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Agence de prévention et de prévoyance des catastrophes
Bruits transmis
Champ cohérent transmis à travers la pluie
Champ moyen transmis à travers la pluie
Commission de la condition de la femme
Commission de la population et du développement
Commission de secours et de réadaptation
Commission de secours et de réhabilitation
Commission de statistique
Commission des stupéfiants
Commission du développement durable
Commission du développement social
Commission parlementaire
Commission technique ONU
Commission technique des Nations unies
Commission éthiopienne d’aide et de réhabilitation
DPCC
DPPA
Descendre
FNUF
Forum des Nations unies sur les forêts
Organisme transmis par un arthropode
Passer par hérédité
R.R.C.
RRC
Relief and Rehabilitation Commission
Se transmettre par hérédité
Se transmettre par succession héréditaire
Sous-commission parlementaire
Virus non transmis par les arthropodes
être transmis par héritage
être transmis par succession

Vertaling van "commission n'a transmis " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
descendre | être transmis par héritage | être transmis par succession | passer par hérédité | se transmettre par hérédité | se transmettre par succession héréditaire

descend


champ cohérent transmis à travers la pluie | champ moyen transmis à travers la pluie

average field transmitted through the rain | coherent field transmitted through the rain


Ictère néonatal dû à des médicaments ou des toxines transmis par la mère ou administrés au nouveau-né

Neonatal jaundice due to drugs or toxins transmitted from mother or given to newborn


Fœtus et nouveau-né affectés par des effets nocifs transmis par voie transplacentaire ou par le lait maternel

Fetus and newborn affected by noxious influences transmitted via placenta or breast milk


virus non transmis par les arthropodes

Non-arthropod-borne virus




organisme transmis par un arthropode

Arthropod-borne organism


commission technique ONU [ Commission de la condition de la femme | Commission de la population et du développement | Commission de la science et de la technique au service du développement | Commission des stupéfiants | Commission de statistique | Commission du développement durable | Commission du développement social | Commission pour la prévention du crime et la justice pénale | commission technique des Nations unies | FNUF | Forum des Nations unies sur les forêts ]

UN technical commission [ UN Commission for Social Development | UN Commission on Crime Prevention and Criminal Justice | UN Commission on Narcotic Drugs | UN Commission on Population and Development | UN Commission on Science and Technology for Development | UN Commission on Sustainable Development | UN Commission on the Status of Women | UNFF | UN Forum on Forests | United Nations Commission for Social Development | United Nations Commission on Crime Prevention and Criminal Justice | United Nations Commission on Narcotic Drugs | United Nations Commission on Population and Development | United Nations Commission on Science and Technolog ...[+++]


commission parlementaire [ sous-commission parlementaire ]

parliamentary committee [ parliamentary sub-committee ]


Agence de prévention et de prévoyance des catastrophes | Commission de prévention et de planification préalable en cas de catastrophe | Commission de secours et de réadaptation | Commission de secours et de réhabilitation | Commission éthiopienne d’aide et de réhabilitation | Office de prévention des catastrophes et de planification préalable | Relief and Rehabilitation Commission | DPCC [Abbr.] | DPPA [Abbr.] | R.R.C. [Abbr.] | RRC [Abbr.]

Disaster Prevention and Preparedness Agency | Disaster Prevention and Preparedness Commission | DPPC | Relief and Rehabilitation Commission | DPPA [Abbr.] | RRC [Abbr.]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La Commission a également transmis une liste détaillée de chacun des coefficients utilisés.

The Commission also provided a detailed list of each of the coefficients used.


Les États membres devraient, à intervalles réguliers et de préférence tous les trois mois, rendre compte à la Commission des signalements transmis par leurs autorités compétentes et des décisions prises par les prestataires de services d'hébergement à la suite de ces signalements, ainsi que de leur coopération avec les prestataires de services d'hébergement pour ce qui est de la lutte contre les contenus à caractère terroriste.

Member States should, at regular intervals and preferably every three months, report to the Commission on the referrals submitted by their competent authorities and the decisions taken by hosting service providers upon those referrals, as well as on their cooperation with hosting service providers relating to tackling terrorist content.


Les résultats des contrôles effectués par les agents de la Commission doivent être transmis au pays de l’UE en question dans un délai de trois mois.

Results of inspections carried out by the Commission's agents must be given to the EU country in question within 3 months.


Le 24 juillet 2008, la Commission a formellement transmis à l’Autorité la demande d’avis scientifique conformément à l’article 13, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1924/2006, ainsi qu’un mandat et une première partie de la liste consolidée.

On 24 July 2008, the Commission formally transmitted to the Authority the request for a scientific opinion pursuant to Article 13(3) of Regulation (EC) No 1924/2006, together with terms of reference and a first part of the consolidated list.


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Par lettre du 28 octobre 2010, la Commission leur a transmis des précisions factuelles évoquées lors de cette réunion et les observations supplémentaires de France Télécom, en invitant la République française à formuler ses observations éventuelles.

By letter of 28 October 2010, the Commission sent them the factual clarification referred to during the meeting together with the supplementary comments made by France Télécom and invited the French Republic to return any comments it may have.


3. Si, après avoir pris en compte les raisons avancées par les États membres, l'Agence estime qu'une de ces règles est incompatible avec les STI ou les MSC ou qu'elle ne permet pas d'atteindre les OSC, elle soumet un avis à la Commission dans les deux mois qui suivent la date à laquelle la Commission lui a transmis les règles.

3. If, after taking account of the reasons given by the Member State, the Agency considers that any of these rules either is incompatible with the TSIs or the CSMs or does not allow CSTs to be reached, it shall submit an opinion to the Commission within two months of transmission of the rules to the Agency by the Commission.


3. Si, après avoir pris en compte les raisons avancées par les États membres, l'Agence estime qu'une de ces règles est incompatible avec les STI ou les MSC ou qu'elle ne permet pas d'atteindre les OSC, elle soumet un avis à la Commission dans les deux mois qui suivent la date à laquelle la Commission lui a transmis les règles.

3. If, after taking account of the reasons given by the Member State, the Agency considers that any of these rules either is incompatible with the TSIs or the CSMs or does not allow CSTs to be reached, it shall submit an opinion to the Commission within two months of transmission of the rules to the Agency by the Commission.


- un questionnaire d’information adressé à la Commission européenne: la direction générale de la fiscalité et de l’union douanière (DG TAXUD) de la Commission européenne a transmis des données supplémentaires (essentiellement quantitatives) sur les ressources engagées et sur la réalisation des objectifs du programme Douane 2007;

- Information questionnaire to the European Commission: the Commission’s Directorate-General for Taxation and Customs Union (DG TAXUD) provided additional data (mostly quantitative) on the inputs and outputs of the Customs 2007 programme.


a) ces pays aient présenté une demande justifiée à la Commission et aient transmis les textes législatifs relatifs à ces mentions.

(a) these countries have made a substantiated request to the Commission and forwarded the legislation relating to the term; and


a) ces pays aient présenté une demande justifiée à la Commission et aient transmis les textes législatifs relatifs à ces mentions;

(a) these countries have made a substantiated request to the Commission and forwarded the legislation relating to the term; and


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