Traduction de «complet qu'il prévoit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories O03-O06: Avortement incomplet comprend la rétention des produits de conception après un avortement. Code Titre .0 Incomplet, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .1 Incomplet, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .2 Incomplet, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .3 Incomplet, avec complications autres et non précisées Avec les états en O08.3-008.9 .4 Incomplet, sans complication .5 Complet ou sans précision, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .6 Complet ou sans précision, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .7 Complet ou sans précision, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .8 Complet ou sans précision, avec complications autres et non précisées Avec les états en O08.3-O08.9 .9 Complet ou sans précision, sans complication | Avec les états en O08.0 | Avec les états en O08.1 | Avec les états en O08.2 | Avec les états en O08.3-008.9 | Avec les états en O08.0 | Avec les états en O08.1 | Avec les états en O08.2 | Avec les états en O08.3-O08.9
Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories O03-O06: Incomplete abortion includes retained products of conception following abortion. Code Title .0 Incomplete, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .1 Incomplete, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .2 Incomplete, complicated by embolism With conditions in O08.2 .3 Incomplete, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .4 Incomplete, without complication .5 Complete or unspecified, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .6 Complete or unspecified, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .7 Complete or unspecified, complicated by embolism With conditions in O08.2 .8 Complete or unspecified, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .9 Complete or unspecified, without complication | With conditions in O08.0 | With conditions in O08.1 | With conditions in O08.2 | With conditions in O08.3-O08.9 | With conditions in O08.0 | With conditions in O08.1 | With conditions in O08.2 | With conditions in O08.3-O08.9

être soustrait aux juridictions d'un Etat 3 de la Convention du 27.9.1968 prévoit que le défendeur ne peut être soustrait aux juridictions de l'Etat où il a son domicile que dans les cas expressément prévus par la Convention
to be sued otherwise than in the courts of a State 3 of the Convention of 27.9.1968 provides that a defendant may be sued otherwise than in the courts of the State where he is domiciled only in the cases expressly provided for in the Convention

Arrangement (qui prévoit) l'élimination progressive des obstacles aux conditions normales de concurrence dans l'industrie de la construction navale | Arrangement général révisé pour la suppression progressive des obstacles à des conditions normales de concurrence dans le secteur de la construction navale
Revised General Arrangement for the Progressive Removal of Obstacles to Normal Competitive Conditions in the Shipbuilding Industry

lorsque le TDC prévoit un maximum de perception
where the CCT lays down a maximum rate of duty

méthode du coût de revient complet | coût de revient complet | méthode du coût complet | méthode des coûts complets | méthode du prix de revient complet | prix de revient complet
absorption costing | full absorption costing | full cost accounting | full costing | allocation costing

adresse Web complète | adresse URL complète | URL complète | adresse complète | adresse W3 complète
absolute URL

le contrat prévoit/ en foi de quoi
witnesseth (the agreement -)

bloc auriculoventriculaire complet | bloc auriculo-ventriculaire complet | bloc auriculoventriculaire du troisième degré | bloc auriculo-ventriculaire du troisième degré | bloc auriculoventriculaire du 3e degré | BAV complet | BAV du troisième degré | bloc AV complet | bloc AV du 3e degré
complete atrioventricular block | complete A-V block | third degree atrioventricular block

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

Définition: Trouble caractérisé par une perte partielle ou complète de l'intégration normale entre souvenirs du passé, conscience de l'identité et des sensations immédiates, et contrôle des mouvements corporels (voir F44.-), mais secondaire à une maladie organique.
Definition: A disorder characterized by a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements (see F44.-), but arising as a consequence of an organic disorder.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Elles viendront également compléter les réformes convenues dans le cadre notamment des opérations d'appui budgétaire de l'UE, ainsi que l'accord d'association UE-Géorgie, qui prévoit la création d'une zone de libre-échange approfondi et complet (ALEAC).
They would also complement the reforms agreed in the context of the EU's budgetary and other support operations, and the EU-Georgia Association Agreement which envisages the creation of a Deep and Comprehensive Free Trade Area (DCFTA).

3. Les présentes modalités complètent celles que prévoit l'annexe III de la Loi et visent uniquement, à moins d'indication contraire, la construction et l'exploitation du tronçon du pipe-line qui part d'un point de la frontière de l'Alberta et de la Colombie-Britannique, près de Coleman, suivant une direction sud-ouest à travers la Colombie-Britannique, parallèlement au pipe-line de la Alberta Natural Gas Company Ltd., jusqu'à la frontière internationale séparant le Canada et les États-Unis, à Kingsgate ou à proximité de cet endroit.
3. These terms and conditions are added to the terms and conditions set out in Schedule III to the Act and shall apply to Foothills but, unless the context otherwise requires, shall only apply to the construction and operation of that portion of the pipeline that extends from a point on the Alberta-British Columbia boundary near Coleman in a south-westerly direction across British Columbia generally parallel to the existing pipeline facilities of Alberta Natural Gas Company Ltd. to a point on the International Boundary Line between Canada and the United States of America at or near Kingsgate in the Province.

