Traduction de «complexes à l'article » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

menace complexe à la sécurité des TI [ menace complexe à la sécurité des technologies de l'information ]
sophisticated IT security threat [ sophisticated information technology security threat ]

ouvrier au polissoir à articles creux [ ouvrière au polissoir à articles creux ]
holloware-buffing machine tender

sac à articles de mercerie
notions bag

ADN nu | ADN non complexé à un vecteur
naked DNA | purified DNA | nude DNA | uncomplexed DNA

confectionneur d’articles en toile | monteur d’articles en toile/monteuse d’articles en toile | assembleur d’articles en toile/assembleuse d’articles en toile | confectionneuse d’articles en toile
canvas goods production operative | canvas goods production worker | canvas goods assembler | canvas products maker

gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur | responsable magasin articles sportifs et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur/gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur
sporting accessories shop manager | sports equipment shop manager | sporting and outdoor accessories shop manager | sports store manager

fabricant d'articles textiles façonnés | fabricante d'articles textiles façonnés | fabricant d’articles textiles confectionnés/fabricante d’articles textiles confectionnés | fabricante d’articles textiles confectionnés
carpet sewer | soft furnisher | made-up textile articles manufacturer | sail maker

complexe cuivrique de la chlorophylline potassique | complexe cuivrique de la chlorophylline sodique | complexes cuivriques de chlorophyllines | E141ii
CI natural green 5 | copper complexes of chlorophyllins | E141ii | potassium copper chlorophyllin | sodium copper chlorophyllin

architecture CISC | architecture d'ordinateur à jeu d'instructions complexe | architecture à jeu d'instructions complexe | architecture d'ordinateur à jeu complexe d'instructions | architecture d'ordinateur à jeu complet d'instructions | architecture à jeu complexe d'instructions | architecture à jeu d'instructions complet
CISC architecture | complex instruction set computer architecture | CISC | complete instruction set computer architecture

ordinateur CISC | ordinateur à jeu d'instructions complexe | ordinateur à jeu complexe d'instructions | ordinateur à ensemble d'instructions complexe | ordinateur à jeu complet d'instructions
complex instruction set computer | CISC | CISC computer | complete instruction set computer

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

J'aimerais attirer l'attention du député sur cet article très complexe, l'article 73 qui exige que les ministres catégorisent les substances.
If I could draw the member's attention to the way this very convoluted part works, clause 73 requires the ministers to categorize substances.

Est-il compatible avec le droit communautaire d’appliquer l’article 14 de la directive 98/71 (1) et l’article 110 du règlement no 6/2002 (2) en ce sens que ces dispositions confèrent aux fabricants de pièces de rechange et d’accessoires le droit d’utiliser des marques enregistrées de tiers afin de permettre à l’acheteur final de rendre au produit complexe son esthétique initiale et, partant, même si le titulaire du droit de marque appose le signe distinctif en cause sur la pièce de rechange ou sur l’accessoire destiné à être monté sur le produit complexe, de façon à ce qu’il soit apparent extérieurement et concoure ainsi à l’apparence externe du produit complexe?
Is it compatible with [EU] law to interpret Article 14 of Directive 98/71 (1) and Article 110 of Regulation (EC) No 6/2002 (2) as conferring on producers of replacement parts and accessories the right to use trade marks registered by third parties in order to allow the end purchaser to restore the original appearance of a complex product and, therefore, also when the proprietor of the trade mark applies the distinctive sign in question to a replacement part or accessory intended to be mounted on the complex product in such a way that it is externally visible and thus contributes to the external appearance of the complex product?

La clause de réparation contenue à l’article 14 de la directive 98/71 et à l’article 110 du règlement no 6/2002 doit-elle être interprétée en ce sens qu’elle crée un droit subjectif dans le chef des entreprises tierces produisant des pièces de rechange et des accessoires et si ce droit subjectif comporte le droit de ces entreprises tierces d’utiliser sur les pièces de rechange et les accessoires la marque d’autrui enregistrée, par dérogation aux dispositions du règlement no 207/09 (3) et de la directive 89/104 (4) et, partant, même si le titulaire du droit de marque appose également le signe distinctif en cause sur la pièce de rechange ou sur l’accessoire destiné à être monté sur le produit complexe, de façon à ce qu’il soit apparent extérieurement et concoure ainsi à l’apparence externe du produit complexe?
Is the repair clause set out in Article 14 of Directive 98/71 and Article 110 of Regulation (EC) No 6/2002 to be interpreted as constituting a subjective right for third-party producers of replacement parts and accessories and, if so, does that subjective right include the right for such third parties to use the trade mark registered by another party in respect of replacement parts and accessories, by way of derogation from the rules laid down in Regulation No 207/2009 (3) and Directive (EEC) 89/104 (4) and, therefore, when the proprietor of the trade mark also applies the distinctive sign in question to a replacement part or accessory intended to be mounted on the complex product in such a way that it is externally visible and thus contributes to the external appearance of the complex product?

