functioning Schengen area and to lift all internal border controls by the end of 2016, in line with the "Back to Schengen" Roadmap.


invite l'ensemble des institutions à appliquer pleinement le règlement (CE) no 1049/2001, dans l'attente de sa révision laquelle est souhaitable, ainsi que la jurisprudence qui en découle, conformément à la lettre et à l'esprit de ce règlement et en tenant compte des changements introduits par le traité de Lisbonne et la charte des droits fondamentaux; invite le Conseil, en particulier, y compris ses organes préparatoires, à publier les procès-verbaux des réunions des groupes de travail du Conseil et d'autres documents, y compris, à la lumière de l'affaire Access Info Europe ...[+++]

Urges all institutions, pending its desired revision, to apply Regulation (EC) No 1049/2001, and the subsequent jurisprudence, fully and to the letter and spirit, and to take into account the changes brought about by the Lisbon Treaty and the Charter of Fundamental Rights; calls, in particular, on the Council, including its preparatory bodies, to publish minutes of the meetings of Council working groups and other documents, in the light of the Access Info Europe case, intervening Member States and their proposals; calls on Parliament to make available the agendas and feedback notes of the meetings of Committee coordinators, the Bureau ...[+++]


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Ce n'était pas là l'intention des législateurs, mais lorsque nous obligeons la famille à se présenter devant les tribunaux pour régler un litige dans une atmosphère d'accusation, nous agissons peut-être dans l'intérêt des clients ou conformément à l'esprit de la loi, mais nous n'agissons pas de façon conforme à l'esprit de la famille.

The framers of the act did not intend this but once we take the family and put it before the courts in a litigious manner, in an adversarial manner, then right off the bat we find ourselves acting in ways that might be in the best interests of clients or might be in the spirit of the legislation, but are not in the spirit of the family.


L'accroissement de la responsabilisation est conforme à l'esprit du régime de justice militaire et comporte des précisions en matière de transparence aux paragraphes 18(4) et 18(5), en vue de s'assurer que le vice-chef d'état-major de la Défense et ses successeurs sont conformes à l'esprit à la lettre de leur engagement. Ainsi, ils s'engagent à n'avoir recours à cette disposition que rarement et à s'en servir pour renforcer l'indépendance des enquêtes, et non pas pour les compromettre d'une façon quelconque.

That enhancement of accountability in the spirit of the military justice system also contains a transparency provision set out in 18.4 and 18.5 that will ensure that this VCDS and his successors are true to the spirit and letter of their commitment, which is to use this provision rarely and to use it to shore up the independence of investigations, not to compromise them in any way.


Les États membres devraient poursuivre l’amélioration de l’environnement des entreprises en modernisant les administrations publiques, en améliorant la gouvernance des entreprises, en supprimant les obstacles qui entravent encore le marché, en éliminant les charges administratives inutiles et en évitant l’apparition de nouvelles charges inutiles grâce à l’application d’instruments de régulation intelligents, y compris en approfondissant l’interopérabilité des services d’administration en ligne, en supprimant les barrières fiscales, en soutenant les petites et les moyennes entreprises (PME) et en améliorant leur accès au marché unique conformément au «Small Business ...[+++]

Member States should continue to improve the business environment by modernising public administrations, improving corporate governance, removing remaining barriers to the internal market, eliminating unnecessary administrative burdens and avoid unnecessary new burdens by applying smart regulation instruments, including by developing further interoperable e-government services, removing tax obstacles, supporting small and medium-sized enterprises (SMEs), improving their access to the Single Market in line with the ‘Small Business Act for Europe’ and the ‘Think Small First’ principle, ensuring stable and integrated financial services mark ...[+++]


C'est conforme à l'esprit. C'est conforme à l'esprit de notre réglementation, oui.

That is consistent with the spirit— It's consistent with the spirit of our regulations, yes.


6. Il convient de renforcer, en outre, conformément aux objectifs 3.1 et 3.2 du programme de travail sur le suivi des objectifs communs, les liens et les synergies entre l'école et le monde du travail, pour promouvoir chez les jeunes l'esprit d'entreprise et l'esprit d'initiative, nécessaires à l'édification de la société de la connaissance.

It is also advisable to strengthen, in line with objectives 3.1 and 3.2 of the Work Programme on the follow-up to the common objectives, the links and the synergy between school and working life, to encourage in young people the sense of enterprise and initiative required for the establishment of a knowledge-based society.


Le fait qu'il soit possible de publier les noms dans de tels cas, effectivement, va à tout le moins à l'encontre de l'esprit de ces règles. [.] De façon générale, je dirais que l'esprit de ces instruments de l'ONU me semble beaucoup plus conforme à l'esprit général de la Loi sur les jeunes contrevenants qu'à celui du projet de loi qui, lui, se rapproche davantage du droit criminel traditionnel.

The possibility of publishing names in such cases is, at the very least, inconsistent with the spirit of these rules .In general, I think that the spirit of these UN instruments is much closer to the general spirit of the Young Offenders Act than to the bill, which is closer to traditional criminal law.


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