Vertaling van "concluait qu'une double " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

double aveugle | épreuve à double insu | essai à double insu | essai en double anonymat | essai en double insu | essai en double-aveugle | test doublement anonyme
double blind assay | double blind test | double blindfold test | double-blind | double-blind study | double-blind trial | double-blinded test | double-blinding

Fistule recto-urétrale congénitale Hernie congénitale de la vessie Malformation congénitale de la vessie ou de l'urètre SAI Méat urinaire double Prolapsus congénital de:méat urinaire | urètre | vessie (muqueuse) | Urètre double Urètre | Vessie | surnuméraire
Accessory:bladder | urethra | Congenital:hernia of bladder | malformation of bladder or urethra NOS | prolapse of:bladder (mucosa) | urethra | urinary meatus | urethrorectal fistula | Double:urethra | urinary meatus

turboréacteur à double flux double corps | turboréacteur double corps double flux
twin shaft turbofan

doublé à la hausse | doublure à la hausse | faculté de lever double | option d'achat du double | option du double à l'achat
buyer's option to double | call of more | CM [Abbr.]

installation à double gaine [ installation à double conduit | distribution à double gaine | système de conditionnement d'air à double conduit | système à double conduit | système à double gaine ]
double-duct air-distribution system [ dual duct air conditioning system | dual-duct system | double duct system ]

double [ jeu en double | match en double | jeu double | jeu de double | match de double | match en équipe ]
doubles match [ doubles game | doubles ]

pénalité pour double-échec | pénalité pour double échec | punition pour double-échec | punition pour double échec | double-échec | double échec
cross-checking penalty | cross-check penalty | cross-checking | cross-check

nœud de chaise double avec le double [ nœud de chaise sur le double | nœud de chaise double avec son double ]
bowline on a bight [ bowline on the bight | bowline with a bight | bowline on a bite ]

Vision double
Double vision

Affections à hématies falciformes [drépanocytaires] hétérozygotes doubles
Double heterozygous sickling disorders

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L'étude comparative complète, réalisée pour le compte de la Commission par Weil, Gotshal Manges LLP, a été finalisée en mars 2002 [11] et concluait qu'il n'était pas souhaitable que l'UE consacre son temps et ses efforts à l'élaboration d'un code européen de gouvernement d'entreprise: selon l'étude, il serait beaucoup plus fructueux que la Commission concentre ses efforts sur des questions comme la réduction des obstacles juridiques et réglementaires à la participation des actionnaires à un vote transfrontalier ("obstacles à la participation"), ou la réduction des obstacles empêchant les actionnaires de porter un jugement sur la gestion générale des sociétés ("obstacles à l'information").
The full comparative study, prepared for the Commission by Weil, Gotshal Manges LLP, was finalised in March 2002 [11]and concluded that the EU should not devote time and effort to the development of a European corporate governance code: the study identified as a more valuable area for the European Commission to focus its efforts on the reduction of legal and regulatory barriers to shareholder engagement in cross-border voting ("participation barriers") as well as the reduction of barriers to shareholders ability to evaluate the governance of companies ("information barriers").

L'avis du service juridique en la matière, qui a été par la suite approuvé par la commission JURI du Parlement, concluait qu'une double base juridique était appropriée pour ce programme, étant donné que les deux objectifs de ce dernier étaient jugés d'importance égale, mais couverts chacun par un article différent du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, à savoir les articles 167 et 352.
The Legal Service's opinion on the matter, which was subsequently endorsed by the Parliament's JURI Committee, concluded that a dual legal base was appropriate for the programme, as the two objectives of the programme were regarded equal in importance, yet distinctly covered by different Articles of the TFEU, namely Articles 167 and 352.

Le 3 mars 2015, le comité d'évaluation des risques de l'Agence (ci-après le «CER») a adopté un avis sur la restriction proposée dans le dossier établi au titre de l'annexe XV, dans lequel il concluait à l'existence d'un risque pour la santé humaine lié à la libération d'ammoniac à partir de mélanges et d'articles isolants en cellulose, qu'il convient de prendre en considération.
On 3 March 2015, the Agency's Committee for Risk Assessment (‘RAC’) adopted an opinion on the restriction proposed in the Annex XV dossier, concluding that there is a risk to human health due to the release of ammonia from cellulose insulation mixtures and articles that needs to be addressed.

