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Atelier de conclusion du programme
Base des conclusions
Bases des conclusions
Conclusion
Conclusion
Conclusion de droit
Conclusion de la vente
Conclusion finale
Conclusion juridique
Conclusions d'audit
Conclusions de l'auditeur
Conclusions de révision
Conclusions de vérification
Conclusions du contrôleur
Conclusions du vérificateur
Constatation de la cour
Fondement des conclusions
Historique et fondement des conclusions
Invention

Traduction de «conclusion d'un programme » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
atelier de conclusion du programme

concluding workshop of the programme


conclusions d'audit [ conclusions de vérification | conclusions de révision | conclusions du vérificateur ]

audit conclusions [ auditor's conclusions ]


conclusions de l'auditeur | conclusions du contrôleur | conclusions du vérificateur

audit conclusions


fondement des conclusions [ historique et fondement des conclusions | base des conclusions ]

basis for conclusions [ background information and basis for conclusions ]


fondement des conclusions | historique et fondement des conclusions | bases des conclusions

basis for conclusions | background information and basis for conclusions


Comité d'examen des conclusions et des programmes de vérification du Secteur

Sector Audit Programming and Findings Review Committee


conclusion | conclusion (de la cour) | constatation de la cour | invention

finding




conclusion de droit | conclusion juridique

conclusion of law


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La comparaison avec le programme actuel – auquel vous faites également référence dans votre demande d'avis sur la base juridique – confirme cette conclusion: le programme actuel vise, d'une part, à permettre d'associer les citoyens européens au processus d'intégration européenne et, d'autre part, à forger, chez les citoyens européens, une identité correspondante basée sur des valeurs, une histoire et une culture communes.

The comparison with the current programme – which you also refer to in your request for an opinion on the legal basis – confirms this result: the current programme, on the one hand, aims at ensuring the involvement of European citizens in the process of European integration, and on the other hand, at developing a European identity among European citizens based on recognised common values, history and culture.


Les 11 et 12 décembre 2008, le Conseil européen a indiqué dans ses conclusions qu’il souscrit à l’objectif de parvenir cette année au sein de l’Organisation mondiale du commerce à un accord sur des modalités conduisant à la conclusion du programme de Doha pour le développement avec un résultat ambitieux, global et équilibré.

On 11-12 December 2008, the European Council in its conclusions indicated that it endorses the objective of arriving this year, within the World Trade Organisation, at an agreement on the modalities leading to the conclusion of the Doha Development Agenda with an ambitious, global and balanced result.


En conclusion, le programme a été un succès pour l'Union européenne, et la présente proposition devrait contribuer à prolonger ce succès.

In conclusion, the programme has been a success for the European Union, this proposal should ensure it continues that success, and your draftsman hopes that with further international co-operation, this good practise can be communicated to other parts of the world.


En conclusion, le programme Douane 2013 améliore la coopération entre les administrations douanières et leurs fonctionnaires, et mette en place des réseaux informatisés transeuropéens, qui permettent de satisfaire aux obligations de contrôle douanier dans le marché intérieur et de maintenir l'imposition des biens et des services en conformité avec la législation fiscale nationale et communautaire à l’intérieur du marché.

In conclusion, the Customs 2013 programme will improve cooperation between customs administrations and their officials and establish computerised trans-European networks which make it possible to meet the customs control obligations in the internal market and to maintain the taxation of goods and services in conformity with national and Community fiscal legislation within the market.


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Pour la période 1994-1999, sept audits ont été effectués en 2005 ; en conclusion du programme d’audit ex-post prévu pour cette période.

For the 1994-1999 period, 7 audits were carried out in 2005, completing the planned ex-post audit programme for this period.


La qualité de l’air est un souci environnemental majeur au sein de l’Union. Les conclusions du programme européen Clean Air Programme ( CAFE ) ont révélé les effets nuisibles de l’ozone et surtout des particules pour la santé humaine, les écosystèmes et l’agriculture[34].

The Commission is currently elaborating the EU Clean Air Programme (CAFE), where the harmful effects of ozone and especially particulates are revealed for human health, the ecosystems and agricultural crops[34].


La conclusion du programme pour les Pays-Bas était pratiquement achevée à la fin de l'exercice, mais n'a pu se traduire par une décision de la Commission avant le 31 décembre 2001.

The conclusion of the programme for the Netherlands was virtually complete by the end of the year but the Commission was unable to take a decision before 31 December.


(20 bis) Afin d' améliorer l'évaluation des actions et initiatives du programme et tirer des conclusions, le programme devrait faire l'objet d'évaluations confiées à des organes extérieurs indépendants.

(20a) The programme should be subject to independent external evaluations in order to improve evaluation of the measures and actions under the programme and to draw conclusions from the evaluations.


A la demande de l'Agence, les utilisateurs lui font connaître, pour une période déterminée, comme il est dit à l'article 3, leurs prévisions de besoins en minerais, matières brutes et matières fissiles spéciales et, sur la base des contrats déjà conclus, leurs programmes de réception.

Users shall, when so requested by the Agency, notify it in respect of a given period, as provided for in Article 3, of their estimated requirements of ores, source materials and special fissile materials and, on the basis of contracts already entered into, of their supply programmes.


A la demande de l'Agence, les producteurs lui font connaître pour une période déterminée, comme il est dit à l'article 3, leurs stocks de départ, leurs prévisions de production et, sur la base des contrats déjà conclus, leurs programmes de livraison.

Producers shall, when so requested by the Agency, notify it in respect of a given period, as provided for in Article 3, of stocks held by them at the start of the period, their estimated production and, on the basis of contracts already entered into, their delivery programmes.


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