Traduction de «clarté de l'alinéa » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

en vertu de l'alinéa [ en application de l'alinéa | selon l'alinéa ]
under paragraph [ pursuant to paragraph ]

composition en sommaire | alinéa en sommaire | alinéa saillant | alinéa sortant | disposition en sommaire
hanging indention | reverse indention | hanging paragraph

clarté | clarté d'un feuil | netteté
clarity

alinéa | alinéa rentrant | indentation positive
first-line indent | first-line regular indent | regular indent

alinéa | paragraphe | point | sous-alinéa
paragraph | subparagraph

alinéa à fleur de marge | alinéa sans renfoncement
flush paragraph

Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de passivité, les hallucinations dans lesquelles des voix parlent ou discutent du sujet à la troisième personne, les troubles du cours de la pensée et les symptômes négatifs. L'évolution des troubles schizophréniques peut être continue, épisodique avec survenue d'un déficit progressif ou stable, ou bien elle peut comporter un ou plusieurs épisodes suivis d'une rémission complète ou incomplète. On ne doit pas faire un diagnostic de schizophrénie quand le tableau clinique comporte des symptômes dépressifs ou maniaques importants, à moins d'être certain que les symptômes schizophréniques précédaient les troubles affectifs. Par ailleurs, on ne doit pas porter un diagnostic de schizophrénie quand il existe une atteinte cérébrale manifeste ou une intoxication par une drogue ou un sevrage à une drogue. Des troubles semblables apparaissant au cours d'une épilepsie ou d'une autre affection cérébrale, sont à coder en F06.2, ceux induits par des substances psycho-actives étant à classer en F10-F19 avec le quatrième chiffre .5.
Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative symptoms. The course of schizophrenic disorders can be either continuous, or episodic with progressive or stable deficit, or there can be one or more episodes with complete or incomplete remission. The diagnosis of schizophrenia should not be made in the presence of extensive depressive or manic symptoms unless it is clear that schizophrenic symptoms antedate the affective disturbance. Nor should schizophrenia be diagnosed in the presence of overt brain disease or during states of drug intoxication or withdrawal. Similar disorders developing in the presence of epilepsy or other brain disease should be classified under F06.2, and those induced by psychoactive substances under F10-F19 with common fourth character .5.

alinéa [ paragraphe | disposition | alinéa d'un paragraphe ]
paragraph [ clause | paragraph of a subsection ]

alinéa à fleur de marge [ alinéa sans renfoncement ]
flush paragraph

alinéa à fleur de marge | paragraphe sans alinéa | paragraphe carré
flush paragraph

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Aux fins de l'application de l'article 28, paragraphe 3, premier alinéa, du règlement (CE) no 826/2008 et par souci de cohérence et de clarté pour les opérateurs, il est nécessaire d'exprimer en jours la période de deux mois prévue audit alinéa.
For the purposes of the first subparagraph of Article 28(3) of Regulation (EC) No 826/2008 and for reason of consistency and clarity for operators, it is necessary to express in days the period of two months referred therein.

Mais, encore une fois, pour plus de transparence et de clarté, le tout est repris au paragraphe 6.1(1) qu'il propose et qui contient six alinéas, et je ne pourrais pas être plus d'accord.
But again, for the process of transparency and clarity, it lays it out under his proposed subclause 6.1(1) with six paragraphs, and I couldn't agree with it more.

À votre avis, est-ce que l'alinéa b) (b) ajoute de la clarté?
Do you think the addition of (b) makes it clear?

Il est vrai que l'ajout de ce texte à l'alinéa a) apporterait davantage de clarté et d'uniformité, mais à strictement parler, l'alinéa b) viserait cette nouvelle infraction de participation, de sorte que l'exception à la période normale d'avis de 90 jours s'appliquerait néanmoins aux enquêtes reliées à l'infraction de participation.
It's true that it would bring greater clarity, greater consistency by adding it in paragraph (a) but strictly speaking, paragraph (b) would address this new participation offence, and so the exception to the normal notice period of 90 days would still apply when investigating the participation offence.

Aux fins de l'application de l'article 28, paragraphe 3, premier alinéa, du règlement (CE) no 826/2008 et par souci de cohérence et de clarté envers les opérateurs, il est nécessaire d'exprimer en jours la période de deux mois prévue audit alinéa.
For the purpose of application of the first subparagraph of Article 28(3) of Regulation (EC) No 826/2008 and for reason of consistency and clarity for operators, it is necessary to express in days the period of 2 months referred therein.

Maintenant, pour encore plus de clarté, je vous suggère de rajouter un sous-alinéa (iv), qui serait semblable à l'alinéa b) du paragraphe (8).
Now, for further clarity, I'd suggest you add paragraph (iv), which would be similar to subclause (8)(b).

Toute définition étant toujours aussi importante par ce qu’elle définit que par ce à quoi elle s’oppose, il a semblé essentiel à votre rapporteur d’ajouter dans ce paragraphe 2c) un deuxième alinéa lui aussi incorporé à l’amendement 5, destiné à confirmer en toute clarté ce que la définition proposée au premier alinéa exclut du champ de la technique, donc de la brevetabilité : « Le traitement, la manipulation, la représentation et la présentation de l’information par un programme informatique ne sont pas techniques, même lorsque des moyens techniques sont employés dans ce but ».
Given that what a definition excludes is as important as what it defines, your rapporteur felt it vital to include in paragraph 2(c) a second subparagraph (also included in Amendment 5) designed to make it clear that the definition given in the first paragraph covers the non-technical nature of certain aspects and therefore their non-patentability: ‘The processing, handling, representation and presentation of data by a computer program are not technical, even if technical devices are used for this purpose’.

4.1.8. Compte tenu principalement des objectifs de clarté et de transparence, il apparaît utile que soit précisé à l'alinéa 2 de l'article 38 que, dans la classification des recettes et des dépenses, le "titre" correspond à une politique poursuivie et que le "chapitre" correspond, en règle générale, à une activité.
4.1.8. Bearing in mind the clarity and transparency objectives, it is useful for Article 38(2) to stipulate that in the classification of revenue and expenditure a "title" is to correspond to a policy area and a "chapter" is to correspond as a rule to an activity.