Le 26 novembre 2014, le CER a rendu son avis, dans lequel il concluait que, sur l'un des sites, les travailleurs n'étaient pas exposés à la chrysotile et que, sur le second, l'exposition était réduite au minimum par des mesures de gestion des risques permettant de ramener efficacement à un niveau de préoccupation faible les risques présumés de l'utilisation de la chrysotile.
On 26 November 2014 RAC adopted an opinion concluding that there is no worker exposure to chrysotile in one plant and that in the other exposure is minimised by risk management measures which are effective in controlling potential risks from the use of chrysotile to a risk level of low concern.

véhicules à moteur à trois essieux: 25 tonnes ou 26 tonnes lorsque l'essieu moteur est équipé de doubles pneus et de suspensions pneumatiques ou reconnues équivalentes au sein de l'Union, selon la définition de l'annexe II, ou lorsque chaque essieu moteur est équipé de doubles pneus et que le poids maximal de chaque essieu n'excède pas 9,5 tonnes. véhicules à moteur à trois essieux utilisant du carburant de substitution: le poids maximum autorisé de 25 tonnes ou 26 tonnes (lorsque l'essieu moteur est équipé de doubles pneus et de suspensions pneumatiques ou reconnues équivalentes au sein de l'Union, selon la définition de l'annexe II, ou lorsque chaque essieu moteur est équipé de doubles pneus et que le poids maximal de chaque essieu n'excède pas 9,5 tonnes) est augmenté du poids supplémentaire requis pour la technologie de carburant de substitution avec un maximum d'une tonne
Three-axle motor vehicles: 25 tonnes, or 26 tonnes where the driving axle is fitted with twin tyres and air suspension or suspension recognised as being equivalent within the Union as defined in Annex II, or where each driving axle is fitted with twin tyres and the maximum weight of each axle does not exceed 9,5 tonnes. Three-axle alternatively fuelled motor vehicles: the maximum authorised weight of 25 tonnes, or 26 tonnes where the driving axle is fitted with twin tyres and air suspension or suspension recognised as being equivalent within the Union as defined in Annex II, or where each driving axle is fitted with twin tyres and the maximum weight of each axle does not exceed 9,5 tonnes, is increased by the additional weight required for the alternative fuel technology with a maximum of 1 tonne

54. rappelle que les capacités à double usage sont nécessaires dans la mise en œuvre de la PSDC, au vu des défis complexes en matière de sécurité dans le monde d'aujourd'hui; souligne que les crises actuelles au Sahel et dans la Corne de l'Afrique ont mis en évidence la nécessité d'une approche globale qui mobilise, d'une part, l'éventail complet de l'engagement civil et militaire et, d'autre part, les équipements et les capacités à double usage, y compris les capacités navales européennes et les capacités de construction navale civile et de défense, destinées à garantir la sécurité et la résilience des navires; invite les États membres à collaborer avec les organes et les agences appropriés de l'Union européenne, notamment la Commission, l'AED et l'Agence spatiale européenne (ESA), afin de chercher à obtenir un financement européen pour le renforcement des capacités à double usage, qui constitue une manière de combler les écarts de capacité au niveau national, régional et de l'Union; rappelle le potentiel de double usage du programme Galileo et sa valeur pour la mise en œuvre et l'efficacité des opérations de la PSDC, en particulier dans le domaine maritime; souligne néanmoins qu'en ce qui concerne le renforcement des capacités, la priorité devrait être accordée à une transparence accrue, à l'efficacité et aux approches multilatérales;
54. Recalls that dual-use capabilities are necessary for the implementation of the CSDP, in light of the complex security challenges in today’s world; stresses that the current crises in the Sahel and the Horn of Africa have highlighted the need for a comprehensive approach that harnesses, on the one hand, the full range of civilian-military engagement and, on the other, dual-use equipment and capacities, including European naval capabilities and civilian and military shipbuilding capacities ensuring vessel security and resilience; invites the Member States to work with the appropriate EU bodies and agencies, notably the Commission, the EDA and the European Space Agency (ESA) in seeking EU funding for dual-use capability development, which is a way to fill in capability gaps at the national, regional and Union level; recalls the dual-use potential of the Galileo programme and its value for the implementation and effectiveness of CSDP operations, particularly in the maritime domain; stresses nonetheless that priority should be given to more transparency, efficiency and multilateral approaches in the field of capability development;

En outre, le bilan concluait que les teneurs en nitrates des laitues ne constituaient pas un problème pour la santé des enfants.
It was furthermore concluded that levels of nitrate in lettuce are not a health concern for children.

