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Comité
Comité agricole
Comité agricole CE
Comité consultatif agricole
Comité consultatif de l'emploi
Comité de gestion agricole
Comité de l'emploi
Comité de l'emploi CE
Comité de l'emploi et du marché du travail
Comité de réglementation agricole
Comité législatif sur le projet de loi S-17
Comités d'entreprise réunis

Traduction de «comité s'est réuni » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
lorsque le Comité budgétaire est réuni pour débattre d'une question urgente

when the Budget Committee is convened to deliberate on a matter of urgency




Sous-comité s'occupant des moyens électriques et magnétiques

Sub-committee for Electrical and Magnetic Methods


Sous-comité s'occupant des essais et du contrôle des soudures

Sub-committee for Testing and Inspection of Welds


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours po ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]


Comité de santé publique réuni aux fins de la Convention relative à l'élaboration d'une pharmacopée européenne

Public Health Committee meeting for the purposes of the Convention on the Elaboration of a European Pharmacopoeia


comité agricole (UE) [ comité agricole CE | comité consultatif agricole | comité de gestion agricole | comité de gestion de l'organisation commune des marchés agricoles | comité de réglementation agricole ]

EU agriculture committee [ Agricultural Advisory Committee | Agricultural Committee of the EC | Agricultural Management Committee | EC agriculture committee | Management Committee for the Common Organisation of Agricultural Markets ]


comité (UE) [ comité (CE) ]

committee (EU) [ EC committee ]


comité de l'emploi (UE) [ comité consultatif de l'emploi | comité de l'emploi CE | comité de l'emploi et du marché du travail ]

Employment Committee (EU) [ advisory Employment Committee | Employment and Labour Market Committee | Employment Committee ]


Comité législatif sur le projet de loi S-17, Loi modifiant la Loi sur le droit d'auteur, la Loi sur les dessins industriels, la Loi sur les topographies de circuits intégrés, la Loi sur les brevets, la Loi sur les marques de commerce et d'autres lois en c [ Comité législatif sur le projet de loi S-17 ]

Legislative Committee on Bill S-17, An Act to amend the Copyright Act, the Industrial Design Act, the Integrated Circuit Topography Act, the Patent Act, the Trade-marks Act and other Acts in consequence thereof [ Legislative Committee on Bill S-17 ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ce comité s’est réuni en séance plénière à quatre reprises ; son groupe de travail technique s’est, pour sa part, réuni à six reprises.

The Committee met four times in Plenary Session and its Technical Working Group met six times.


En vertu de ces dispositions, un comité de suivi a été créé pour chaque programme Sapard, et chacun de ces comités s'est réuni au moins une fois (parfois deux) en 2002.

According to these provisions a Monitoring Committee has been established for each SAPARD programme and each of the Monitoring Committees has met at least once and sometimes twice during 2002.


Le comité «Commerce» et les huit sous-comités se sont réunis pour la deuxième fois entre le 11 et le 19 juin 2015 à Bogota, en Colombie.

Between 11 and 19 June 2015 the second round of Trade Committee and of the eight subcommittees took place in Bogotá, Colombia.


Le président présente le Quatrième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure : Votre Sous-comité s’est réuni le mercredi 21 novembre 2001 pour examiner les futurs travaux du Comité relativement à son étude sur l’état de préparation des Forces canadiennes et a convenu de faire la recommandation suivante : Que, à moins que le Comité n’en décide autrement, lorsque des témoins comparaissent devant le Comité, les motions de fond, pour lesquelles un avis de 24 heures doit être donné aux membres du Comité, soient étudiées à la f ...[+++]

The Chair presented the Fourth Report of the Sub-Committee on Agenda and Procedure which read as follows: Your Sub-Committee met on Wednesday, November 21, 2001, to consider the Committee’s future business with respect to its study on the state of readiness of the Canadian forces and agreed to make the following recommendation: That, unless otherwise ordered by the Committee, when witnesses appear before the Committee, substantive motions, for which a 24 hours’ notice has to be given to the members of the Committee, be considered at the end of the meeting and that, if a vote is called, it be deferred to the beginning of the next Committee meeting ...[+++]


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PREMIER RAPPORT DU SOUS-COMITÉ DU PROGRAMME ET DE LA PROCÉDURE Le Sous-comité s’est réuni le mardi 27 février 2001 pour discuter des travaux futurs du Comité au cours des prochains mois et a convenu de formuler les recommandations suivantes : Il est convenu, Que les présidents respectifs du Sous-comité des droits de la personne et du développement international et du Sous-comité du commerce, des différends commerciaux et des investissements internationaux soient invités aux réunions du Sous-comité du programme et de la procédure.

