Traduction de «chambre l'a ensuite » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

pneu à chambre incorporée [ pneu sans chambre | pneu sans chambre à air | pneumatique sans chambre | pneumatique sans chambre à air | pneu tubeless | tubeless ]
tubeless tire [ tubeless tyre ]

chambre à lits jumeaux [ chambre avec lits jumeaux | chambre à deux lits | chambre double | chambre double à deux lits ]
twin [ twin room | twin-bedded room | twinbedded room ]

chambre à racles encastrées | chambre à racles fermées | chambre à racle fermée étanche | chambre à racles scellées
closed chamber | sealed ink chamber

valve de chambre à air | valve pour chambre à air
tire valve | tube valve

chambre à air de vélo | chambre à air de bicyclette | chambre à air
bicycle inner tube | bike inner tube | inner tube

chambre à racles encastrées [ chambre à racles fermées | chambre à racles scellées ]
closed chamber [ sealed ink chamber ]

chambre de combustion (1) | chambre à combustion (2)
combustion chamber

chambre à air | conduite
tube

chambre à cartouche
cartridge chamber | chamber | twin cartridge breech | breech

chambre à brouillard | chambre à condensation | chambre à détente | chambre à nuage | chambre de dilatation | chambre de Wilson
cloud chamber | expansion chamber | Wilson chamber | Wilson cloud chamber

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ensuite, dans la procédure antérieure devant l’Office, tant la division d’opposition que la chambre de recours de l’Office ont constaté que «bleu marine» (dans chacune des langues des pays européens) constituait un concept descriptif des produits.
Furthermore, even the Opposition Division and the Board of Appeal of OHIM have positively established in previous administrative proceedings that ‘navy blue’ (in the respective European national languages) is a term which is descriptive of goods.

Le Tribunal a, ensuite, jugé, aux points 50 de ces arrêts, que c’était donc à tort que Freixenet soutenait que la chambre de recours avait méconnu cette disposition en ne l’invitant pas à présenter ses observations sur des faits notoires qu’elle ne pouvait ignorer et qui constituaient la position finale de l’OHMI ou sur lesdites illustrations des bouteilles.
The Court then held, at paragraph 50 of the judgments, that Freixenet was therefore wrong in claiming that the Board of Appeal had failed to comply with that provision by not inviting it to present its observations on well-known facts of which it could not have been unaware and which constituted the final position of OHIM or on the illustrations of the bottles.

84 Ensuite, c’est également à bon droit que la chambre de recours a considéré que les frais de publicité engagés par la requérante soulevaient les mêmes problèmes que les chiffres de vente précités.
84 Next, the Board of Appeal was also entitled to consider that the advertising costs incurred by the applicant raised the same problems as the sales figures referred to above.

Il s’ensuit que la chambre de recours a conclu à juste titre que la marque tridimensionnelle demandée est dépourvue de caractère distinctif pour les produits relevant de la classe 3 au sens de l’arrangement de Nice et correspondant à la description suivante: ‘préparations pour lessiver et blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, préparations pour laver, nettoyer et entretenir la vaisselle; savons’».
It follows that the Board of Appeal was right to hold that the three‑dimensional mark applied for is devoid of any distinctive character as regards products falling within class 3 of the Nice Agreement and corresponding to the following description: “washing and bleaching preparations and other substances for laundry use; cleaning, polishing, scouring and abrasive preparations; preparations for the washing, cleaning and care of dishes; soaps”’.

Il s'ensuit que, dans la mesure où une chambre de recours choisit de ne pas renvoyer l'affaire à l'examinateur, elle dispose des mêmes compétences et est assujettie aux mêmes obligations que celui-ci, notamment à celle de ne pouvoir rejeter une demande qu'après que le demandeur a été mis en mesure de présenter ses observations conformément aux articles 38, paragraphe 3, et 73 du règlement nº 40/94.
It follows that, if it chooses not to remit a case to the examiner, the Board of Appeal enjoys the same powers, and is bound by the same obligations, as the examiner, including the obligation not to refuse an application unless the applicant has first had an opportunity of presenting its observations in accordance with Articles 38(3) and 73 of Regulation No 40/94.

Ensuite le document de synthèse élaboré en concertation a été soumis à la Chambre des Députés et approuvé le 17 mai 2001, il a été enfin avalisé par tout le Gouvernement.
The jointly prepared summary document was submitted to the national parliament and approved on 17 May 2001, and was subsequently ratified by the government.

Le CO2 contenu dans les fioles est ensuite transféré dans la chambre d'introduction du spectromètre de masse par un tube capillaire et la mesure est effectuée selon un protocole propre à chaque type d'appareillage.
Carbon dioxide contained in the phials is then transferred to the introduction chamber of the mass spectrometer by a capillary tube and the measurement is carried out according to a specific protocol for each kind of equipment.

Le filtre est ensuite rangé dans la boîte de Pétri qui doit rester dans la chambre de pesée jusqu'à l'essai ou dans un porte-filtre scellé.
The filter is then stored in the Petri dish which must remain in the weighing chamber until needed for testing, or a sealed filter holder.

2. Les juges élisent ensuite, pour une année, les présidents des chambres à trois juges.
2. The Judges shall then elect the Presidents of the Chambers of three Judges for a term of one year.

Par conséquent, il convient que l'entrée en vigueur de la présente décision dépende ensuite de la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'une décision du président de la Cour de justice constatant que le Tribunal du brevet communautaire et la chambre d'appel spécialisée en matière de brevets du Tribunal de première instance ont été régulièrement constitués.
Hence, the entry into force of the present decision should secondly depend on a ruling published by the President of the Court of Justice in the Official Journal of the European Communities that the Community Patent Court and the patent appeal chamber within the Court of First Instance have been constituted in accordance with law.