Traduction de «condition qu'ils fabriquent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

opératrice sur machine à fabriquer les chaînes | opérateur sur machine à fabriquer les chaînes/opératrice sur machine à fabriquer les chaînes | opérateur sur machine à fabriquer les chaînes
jewellery chainmaker | lay out technician | chain making machine operator | engine turner

ouvrier à la machine à fabriquer les couvre-livres [ ouvrière à la machine à fabriquer les couvre-livres | ouvrier à la machine à fabriquer les jaquettes | ouvrière à la machine à fabriquer les jaquettes | ouvrier à la machine à fabriquer les fausses couvertures | ouvrière à la machine à fabriquer les fausses couve ]
book jacket machine tender

opérateur de métier à toiles métalliques | ouvrière à la machine à fabriquer les toiles métalliques | opérateur de métier à toiles métalliques/opératrice de métier à toiles métalliques | ouvrier à la machine à fabriquer les toiles métalliques/ouvrière à la machine à fabriquer les toiles métalliques
wire winding machine operator | wire worker apprentice | wire bender | wire weaving machine operator

façonneur de ressorts/façonneuse de ressorts | opérateur de machine à fabriquer les ressorts/opératrice de machine à fabriquer les ressorts | opératrice de machine à fabriquer les ressorts | ressortier/ressortière
spring making machine tender | wire coiler spring maker setter | spring maker | spring setting operator

Revêtements de sol textiles fabriqués à la machine - Détermination de la variation des dimensions due à diverses conditions de mouillage et de la chaleur
Machine-made Textile Floor Coverings - Determination of Dimensional Changes Due to the Effects of Varied Water and Heat Conditions

opérateur de machine automatique à fabriquer les boîtes en carton [ opératrice de machine automatique à fabriquer les boîtes en carton | opérateur de machine automatique à fabriquer les cartons | opératrice de machine automatique à fabriquer les cartons ]
automatic carton-making machine operator

Fabrique Nationale | Fabrique nationale de Herstal | FN [Abbr.]
FN Herstal | National Weapons Factory

fabrique de draps | fabrique de tissus
cloth mill

marque de fabrique ou de commerce | marque de fabrique ou de commerce du fabricant
mark or trade name | trade name or mark of the manufacturer

fabriqué en | fabriqué à | fabriqué au
made in

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Les entreprises privées établies dans l’UE seront autorisées à importer les marchandises en franchise de droits uniquement à la condition qu’elles fabriquent les équipements militaires appropriés et qu’elles fournissent les produits finis aux autorités chargées de la défense dans les pays de l’UE.
Private companies established in the EU will only be able to import the goods duty-free provided that that they manufacture the relevant military equipment, and that they supply final products to the authorities in charge of defence in the EU countries.

Arianespace utilise trois lanceurs différents pour ses services: i) Ariane, développé et fabriqué par ASL, ii) Vega, développé et fabriqué par ELV (Italie), et iii) Soyuz, développé et fabriqué par TsSKB (Russie).
Arianespace uses three different launchers for its services: (i) Ariane, developed and manufactured by ASL, (ii) Vega, developed and manufactured by ELV of Italy and (iii) Soyuz, developed and manufactured by TsSKB of Russia.

Les modules CA1, CA2 ou CH sont autorisés uniquement dans le cas de produits fabriqués selon une conception développée et déjà utilisée pour une mise sur le marché avant l'application des STI pertinentes applicables à ces produits, à condition que le fabricant démontre à l'organisme notifié que la revue de conception et l'examen de type ont été réalisés pour des applications précédentes dans des conditions comparables et sont conformes aux exigences de la présente STI; cette démonstration doit être dûment documentée et est considérée comme fournissant le même niveau de preuve que le module CB ou l'examen de conception conformément au module CH1.
Modules CA1, CA2 or CH may be used only in the case of products manufactured according to a design developed and already used to place products on the market before the application of relevant TSIs applicable to those products, provided that the manufacturer demonstrates to the notified body that design review and type examination were performed for previous applications under comparable conditions, and are in conformity with the requirements of this TSI; this demonstration shall be documented, and is considered as providing the same level of proof as module CB or design examination according to module CH1.

Les critères fixés par la présente directive devraient s'appliquer dans les mêmes conditions aux produits fabriqués dans l'Union et aux produits importés.
The criteria laid down in this Directive should apply equally to products manufactured in the Union and to imported products.

En outre, le fabricant met à la disposition de l'organisme notifié les échantillons des dispositifs ou des lots de dispositifs fabriqués, selon des conditions et des modalités convenues au préalable, qui doivent prévoir que l'organisme notifié ou le fabricant envoie régulièrement des échantillons des dispositifs ou des lots de dispositifs fabriqués à un laboratoire de référence, lorsque celui-ci a été désigné conformément à l'article 78, afin que les essais appropriés soient effectués.
Furthermore, the manufacturer shall make the samples of manufactured devices or batches of devices available to the notified body in accordance with pre-agreed conditions and modalities which shall include that the notified body or the manufacturer, in regular intervals, shall send samples of the manufactured devices or batches of devices to a reference laboratory, where designated in accordance with Article 78, to carry out appropriate tests.

