Vertaling van "circonstances l'exigeront " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

(a)eu égard aux circonstances; (b)d'après les circonstances; (c)en raison des circonstances
(a)under the circumstances; (b)from the circumstances

règle de l'équidistance et des circonstances spéciales [ règle combinant équidistance-circonstances spéciales | règle qui combine l'équidistance avec le concept des circonstances spéciales ]
equidistance and special circumstances rule

dans des circonstances particulières [ à cause de circonstances particulières | dans des circonstances spéciales ]
in special cases [ in special circumstances ]

eu égard aux circonstances (1) | d'après les circonstances (2) | en raison des circonstances (3)
under the circumstances (1) | from the circumstances (2) | due to the circumstances (3)

enquêteur incendie | enquêteuse incendie | enquêteur en incendie | enquêteuse en incendie | enquêteur en recherche des circonstances et des causes des incendies | enquêteuse en recherche des circonstances et des causes des incendies | enquêteur en RCCI | enquêteuse en RCCI
fire investigator

circonstance excluant la culpabilité | circonstance excluant la faute | cause d'exemption de peine
excuse | general defence | ground for excluding guilt | ground for excluding punishment

Force opérationnelle - Lutte contre les dispositifs explosifs de circonstance [ FO C-IED | Force opérationnelle pour contrer les dispositifs explosifs de circonstance ]
Counter-Improvised Explosive Device Task Force [ Counter-IED Task Force | C-IED TF ]

circonstances et dépendances
members and appurtenances

preuve explicative des circonstances concomitantes
evidence of collateral circumstances | evidence of surrounding circumstances

circonstance à la charge du prévenu
incriminating circumstance

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(4) Dans le cas où il ne serait pas décrété telle loi provinciale que, de temps à autre, le gouverneur-général en conseil jugera nécessaire pour donner suite et exécution aux dispositions du présent article,—ou dans le cas où quelque décision du gouverneur-général en conseil, sur appel interjeté en vertu du présent article, ne serait pas mise à exécution par l'autorité provinciale compétente—alors et en tout tel cas, et en tant seulement que les circonstances de chaque cas l'exigeront, le parlement du Canada pourra décréter des lois propres à y remédier pour donner suite et exécution aux dispositions du présent article, ainsi qu'à toute décision rendue par le gouverneur-général en conseil sous l'autorité de ce même article.
(4) In case any such Provincial Law as from time to time seems to the Governor General in Council requisite for the due Execution of the Provisions of this Section is not made, or in case any Decision of the Governor General in Council on any Appeal under this Section is not duly executed by the proper Provincial Authority in that behalf, then and in every such case, and as far only as the Circumstances of each case require, the Parliament of Canada may make remedial Laws for the due Execution of the Provisions of this Section and of any Decision of the Governor General in Council under this Section.

3. En tout état de cause, il sera toutefois possible de renoncer aux files séparées dans des circonstances exceptionnelles et lorsque la situation du trafic et l'état des infrastructures l'exigeront.
3. However, in any event, separate lanes may be dispensed with in exceptional circumstances and where traffic and infrastructure conditions so require.

À cet égard, il a été décidé de mettre en place un mécanisme informel de consultation entre la Commission et les services compétents israéliens; ce mécanisme permettra, lorsque les circonstances l'exigeront, de procéder à des échanges de vues plus spécifiques sur des questions commerciales et de rechercher les moyens de développer les échanges entre les parties.
In this respect it has been agreed to set up an informal consultation mechanism between the Commission and Israeli relevant services which will allow, on an ad hoc basis, a more specific exchange of views on trade matters and to explore ways of developing trade between the parties.

Conformément à cette approche, les Etats-Unis souhaitent pouvoir également brouiller le signal PRS de GALILEO lorsque les circonstances l'exigeront puisque ce signal n'est pas un signal militaire.
In accordance with that approach, the Americans also want to be able to jam the Galileo signal where circumstances dictate, since it is not a military signal.

C'est pourquoi nous appuyons ces nouvelles dispositions en matière de présentation de rapports qui exigeront plus de transparence et de responsabilité de la part des autorités qui interceptent des communications privées dans des circonstances exceptionnelles.
As such, we welcome new reporting requirements that will help ensure greater transparency and accountability on the part of authorities who intercept private communications in exigent circumstances.

Ces amendements exigeront qu'un certain groupe de régimes de placement prévus par règlement s'inscrive comme groupe dans certaines circonstances afin que chaque membre du groupe utilise le même numéro d'inscription et n'aie pas à s'inscrire séparément.
These amendments will require a certain group of investment plans prescribed by regulation to register as a group in certain circumstances so that each member of the group will use the same registration number and will not be required to register separately.