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Comité
Comité agricole
Comité agricole CE
Comité consultatif agricole
Comité consultatif de L'E.E.M.E.A.
Comité consultatif de l'emploi
Comité consultatif national du P.A.M.
Comité de gestion agricole
Comité de l'emploi
Comité de l'emploi CE
Comité de l'emploi et du marché du travail
Comité de réglementation agricole
Du mou apparaît dans les saisines
Si une action de la Communauté apparaît nécessaire pour

Traduction de «comités il m'apparaît » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
s'il apparaît aux parties qu'une telle association doit étre étendue à d'autres comités présentant des caractéristiques similaires

if it appears to the Parties that such an association should be extended to other committees which present similar characteristics


Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de ...[+++]

Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process ha ...[+++]


si une action de la Communauté apparaît nécessaire pour

if action by the Community should prove necessary to


du mou apparaît dans les saisines

the lashing becomes slack | the lashing slackens


comité agricole (UE) [ comité agricole CE | comité consultatif agricole | comité de gestion agricole | comité de gestion de l'organisation commune des marchés agricoles | comité de réglementation agricole ]

EU agriculture committee [ Agricultural Advisory Committee | Agricultural Committee of the EC | Agricultural Management Committee | EC agriculture committee | Management Committee for the Common Organisation of Agricultural Markets ]


comité (UE) [ comité (CE) ]

committee (EU) [ EC committee ]


comité de l'emploi (UE) [ comité consultatif de l'emploi | comité de l'emploi CE | comité de l'emploi et du marché du travail ]

Employment Committee (EU) [ advisory Employment Committee | Employment and Labour Market Committee | Employment Committee ]


Comité consultatif de l'Étude de l'environnement marin dans l'est de l'Arctique [ Comité consultatif de L'E.E.M.E.A. ]

Eastern Arctic Marine Environmental Study Advisory Board [ EAMES Advisory Board ]


Comité interministériel spécial du Sous-ministre adjoint sur la planification des mesures d'urgence [ Comité interministériel spécial du S.-M.A. sur la planification des mesures d'urgence ]

Assistant Deputy Minister's Ad Hoc Interdepartmental Contingency Committee [ ADM's Ad Hoc Interdepartmental Contingency Committee | Ad Hoc Interdepartmental Contingency Committee ]


Comité consultatif national du P.A.M. [ Comité consultatif national du Programme d'aide aux membres ]

MAP National Advisory Committee [ Member Assistance Program National Advisory Committee ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
À la lumière de la consultation des parties prenantes, la Commission a conclu qu’il n’apparaît pas substantivement nécessaire de modifier la définition de déchet, mais il apparaît nécessaire de clarifier la notion de fin de vie du déchet (qui redevient une matière première nouvelle ou secondaire).

In the light of extensive stakeholder consultation the Commission has concluded that there is no need substantively to amend the definition of waste, but that it is necessary to clarify when a waste ceases to be a waste (and becomes a new or secondary raw material).


J. considérant que le DEHP figure à l'annexe XIV du règlement REACH en raison de sa classification en tant que substance toxique pour la reproduction et que son mode d'action endocrinien ne devrait pas permettre d'identifier un seuil qui garantisse une utilisation sûre; considérant que ceci n'apparaît pas dans les avis du comité d'évaluation des risques et du comité d'analyse socio-économique et que l'évaluation se limite donc à la toxicité du DEHP pour la reproduction;

J. whereas DEHP is included in Annex XIV to the REACH Regulation owing to its classification as toxic to reproduction, and whereas its endocrine mode of action should not allow a threshold for safe use to be identified; whereas this is not acknowledged in the RAC and SEAC opinions and the assessment is therefore limited to the reproductive toxicity of DEHP;


4. souligne que le comité de rémunération doit avoir accès à l'objet des contrats, que les contrats examinés par le comité doivent être conçus de telle manière qu'il soit possible de sanctionner les actes de négligence grave en réduisant les paiements, étant entendu qu'il y a négligence grave lorsqu'il y a manquement, en particulier, à l'obligation de diligence, auquel cas le comité de rémunération doit faire en sorte que la réduction ne soit pas de nature purement symbolique mais qu'elle contribue de manière substantielle à la réparation des dommages causés; estime en outre que les établissements financiers devraient être encouragés à ...[+++]

4. Stresses that a remuneration committee must have access to the subject matter of contracts, with contracts under the scrutiny of this committee designed in a way that makes it possible to punish acts of gross negligence by payment deductions. Gross negligence occurs when due diligence in particular is not respected, in which case the remuneration committee must ensure that the deduction is not merely symbolic in nature, but contributes substantially to paying for the damage caused. Furthermore, financial institutions should be urged to make use of a malus, i.e. a return of performance-related compensation as a result of the discovery ...[+++]


Il apparaît en outre nécessaire d'instaurer une coopération entre le comité de surveillance et le Parlement européen, le Conseil et la Commission, en permettant au comité de surveillance, sans que soit affecté le statut d'indépendance de ses membres, de se réunir avec des représentants de ces institutions dans le cadre d'un dialogue structuré et en respectant dans tous les cas l'indépendance des institutions dans le cadre juridique de l'Union européenne.