L'évaluation des risques concluait qu'il n'était pas nécessaire de mettre en place des mesures supplémentaires de réduction des risques en plus de celles déjà appliquées en ce qui concerne les risques pour les consommateurs et la santé humaine (propriétés physico-chimiques), les risques pour l'atmosphère et les risques pour les micro-organismes dans les installations de traitement des eaux usées. Elle concluait également que des informations et/ou essais complémentaires étaient requis pour ce qui est des risques pour les travailleurs, pour l'homme exposé via l'environnement et pour l'écosystème aquatique et terrestre afin de déterminer suffisamment précisément les problèmes liés aux propriétés persistantes, bioaccumulatives et toxiques de la substance[8]. Le règlement (CE) n° 565/2006 de la Commission exigeait la réalisation d'études supplémentaires aux fins de l'évaluation des risques, y compris en ce qui concerne la neurotoxicité au stade du développement et les programmes de biosurveillance chez l'homme et de surveillance de l'environnement[9]. Les risques liés à l'utilisation du déca-BDE dans les EEE se révèlent être encore plus graves à la suite des découvertes récentes[10] concernant des décharges non contrôlées de déchets dans l’UE et concernant en particulier le commerce illégal de DEEE vers des pays dont les conditions de gestion des déchets ne sont pas conformes aux normes. L’industrie utilisatrice peut demander des exemptions temporaires à l’interdiction conformément aux critères de l’article 5, paragraphe 1, point b).
The risk assessment concluded that there is no need for risk reduction measures beyond those which are being applied already with regard to risk to consumers, human health (physico-chemical properties), risks to the atmosphere and risks to micro-organisms in the sewage treatment plant, and that there is a need for further information and or testing with respect to risks to workers, to humans exposed via the environment and to the aquatic and terrestrial ecosystem, in order to adequately characterise the concerns regarding the persistent, bio-accumulative and toxic properties of the substance.[8] Commission Regulation 565/2006 required further studies to be carried out for the purpose of risk evaluation, including on developmental neurotoxicity, human bio-monitoring and environmental monitoring programmes.[9] The risks caused by the use of Deca-BDE in EEE are aggravated by recent findings[10] about uncontrolled dumping of waste in the EU and in particular about illegal trade of WEEE to countries with sub-standard waste management conditions. User industry can apply for temporary exemptions from the ban following the criteria of Article 5(1)(b) of the present proposal.

Certains amendements au règlement n° 1334/2000 vont clairement au-delà d'une simple révision et d'une mise à jour sur le plan technique du règlement n° 1334/2000: élargissement du champ d'application des contrôles des exportations à double usage de manière à ce qu'ils couvrent les contrôles du transit et du courtage, et sanction du courtage illégal de biens à double usage lié à un programme d'armes de destruction massive; remplacement de l'autorisation du transfert au sein du marché intérieur des biens visés dans la refonte de l'annexe V par une procédure de "pré-notification" destinée à faciliter les échanges au sein du marché intérieur de l'Union sans compromettre les intérêts de sécurité; introduction d'une disposition en vertu de laquelle les États membres doivent imposer au moins des sanctions pénales pour toute violation du règlement; enfin, introduction d'un considérant pour préciser que le règlement fournit un cadre juridique complet pour l'exportation de biens, de technologies et de services à double usage.
Some amendments to Regulation 1334/2000 clearly go beyond a purely technical revision and update of Regulation No. 1334/2000: the widening of the scope of dual-use export controls to cover controls on transit and of brokering and the sanctioning of illicit brokering of dual-use items linked to a weapons of mass destruction programme; the replacement of the authorisation requirement for the transfer of items within the internal market which are listed in recasted Annex V with a "pre-notification" procedure destined to facilitate trade within the EU internal market without compromising security interests; the introduction of a provision according to which Member States should apply criminal sanctions at least for violations of the Regulation; and a recital to clarify that the Regulation provides for a comprehensive legal framework for the export of dual use items, technology and related services.

Aux fins du premier alinéa, les États Membres coopèrent entre eux afin de procéder à des contrôles post électoraux sur l'occurrence éventuelle du double vote et de la double candidature; ces contrôles peuvent se concentrer sur les situations où il y a une plus grande probabilité de double vote ou de double candidature".
For the purposes of the first subparagraph, Member States shall cooperate among themselves to carry out post-election checks on the possible occurrence of double voting and double candidacies; these checks and inspections may concentrate on situations where there is a greater probability of double voting or double candidacies.