Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Chambre composée d'un nombre différent de juges
Collection composée d'archives cartographiques
Collection composée de documents cartographiques
Courbe circulaire composée
Courbe composée
Diminution du nombre de leucocytes dans le sang
Famille composées
Fissuration composée
Fissure composée
Graisses de cuisson composées

Traduction de «composées d'un nombre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
renvoi de l'affaire à une chambre composée d'un nombre différent de juges

referral of a case to a Chamber composed of a different number of Judges


chambre composée d'un nombre différent de juges

Chamber composed of a different number of Judges


convention nombre exact/nombre exact | nombre exact de jours/nombre exact de jours

Act/Act convention | Actual/Actual






courbe circulaire composée [ courbe composée ]

compound circular curve [ compound-circular curve | compound curve ]


Commission composée de représentants du secteur triés sur le volet [ Commission binationale composée de représentants du secteur «triés sur le volet» ]

Blue Ribbon Commission [ Bi-national Joint Commission on Grain ]


collection composée de documents cartographiques [ collection composée d'archives cartographiques ]

composite cartographic record collection


fissuration composée | fissure composée

compound fissure


diminution du nombre de leucocytes dans le sang

Leukopenia
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
5. À partir du 1er novembre 2014, la Commission est composée d'un nombre de membres, y compris son président et le haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité, correspondant aux deux tiers du nombre d'États membres, à moins que le Conseil européen, statuant à l'unanimité, ne décide de modifier ce nombre.

5. As from 1 November 2014, the Commission shall consist of a number of members, including its President and the High Representative of the Union for Foreign Affairs and Security Policy, corresponding to two thirds of the number of Member States, unless the European Council, acting unanimously, decides to alter this number.


Pourquoi les cours martiales ne peuvent-elles être composées d'un plus grand nombre de sous-officiers supérieurs au lieu d'être composées pour ainsi dire exclusivement d'officiers?

Why can't there be more senior non-commissioned officers on a court martial, as opposed to having almost all officer ranks?


L'équipe de recherche responsable du projet de synthèse des connaissances était composée de membres qui faisaient tous partie de l'alliance Voies vers la prospérité, composée d'environ 200 collaborateurs universitaires ainsi que d'un certain nombre de partenaires d'un peu partout au pays, représentant divers secteurs d'immigration, des organisations communautaires et à but non lucratif, et divers ordres de gouvernement, soit provincial et fédéral, en plus de l'administration municipale.

The research team that led this knowledge synthesis project were all members of the alliance of Pathways to Prosperity, which represents approximately 200 academic collaborators and also a number of partners across the country, represented from various immigrant sectors, community organizations, non-profits, and also various levels of government, at the municipal, provincial, and federal levels.


La Commission est composée d’un nombre de membres, y compris son président et le haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité, égal au nombre d’États membres.

The Commission shall consist of a number of members, including its President and the High Representative of the Union for Foreign Affairs and Security Policy, equal to the number of Member States.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Le produit vert/frais doit être commercialisé entre le jour de l’arrachage et le 5e jour à dater de celui-ci, le produit demi sec entre le 6e et le 10e jour et à partir du 11e jour pour le produit sec. Tous ces produits sont commercialisés sous forme de TRESSES (composées d’un nombre de bulbes compris entre 5 et 18 pour un poids allant de 400 à 900 g), de TRESSES EXTRA (entre 8 et 80 bulbes pour un poids de 1 à 5 kg), de FILETS (nombre variable de bulbes pour un poids de 100 à 500 g), de SACS (nombre variable de bulbes pour un poids d ...[+++]

The fresh product must be placed on the market between the day it is picked and five days after, the semi-dry product between the sixth and 10th day after picking and the dry product after the 11th day. All the products are placed on the market in the following forms: braid (treccia) of from 5 to 18 bulbs weighing between 400 and 900 g, extra-large braid (treccia extra) of from 8 to 80 bulbs weighing between 1 and 5 kg, net containing a variable number of bulbs weighing between 100 and 500 grams, bags of a variable number of bulbs weighing between 1 and 5 kg, small braids (treccina) of from 3 to 5 bulbs weighing between 150 and 500 g, an ...[+++]