It is also necessary to establish cooperation between the Supervisory Committee and the European Parliament, the Council and the Commission, by enabling the Supervisory Committee, without affecting the independence of its members, to meet representatives of those institutions in the context of a structured dialogue and with full respect for the institutions' independence within the European Union's legal framework.


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Il apparaît en outre nécessaire d'instaurer une coopération entre le comité de surveillance et le Parlement européen, le Conseil et la Commission, en permettant au comité de surveillance, sans que soit affecté le statut d'indépendance de ses membres, de se réunir avec des représentants de ces institutions dans le cadre d'un dialogue structuré.

It is also necessary to establish cooperation between the Supervisory Committee and the European Parliament, the Council and the Commission, by enabling the Supervisory Committee, without affecting the independence of its members, to meet representatives of those institutions in the context of a structured dialogue.


Le choix de la procédure du Comité de gestion apparaît fondé de part la pratique dans le secteur.

The choice of the management committee procedure seems justified, given current practice within the sector.


Lorsqu'il apparaît à un État membre ou à la Commission que des spécifications européennes utilisées directement ou indirectement pour atteindre les objectifs de la présente directive ne satisfont pas aux exigences essentielles, le retrait partiel ou total de ces spécifications des publications où elles sont inscrites, ou leur amendement, peut être décidé selon la procédure visée à l'article 21, paragraphe 2, après consultation, lorsqu'il s'agit de nonnes européennes, du comité institué par la directive 98/34/CE".

Where it appears to a Member State or the Commission that European specifications used directly or indirectly to achieve the objectives of this Directive do not meet the essential requirements, partial or total withdrawal of the specifications concerned from the publications containing them, or their amendment, may be decided upon in accordance with the procedure set out in Article 21(2) after consultation of the committee set up under Directive 98/34/EC.


Lorsqu'il apparaît à un État membre ou à la Commission que des spécifications européennes utilisées directement ou indirectement aux fins de la présente directive ne satisfont pas aux exigences essentielles, le retrait partiel ou total de ces spécifications des publications où elles sont inscrites, ou leur amendement, peut être décidé selon la procédure visée à l'article 21, paragraphe 2, après consultation du comité institué par la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une procédure d'information dans le domaine ...[+++]

Where it appears to a Member State or the Commission that European specifications used directly or indirectly for the purposes of this Directive do not meet the essential requirements, partial or total withdrawal of the specifications concerned from the publications containing them, or their amendment, may be decided upon in accordance with the procedure set out in Article 21(2) after consultation of the Committee set up under Directive 98/34/EC of the European Parliament and of the Council of 22 June 1998 laying down a procedure for the provision of information in the field of technical standards and regulations and of rules on informat ...[+++]


(9) Il apparaît opportun de conserver la structure du Comité consultatif pour la sécurité, l'hygiène et la protection de la santé sur le lieu de travail, tout en apportant les adaptations nécessaires pour améliorer son fonctionnement et en indiquant clairement la nature horizontale de ses compétences afin de couvrir tous les secteurs d'activité publics et privés conformément au champ d'application de la législation communautaire en matière de santé et de sécurité sur le lieu de travail.

(9) The structure of the Advisory Committee on Safety, Hygiene and Health Protection at Work should be retained with changes made to streamline its operation and with a clear statement of the horizontal nature of its competences to cover all public and private sectors of activity in accordance with the scope of Community legislation on health and safety at work.


Lorsqu'il apparaît à un État membre ou à la Commission que des spécifications européennes ne satisfont pas aux exigences essentielles, le retrait partiel ou total de ces spécifications des publications où elles sont inscrites, ou leur amendement, peut être décidé selon la procédure prévue à l'article 21, paragraphe 2, après consultation, lorsqu'il s'agit de normes européennes, du comité institué par la directive 98/34/CE

Where it appears to a Member State or the Commission that European specifications do not meet the essential requirements, partial or total withdrawal of these specifications from the publications containing them, or their amendment, may be decided upon in accordance with the procedure laid down in Article 21(2) after consultation, where European standards are involved, of the Committee set up under Directive 98/34/EC




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comités il m'apparaît ->

Date index: 2023-08-26
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