FIRST REPORT OF THE SUB-COMMITTEE ON AGENDA AND PROCEDURE Your Sub-Committee met on Tuesday, February 27, 2001 to consider the future business of the Committee and agreed to make the following recommendations: It was agreed, That the respective Chairs of the Sub-Committee on Human Rights and International Development and the Sub-Committee on International Trade, Trade Disputes and Investment be invited to attend meetings of the Committee’s Sub-Committee on Agenda and Procedure It was agreed, That the Committee hold a number of hearings on the Summit of the Americas and FTAA and that the Ministers of Foreign Affairs and International Trad ...[+++]


Le président présente le Quatrième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure : Le Sous-comité s’est réuni le mardi 24 février 1998 pour discuter des travaux futurs du Comité au cours des prochains mois et a convenu de formuler les recommandations suivantes : Il est convenu, Que le Comité rencontre une délégation de membres du Comité des affaires étrangères de la république slovaque, le jeudi 12 mars 1998, de 9 h à 10 h. Il est convenu, Que le Comité rencontre les Amis de la Birmanie et les parlementaires birmans en exil, ...[+++]

The Chair presented the Fourth Report of the Sub-Committee on Agenda and Procedure which is as follows: Your Sub-Committee met on Tuesday, February 24, 1998 to consider the future business of the Committee and agreed to make the following recommendations: It was agreed, That the Committee meet with a Delegation of Members from the Foreign Affairs Committee of the Slovak Republic Thursday, March 12, 1998 from 9:00 to 10:00 a.m. It was agreed, That the Committee meet with Friends of Burma and Burmese Parliamentarians in Exile, during a conference on Burma which will be convened in Ottawa April 27-28.


Le vice-président présente le 9 rapport du Sous-comité : Le Sous-comité de programme et de la procédure du Comité mixte permanent des langues officielles a l’honneur de présenter son NEUVIÈME RAPPORT : Le Sous-comité s’est réuni le jeudi 11 mars 1999 et a présenté les recommandations suivantes : Que le Comité tienne une séance d'information sur le support d'arrière plan du gouvernement canadien au sujet de l'éducation, de la santé et des services sociaux dans les communautés linguistiques minoritaires.

The Chair presented the 9 report of the Sub-Committee on Agenda and Procedure of the Standing Joint Committee on Official Languages which reads as follows: The Sub-Committee on Agenda and Procedure of the Standing Joint Committee on Official Languages has the honour to present its NINTH REPORT to the Standing Joint Committee.


Le comité s’est réuni à cinq reprises au cours de la période couverte par le présent rapport.

In the period covered by this Report, the Committee met on 5 occasions.


Au cours de la période couverte par le présent rapport, le comité s'est réuni quatre fois.

In the period covered by this report the Committee met on four occasions.


La commission des affaires institutionnelles du Comité des régions, réunie mardi 31 janvier à Bruxelles, présentera préalablement à l'assemblée plénière, un projet de résolution qui, de l'avis de son rapporteur Jordi Pujol, devrait constituer une approche limitée aux aspects de réforme relatifs aux questions régionales et locales ainsi qu'au rôle et à la place que le Comité des régions semble devoir jouer et occuper dans la future architecture inter-institutionnelle.

The Committee of the Regions' Institutional Affairs Commission, which met on January 31 in Brussels, will first present to the plenary assembly a draft resolution that, according to its rapporteur Jordi Pujol, will take an approach limited to the aspects of reform related to regional and local issues and to the role that the Committee of the Regions should play in the future inter-institutional architecture of the European Union.




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Date index: 2023-02-01
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