Traduction de «conclusions qu'ils auraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

conclusions d'audit [ conclusions de vérification | conclusions de révision | conclusions du vérificateur ]
audit conclusions [ auditor's conclusions ]

conclusions de l'auditeur | conclusions du contrôleur | conclusions du vérificateur
audit conclusions

Groupe d'experts chargé d'enquêter sur les informations selon lesquelles des armes chimiques auraient été utilisées
United Nations Group of Experts to Investigate Reports on the Alleged Use of Chemical Weapons

entités qui leur auraient succédé
successor entities

mesures quantitatives qui auraient (ou ayant) un effet restrictif
quantitative measures which have a restrictive effect

fondement des conclusions | historique et fondement des conclusions | bases des conclusions
basis for conclusions | background information and basis for conclusions

fondement des conclusions [ historique et fondement des conclusions | base des conclusions ]
basis for conclusions [ background information and basis for conclusions ]

conclusion de droit | conclusion juridique
conclusion of law

conclusion | conclusion de la vente
closing

conclusion finale | conclusion
final submission

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Si les APE intérimaires avaient été axés sur un véritable programme de développement, davantage de pays d'Afrique orientale et australe les auraient conclus et signés.
Had the iEPAs been driven by a true development agenda, more of the ESA countries would have concluded and signed the iEPAs.

Il est regrettable que le document ne reprenne aucune des conclusions de l'Union concernant les avantages que la population, tant locale que sahraouie, auraient retirés de l'accord.
Regrettably, the document does not support any EU conclusion on benefits for either the local population or for the Saharawi people.

En conclusion, les conditions auraient pu entraîner une aide d’État.
In conclusion, the conditions might have resulted in State aid.

Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, je dirai en conclusion que le Conseil européen a réalisé des progrès évidents et qu’il a évité les énormes pièges qui auraient pu être dommageables et nous auraient ramenés largement en arrière.
Mr President, honourable Members, I can conclude that the European Council has made clear progress and has avoided huge and damaging pitfalls that could have set us back a long way.

– (RO) Le sommet du Conseil européen de printemps a été à ce point dominé par les problèmes économiques de la Grèce que si les conclusions n’avaient pas été consignées par écrit après la réunion, nombre d’entre nous n’auraient même pas su que la stratégie Europe 2020, et bien d’autres sujets, figuraient également à l’ordre du jour.
– (RO) The Spring European Council summit has been so dominated by Greece’s economic problems that, if conclusions had not been documented in writing after the meeting, many of us would not have even known that the Europe 2020 strategy and many other topics were discussed as well.

À la suite de la divulgation des conclusions provisoires, certains gros détaillants ainsi que d’autres parties ont contesté la méthode utilisée pour estimer la marge bénéficiaire brute réalisée sur le produit concerné et ont, par voie de conséquence, remis en question la conclusion énoncée au considérant 185 du règlement provisoire selon laquelle les droits antidumping seraient sans effet ou auraient une incidence limitée sur les détaillants.
Following the provisional disclosure, certain large retailers and also some other parties contested the method used to estimate the retailers’ gross profit margin on the product concerned and hence the conclusion, reached in recital 185 of the provisional Regulation, that in view of the high gross margins, the anti-dumping duties would have a limited impact, if any, on retailers.

les accords entre parties, conclus à partir du 21 décembre 2012, afin de prolonger des contrats conclus avant cette date qui auraient autrement expiré.
agreements between parties, concluded as from 21 December 2012, to extend contracts concluded before that date which would otherwise have expired.

Si, comme il semble en ressortir des rapports, de nombreux contrats ont été conclus sans signataires légaux, s’il y a eu des conflits d’intérêt qui ont donné lieu à certains avantages économiques illégaux, si des documents qui auraient dus être contrôlés ont été systématiquement perdus et si des informations uniquement destinées à faciliter les négociations ont été publiées à l’extérieur, si plus de 50% des contrats ont été conclus avec une seule offre, alors il est clair que des dommages se chiffrant en millions d’euros ont été causés à l’Union européenne et que cet aspect doit être plus important que tous les autres, y compris la préservation des institutions européennes.
If, as would seem the case from reading the reports, many contracts were concluded without lawful signatories, if there were conflicts of interest that led to certain, illegal economic benefits, if documents were systematically lost that should have been subject to control and news published outside that was intended solely to facilitate negotiations, if more than 50% of contracts were concluded with a single bid, then, clearly, damage running into millions of euro has been done to the European Community and this aspect must override everything else, including the preservation of the European institutions.

Les principales conclusions de l'étude mentionnée ci-dessus ont été rapportées dans une communication de la Commission concernant l'"Étude sur le contrôle parental des émissions télévisées" [63]. Le Parlement européen a adopté une résolution sur cette communication [64], dans laquelle il prenait acte des conclusions relatives aux systèmes télévisés européens figurant dans l'étude de l'université d'Oxford et exprimait l'espoir que les travaux effectués dans le cadre du Digital Video Broadcasting (Groupe sur la radiodiffusion télévisuelle numérique) (voir ci-dessous) auraient bientôt des retombées positives pour les entreprises et les familles.
The main conclusions of the above-mentioned study were reported in a Commission communication on "Study on Parental Control of Television Broadcasting" [63].The European Parliament adopted a resolution on this communication [64] in which it noted the conclusions on European television systems included in the Oxford University study and expressed the hope that the work of Digital Video Broadcasting (see below) will have a favourable impact in the near future for both undertakings and families.

Les parties confirment que, nonobstant le remplacement de l'accord du 18 décembre 1989 concernant les relations entre les parties par le présent accord, celui-ci ne préjuge ni n'affecte de quelque façon que ce soit l'applicabilité des mesures qui auraient été prises avant l'entrée en vigueur du présent accord ou des accords qu'elles auraient conclus avant cette date en conformité avec l'accord de 1989, et ce conformément aux modalités et à la période d'application fixées dans ces mesures ou ces accords.
The Parties confirm that although the present Agreement replaces the Agreement of 18 December 1989 regarding relations between the Parties, the Agreement shall not prejudice or otherwise affect any measures taken before the entry into force of this Agreement or agreements made between them before that date in conformity with the 1989 Agreement and this upon the conditions and for the period of application contained in such measures or agreements.