En définissant le nombre minimal de membres d’une organisation de producteurs conformément à l’article 4, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1182/2007, les États membres peuvent prévoir que dans les cas où un demandeur qui sollicite la reconnaissance est constitué, en tout ou en partie, de membres qui sont eux mêmes des entités juridiques ou des parties clairement définies d’entités juridiques composées de producteurs, le nombre minimal de producteurs peut être calculé sur la base du nombre de producteurs associés avec chacu ...[+++]

In laying down the minimum number of members of a producer organisation pursuant to Article 4(1)(b) of Regulation (EC) No 1182/2007, Member States may provide that where an applicant for recognition is wholly or partly made up of members which are themselves legal entities or clearly defined parts of legal entities made up of producers, the minimum number of producers may be calculated on the basis of the number of producers associated with each of the legal entities or clearly defined parts of legal entities.


6. À la fin du mandat de la Commission visée au paragraphe 5, la Commission est composée d'un nombre de membres, y compris son Président et le ministre des Affaires étrangères de l'Union, correspondant aux deux tiers du nombre de ses membres, à moins que le Conseil européen, statuant à l'unanimité, ne décide de modifier ce chiffre.

6. As from the end of the term of office of the Commission referred to in paragraph 5, the Commission shall consist of a number of Members, including its President and the Union Minister for Foreign Affairs, corresponding to two thirds of the number of Member States, unless the European Council, acting unanimously, decides to alter this figure.


Le traité de Nice prévoit que, lorsque l'Union sera composée de 27 États membres, le nombre de commissaires devra devenir inférieur au nombre d'États membres.

The Treaty of Nice states that when the Union is composed of 27 Member States, the number of Commissioners should become inferior to the number of Member States.


Le nombre de vols commis avec une arme à feu a également diminué de 62 p. 100 depuis 1991, accusant une baisse constante tout au long de la décennie (Source: Statistique de la criminalité au Canada 2001, Centre canadien de la statistique juridique) d) Au sujet du trafic et de la contrebande des armes à feu, des dispositions du Code criminel et de la Loi sur les armes à feu resserrent les contrôles à l’importation et à l’exportation des armes et prévoient des sanctions pour le trafic et la contrebande. e) En ce qui concerne les vols à main armée, le nombre d’armes à feu perdues a diminué de 68 p. 100 entre 1998 et 2001, pendant que le nombre d’armes à feu vol ...[+++]

The rate of robberies committed with a firearm has also declined by 62% since 1991, after consistently dropping over the past decade (Source: Crime Statistics in Canada, 2001, Canadian Centre for Justice Statistics) (d) Regarding firearms trafficking and firearms smuggling, provisions in the Criminal Code and Firearms Act establish increased controls over firearms imports and exports, and impose penalties for smuggling and trafficking (e) The number of lost or missing firearms has declined by 68% from 1998 to 2001 and the number of stolen firearms has also decreased by 35% over the same period (Source: 2001 Registrar’s Report to the Soli ...[+++]


considérant qu'il y a lieu de fixer des seuils minimaux de production conventionnelle et biologique ainsi que du nombre de membres des groupements de producteurs pour réaliser une concentration suffisante de l'offre; que, afin d'assurer que les unions possèdent une importance économique convenable, il paraît opportun de fixer un nombre minimal de membres dont elles doivent être composées et une extension territoriale adéquate;

Whereas minimum thresholds for conventional and organic production should be fixed, as should the number of members producer groups must have to achieve a sufficient concentration of supply; whereas, to ensure that associations of producer groups have adequate economic strength, it seems appropriate to fix the minimum number of members and territorial coverage of such associations;


w