3. Les présentes modalités complètent celles que prévoit l’annexe III de la Loi et visent uniquement, à moins d’indication contraire, la construction et l’exploitation par la Foothills du tronçon du pipe-line qui part de Watson Lake suivant une direction sud-est à travers le nord-est de la province, jusqu’à un point de la frontière de la Colombie-Britannique et de l’Alberta, près de Boundary Lake.
3. These terms and conditions are added to the terms and conditions set out in Schedule III to the Act and shall apply to Foothills but, unless the context otherwise requires, shall only apply to the construction and operation of that portion of the pipeline that extends from Watson Lake in a southeasterly direction across the northeastern part of the Province to a point on the boundary between the Provinces of British Columbia and Alberta near Boundary Lake.

L'accord d'association, y compris la zone de libre-échange approfondi et complet qu'il prévoit, est le principal moyen de rapprochement de l'Ukraine et de l'UE: il favorise l'approfondissement des liens politiques, le renforcement des liens économiques et le respect des valeurs européennes communes.
The Association Agreement, including its Deep and Comprehensive Free Trade Area (DCFTA), is the main tool for bringing Ukraine and the EU closer together: it promotes deeper political ties and stronger economic links, as well as respect for common European values.

M. Füle a déclaré qu'il faudrait proposer à toutes les couches de la société moldave des informations objectives et détaillées sur l’accord d’association UE-Moldavie et la zone de libre-échange approfondi et complet qu'il prévoit, ainsi que sur les nombreuses perspectives nouvelles qu’ils ouvrent à la Moldavie en matière de développement et de bien-être de la population.
Commissioner Füle stated that all layers of Moldova's society should be offered objective and comprehensive information on the EU-Moldova Association Agreement, including the Deep and Comprehensive Free Trade Area (DCFTA) and the many new opportunities it will create for Moldova's development and the well-being of its population.

Ces dispositions ont aidé les gens là où s'applique désormais pleinement le régime de gestion des terres des Premières Nations, mais le projet de loi S-2 est une solution plus complète, puisqu'il prévoit la protection des droits de tous les habitants des réserves concernant les biens immobiliers.
However, while these solutions have helped those now fully operational under the first nations land management regime, Bill S-2 would ensure that all people living on first nation reserve lands have access to matrimonial real property rights on reserve.

Même s'il porte uniquement sur le commerce des biens, cet accord est remarquablement complet puisqu'il prévoit la suppression de tous les tarifs sur les biens industriels, à la seule exception importante des importations canadiennes de navires, pour lesquelles les droits seront éliminés graduellement sur une période de 15 ans.
It's eliminating all tariffs on industrial goods immediately, with the single and important exception, of course, of Canadian imports of ships, where duties are going to be phased out over an extraordinarily long 15 years.

Étant donné qu’en adoptant ce texte, le législateur ambitionnait une harmonisation complète, comme le prévoit la disposition relative au marché intérieur[7], les États membres ont également dû procéder à une révision approfondie de leur législation nationale pour la mettre en conformité.
The full harmonisation character of the Directive, enshrined in its ‘Internal Market clause’,[7] also meant that Member States had to carry out an extensive review of their national legislation to bring it into line.

Cette disposition prévoit que le tribunal peut atténuer une peine - selon les taux établis à l'article 49 du Code pénal - ou même renoncer à toute peine pourvu que la peine encourue ne dépasse pas un an ou une peine de jours-amende de 360 taux journaliers, si l'auteur de l'infraction a) s'est soumis à une procédure de médiation («Täter-Opfer-Ausgleich») et a réparé - complètement ou pour la plus grande partie - le dommage qu'il a causé ou a sérieusement tenté de le faire, ou b) a réparé - complètement ou pour la plus grande partie - le dommage qu'il a causé à condition que ceci nécessite des efforts personnels considérables de la part de l'auteur de l'infraction.
This provision provides that the court can mitigate a sentence (according to the rules laid down in Article 49 of the Criminal Code) or even decide not to impose a sentence provided that the sentence would not have exceeded one year or 360 daily fines, provided that the author of the offence has a) undergone the mediation procedure (Täter-Opfer-Ausgleich) and has made full or almost full reparation for the damage caused, or has genuinely tried to do so or, b) made full or almost full reparation for the damage caused, provided that this required considerable personal effort on the part of the author of the offence.

(1) Le traité prévoit que la Communauté contribue au développement d'une éducation de qualité en appuyant et en complétant l'action des États membres, met en œuvre une politique de formation professionnelle, qui appuie et complète l'action des États membres, et favorise la coopération avec les pays tiers.
(1) The Treaty provides that the Community is to contribute to the development of quality education by supporting and supplementing the action of Member States, to implement a vocational training policy which supports and supplements the action of the Member States, and to foster cooperation with third countries.