En outre, le fabricant met à la disposition de l'organisme notifié les échantillons des dispositifs ou des lots de dispositifs fabriqués, selon des conditions et des modalités convenues au préalable, qui doivent prévoir que l'organisme notifié ou le fabricant envoie des échantillons des dispositifs ou des lots de dispositifs fabriqués à un laboratoire de référence, lorsque celui-ci a été désigné conformément à l'article 78, afin que les essais appropriés soient effectués.
Furthermore, the manufacturer shall make the samples of manufactured devices or batches of devices available to the notified body in accordance with pre-agreed conditions and modalities which shall include that the notified body or the manufacturer shall send samples of the manufactured devices or batches of devices to a reference laboratory, where designated in accordance with Article 78, to carry out appropriate tests.

À l’exception de l’article 59, paragraphe 4, les dispositions du présent règlement ne s’appliquent pas aux dispositifs répertoriés dans les classes A, B et C, conformément aux règles énoncées à l’annexe VII, et fabriqués et utilisés exclusivement dans un seul et même établissement de santé, à la condition que ces dispositifs soient fabriqués et utilisés dans le cadre du système unique de gestion de la qualité de l’établissement de santé et que l’établissement de santé respecte la norme EN ISO 15189 ou toute autre norme reconnue équivalente.
With the exception of Article 59(4), the requirements of this Regulation shall not apply to devices classified as class A, B and C, in accordance with the rules set out in Annex VII, and manufactured and used only within a single health institution, provided manufacture and use occur solely under the health institution’s single quality management system, and the health institution is compliant with standard EN ISO 15189 or any other equivalent recognised standard.

À l’exception de l’article 59, paragraphe 4, les dispositions du présent règlement ne s’appliquent pas aux dispositifs répertoriés dans les classes A, B et C, conformément aux règles énoncées à l’annexe VII, et fabriqués et utilisés exclusivement dans un seul et même établissement de santé, à la condition que ces dispositifs soient fabriqués et utilisés dans le cadre du système unique de gestion de la qualité de l’établissement de santé et que l’établissement de santé est agréé conformément à la norme EN ISO 15189 ou toute autre norme reconnue équivalente.
With the exception of Article 59(4), the requirements of this Regulation shall not apply to devices classified as class A, B and C, in accordance with the rules set out in Annex VII, and manufactured and used only within a single health institution, provided manufacture and use occur solely under the health institution’s single quality management system, and the health institution is accredited with standard EN ISO 15189 or any other equivalent recognised standard.

20) «pièces ou équipements d'origine»: les pièces ou équipements qui sont fabriqués conformément aux spécifications et aux normes de production prévues par le constructeur du véhicule pour la production des pièces ou des équipements en vue de l'assemblage du véhicule en question; ceci comprend les pièces ou équipements qui sont fabriqués sur la même chaîne de production que ces dernières pièces ou ces derniers équipements; il est présumé, jusqu'à preuve du contraire, que les pièces ou équipements sont d'origine si le fabricant certifie que les pièces ou équipements satisfont à la qualité des composants utilisés pour l'assemblage du véhicule en question et ont été fabriqués conformément aux spécifications et aux normes de production prévues par le constructeur du véhicule.
‘original parts or equipment’ means parts or equipment which are manufactured according to the specifications and production standards provided by the vehicle manufacturer for the production of parts or equipment for the assembly of the vehicle in question; this includes parts or equipment which are manufactured on the same production line as these parts or equipment; it is presumed, unless the contrary is proven, that parts or equipment constitute original parts or equipment if the manufacturer certifies that the parts or equipment match the quality of the components used for the assembly of the vehicle in question and have been manufactured in accordance with the specifications and production standards of the vehicle manufacturer.

i) les marchandises, y compris leur conditionnement, sur lesquelles a été apposée sans autorisation une marque de fabrique ou de commerce identique à la marque de fabrique ou de commerce valablement enregistrée pour le même type de marchandises ou qui ne peut être distinguée dans ses aspects essentiels de cette marque de fabrique ou de commerce et qui, de ce fait, porte atteinte aux droits du titulaire de la marque en question, en vertu du droit communautaire et notamment du règlement (CE) n° 40/94 du Conseil du 20 décembre 1993 sur la marque communautaire(5) ou en vertu du droit interne de l'État membre dans lequel la demande d'intervention des autorités douanières est introduite.
(i) goods, including packaging, bearing without authorisation a trademark identical to the trademark validly registered in respect of the same type of goods, or which cannot be distinguished in its essential aspects from such a trademark, and which thereby infringes the trademark-holder's rights under Community law, as provided for by Council Regulation (EC) No 40/94 of 20 December 1993 on the Community trademark(5) or the law of the Member State in which the application for action by the customs authorities is made.