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Accident de chemin de fer SAI
Action d'évitement
Auditeur de l'évitement fiscal
Auditrice de l'évitement fiscal
Chemin Corduroy
Chemin bachonné
Chemin de bachons
Chemin de rondins
Chemin de rondins contigus
Chemins de rolons
Disposition anti-évitement
Dommage évitable
Fonction évitement du sol
Manoeuvre d'évitement
Perte évitable
Préjudice évitable
Route en rondins
Règle anti-évitement
Règlement anti-évitement
Système d'évitement d'obstacles
Test d'apprentissage d'évitement passif
Test d'apprentissage par évitement passif
Test d'évitement passif
Test de l'évitement passif
Vérificateur de l'évitement fiscal
Vérificatrice de l'évitement fiscal

Traduction de «chemin et d'éviter » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Groupe relativement bien défini de phobies concernant la crainte de quitter son domicile, la peur des magasins, des foules et des endroits publics, ou la peur de voyager seul en train, en autobus ou en avion. La présence d'un trouble panique est fréquente au cours des épisodes actuels ou antérieurs d'agoraphobie. Parmi les caractéristiques associées, on retrouve souvent des symptômes dépressifs ou obsessionnels, ainsi que des phobies sociales. Les conduites d'évitement sont souvent au premier plan de la symptomatologie et certains agoraphobes n'éprouvent que peu d'anxiété, car ils parviennent à éviter les situations phobogène ...[+++]

Definition: A fairly well-defined cluster of phobias embracing fears of leaving home, entering shops, crowds and public places, or travelling alone in trains, buses or planes. Panic disorder is a frequent feature of both present and past episodes. Depressive and obsessional symptoms and social phobias are also commonly present as subsidiary features. Avoidance of the phobic situation is often prominent, and some agoraphobics experience little anxiety because they are able to avoid their phobic situations. | Agoraphobia without history of panic disorder Panic disorder with agoraphobia


chemin bachonné | chemin Corduroy | chemin de bachons | chemin de rondins | chemin de rondins contigus | chemins de rolons | route en rondins

corduroy | corduroy road


auditeur de l'évitement fiscal [ auditrice de l'évitement fiscal | vérificateur de l'évitement fiscal | vérificatrice de l'évitement fiscal ]

tax avoidance auditor


test d'évitement passif | test d'apprentissage par évitement passif | test de l'évitement passif | test d'apprentissage d'évitement passif

passive avoidance test


perte évitable [ dommage évitable | préjudice évitable ]

avoidable loss


fonction évitement du sol | système d'évitement d'obstacles

terrain avoidance system


action d'évitement | manoeuvre d'évitement

avoidance manoeuvre | avoiding action | evasive action | evasive manoeuvre | jinking


disposition anti-évitement [ règle anti-évitement | règlement anti-évitement ]

anti-avoidance rule




Occupant d'un train ou d'un véhicule ferroviaire blessé lors d'autres accidents de chemin de fer précisés

Occupant of railway train or railway vehicle injured in other specified railway accidents
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Troisièmement : Toute la partie de la moitié nord de ladite section 8, située à l’ouest de la limite ouest de la chaussée arpentée, appelée chemin d’évitement de la route n 1, et désignée sur un plan enregistré audit Bureau sous le numéro F U 741 à l’exception des parties comprises sur des plans enregistrés audit Bureau des titres fonciers sous les numéros F L 1542 et E R 3825 et de la partie située entre lesdits plans F L 1542 et E R 3825.

Thirdly: All that portion of the north one-half of said section 8, lying west of the westerly limit of the surveyed roadway, known as Number 1 Highway bypass, as shown in the plan of Record in the said Land Titles Office as F U 741 excepting therefrom the portions included for registration on plans of Record in said Land Titles Office as No. F L 1542 and E R 3825 and also excepting that portion lying between said plans F L 1542 and E R 3825.


En vertu de nouvelles approches que nous avons observées au Canada et ailleurs dans le monde, on travaille en partenariat — que ce soit avec des agences de services sociaux, le milieu de l'éducation, les services de logement, etc. — dans le cadre d'une démarche intégrée pour lutter contre le crime et s'attaquer aux causes profondes de la criminalité en s'efforçant d'aider les individus et les familles à demeurer sur le droit chemin en évitant la voie du crime.