M. Bob Demulder: Comme nous le disions, ou comme l'a si bien expliqué Rick en donnant ce bref aperçu de notre façon de procéder en matière de planification forestière, qui est, bien entendu, beaucoup plus complexe que cela, les problèmes commencent avec les dispositions qui indiquent que le ministre compétent peut déléguer ses pouvoirs aux provinces; il s'agit de l'article 10 et de divers autres articles que je n'arrive pas à retrouver; je crois qu'il s'agit des articles 74, 75 et peut-être le 84.
Mr. Bob Demulder: As we were saying, or as Rick had to portray through that little quick review of how we do forest management planning, which is obviously a lot more intricate than that, I guess our issue pops up where the competent minister may delegate his or her authority to the provinces, clause 10 and others—and I don't find particularly where they are; I think 74, 75, and perhaps 84.

Nous croyons que l'obligation de communiquer sans l'aide d'un interprète sa connaissance du Canada, qui peut d'ailleurs être assez compliquée et complexe—par exemple, la procédure électorale—porte atteinte aux droits à l'égalité garantis à l'article 15 de la Charte des droits et viole aussi d'autres dispositions fondamentales de la Charte, à savoir l'article 14 qui garantit à quiconque le droit à un interprète et l'article 27 qui confirme le caractère multiculturel très fondamental de notre pays.
We feel that the requirement to communicate the knowledge of Canada, which may indeed be somewhat complicated and complex matters—for example, voting procedures—without the assistance of an interpreter violates the equality guarantees of section 15 in the Charter of Rights and Freedoms, and also violates other key provisions of the charter; namely, section 14, which guarantees to everyone the right to an interpreter, and section 27, which affirms very fundamentally the multicultural character of this country.

Je suis désolé de vous répondre de façon complexe, mais c'est l'article le plus complexe de l'ALÉNA, et j'avais l'impression qu'il faudrait que les membres du Comité sachent que les auteurs de l'ALÉNA ont, de toute évidence, envisagé cette question.
I'm sorry to make this a complicated answer, but it's the most complicated section of NAFTA, and I felt that members should know that in fact very clearly the framers of NAFTA anticipated this.

1. Les titres de créances négociables éligibles en vertu de l’article 5 bis de l’orientation BCE/2012/18, assortis de coupons indexés sur un taux unique du marché monétaire dans la monnaie dans laquelle les titres sont libellés, ou indexés sur un indice d’inflation ne contenant pas de structures complexes telles que des structures où les coupons sont définis comme dans le cas d’options exotiques («discrete range», «range accrual», «ratchet»), ou d’autres structures complexes, pour le pays concerné, sont éligibles aux fins des opérations de politique monétaire de l’Eurosystème.
1. Eligible marketable debt instruments under Article 5a of Guideline ECB/2012/18 with coupons linked to only one money market rate in their currency of denomination or to an inflation index containing no discrete range, range accrual, ratchet or similar complex structures for the respective country shall be eligible for the purposes of Eurosystem monetary policy operations.

Aucune dérogation n'est octroyée en ce qui concerne les substances qui satisfont aux critères établis à l'article 57 du règlement (CE) no 1907/2006 et qui sont identifiées conformément à la procédure décrite à l'article 59, paragraphe 1, dudit règlement, présentes dans les mélanges, dans un article ou toute partie homogène d'un article complexe avec une concentration supérieure à 0,1 % (masse/masse).
No derogation shall be given concerning substances that meet the criteria of Article 57 of Regulation (EC) No 1907/2006 and that are identified according to the procedure described in Article 59(1) of that Regulation, present in mixtures, in an article or in any homogeneous part of a complex article in concentrations higher than 0,1 % (weight by weight).

1. Jusqu'à la date d'entrée en vigueur des modifications apportées au présent règlement, sur proposition de la Commission à ce sujet, une protection au titre de dessin ou modèle communautaire n'existe pas à l'égard d'un dessin ou modèle qui constitue une pièce d'un produit complexe qui est utilisée au sens de l'article 19, paragraphe 1, dans le but de permettre la réparation de ce produit complexe en vue de lui rendre son apparence initiale.
1. Until such time as amendments to this Regulation enter into force on a proposal from the Commission on this subject, protection as a Community design shall not exist for a design which constitutes a component part of a complex product used within the meaning of Article 19(1) for the purpose of the repair of that complex product so as to restore its original appearance.

La question que vous posez au sujet de la Loi sur l'extension des frontières de 1912, qui fait intervenir aussi la Loi qui a été adoptée dans le même sens en 1898, sans oublier le rapport complexe qu'il y a entre les articles 25 et 35 et l'autorité parlementaire prévue à l'article 91.24, met en lumière un problème particulier, à savoir la contradiction flagrante de la position que prend le gouvernement fédéral devant votre comité et selon laquelle les droits autochtones ne seront pas du tout touchés par cette résolution, d'une part, et ses déclarations devant le public et les tribunaux selon lesquelles l'article 91.24 ne s'applique pas à tous les peuples autochtones, d'autre part.
The question you put about the Boundaries Extension Act of 1912, and the earlier one of 1898 as well, and its contorted relationship between sections 25 and 35 and the parliamentary jurisdiction in section 91.24 does bring to a head a particular issue, which is a blatant inconsistency between the federal position presumably before this committee with regard to the non-effect of the amendment on aboriginal rights on the one hand and its statements in public and in court that section 91.24 does not extend to all aboriginal peoples.