These are new approaches we've seen across Canada and in other places around the world whereby you work with other partners—whether they involve social agencies, education, housing, or so on—to take integrated approaches to deal with crime and get at the root of criminality and put people and families on different trajectories to avoid having them become criminals in the future.


f) l’interdiction ou la limitation, notamment par l’installation de clôtures ou de signaux, de l’accès à l’emplacement de la voie de personnes, à l’exception des préposés et mandataires de la compagnie de chemin de fer concernée — ou de la compagnie de chemin de fer locale autorisée à exploiter du matériel ferroviaire sur le chemin de fer —, de véhicules et d’animaux, afin d’éviter que ne soit compromise la sécurité ferroviaire;

(f) for restricting or preventing, by means of fences, signs or any other means, access to the land on which a line of railway is situated by persons — other than employees or agents or mandataries of the railway company concerned, or of the local railway company authorized to operate railway equipment on the railway — or by vehicles or animals, if their presence on that land would constitute a threat to safe railway operations;


(8) Lorsqu’un contribuable, autre que l’exploitant d’un réseau de chemin de fer, a effectué une dépense en capital en exécution d’une convention ou entente conclue avec l’exploitant d’un chemin de fer en vertu de laquelle une voie d’évitement de chemin de fer qui ne devient pas la propriété du contribuable est construite pour desservir le lieu d’affaires du contribuable ou des biens acquis par le contribuable aux fins de gagner ou produire un revenu, il est alloué au contribuable dans le calcul du revenu tiré de l’entreprise ou des bi ...[+++]

(8) Where a taxpayer, other than an operator of a railway system, has made a capital expenditure pursuant to a contract or arrangement with an operator of a railway system under which a railway siding that does not become the taxpayer’s property is constructed to provide service to the taxpayer’s place of business or to a property acquired by the taxpayer for the purpose of gaining or producing income, there is hereby allowed to the taxpayer, in computing income for the taxation year from the business or property, as the case may be, a deduction equal to such amount as he may claim not exceeding four per cent of the amount remaining, if ...[+++]


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Par souci de cohérence avec la législation ferroviaire en vigueur et pour éviter d'imposer des charges indues, il convient d'autoriser les États membres à exclure du champ d'application de la présente directive les chemins de fer à caractère patrimonial, muséologique et touristique.

In order to ensure consistency with existing railway legislation and avoid undue burden, Member States should be allowed to exclude heritage, museum and tourist railways from the scope of this Directive.


La machine doit être pourvue de dispositifs qui agissent sur les guidages ou chemins de roulement afin d'éviter les déraillements.

Machinery must be provided with devices which act on the guide rails or tracks to prevent derailment.


Même si toutes les enquêtes ne sont pas closes, il semble bien qu’un système de signalisation performant incluant un contrôle automatique de la vitesse des trains aurait pu contribuer à éviter de tels accidents et ainsi améliorer encore le niveau de sécurité du chemin de fer qui est déjà, par ailleurs, bien supérieur à celui du transport routier.

Even though all inquiries are not yet over, it does seem likely that an effective signalling system with automatic train speed control might have helped avoid such accidents and thereby improve still further the safety level of rail, which is already much higher than that of road transport.


Cet organisme devrait fonctionner de manière à éviter tout conflit d’intérêts et tout lien éventuel avec les causes de l'événement faisant l’objet de l’enquête; en particulier, son indépendance fonctionnelle ne devrait pas être compromise au cas où il serait étroitement lié à l’autorité de sécurité nationale ou à l’organisme de réglementation des chemins de fer pour des raisons de structures organisationnelle et juridique.

The body should function in a way which avoids any conflict of interest and any possible involvement in the causes of the occurrences that are investigated; in particular, its functional independence should not be affected if it is closely linked to the national safety authority or regulator of railways for organisational and legal structure purposes.


Motion no 39 Qu'on modifie le projet de loi C-14 par adjonction, après la ligne 32, page 68, du nouvel article suivant: «Section VI Demandes d'abandon de l'exploitation de lignes de chemin de fer 146.1 (1) Il est interdit à toute compagnie de chemin de fer d'abandonner l'exploitation d'une ligne principale à moins d'y avoir été autorisée, à sa demande, par une ordonnance de l'Office conformément à la présente section (2) Il demeure entendu que le paragraphe (1) ne s'applique pas à une voie de cour de triage, à une voie d'évitement, à un épis ou autre ...[+++]

' Motion No. 39 That Bill C-14 be amended by adding after line 39, on page 68, the following new Clause: ``Division VI Applications for Abandonment of Operation of Railway Lines 146.1 (1) No railway company shall abandon the operation of a main line, otherwise than pursuant to an order of the Agency made under this Division on the application of the company (2) For greater certainty, subsection (1) does not apply in respect of a yard track, siding or spur, or other track auxiliary to a railway line'.


Les machines doivent être pourvues de dispositifs qui agissent sur les guidages ou chemins de roulement afin d'éviter les déraillements.

Machinery must be provided with devices which act on the guide rails or tracks to prevent derailment.


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