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Droit d'accise sur les véhicules à moteur
Taxe de circulation sur les véhicules automobiles
Taxe différentielle sur les véhicules à moteur
Taxe spéciale sur certains véhicules routiers
Taxe sur les véhicules automoteurs
Taxe sur les véhicules à moteur

Traduction de «certains véhicules n'étaient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
droit d'accise sur les véhicules à moteur | taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules à moteur | taxe sur les véhicules automoteurs

excise duty on motor vehicles | motor vehicle taxes | tax on motor vehicles | vehicle excise duties


taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe différentielle sur les véhicules à moteur | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules automoteurs

vehicle excise duty


poids, dimensions et certaines autres caractéristiques techniques de certains véhicules routiers

weights, dimensions and certain other technical characteristics of certain road vehicles
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'entente a eu une incidence tant sur les importateurs de voitures et les consommateurs finals européens, car les véhicules importés étaient vendus dans l'Espace économique européen (EEE), que sur les constructeurs automobiles européens, car leurs véhicules étaient exportés en dehors de l'EEE.

The cartel affected both European car importers and final customers, as imported vehicles were sold within the European Economic Area (EEA), and European vehicle manufacturers, as their vehicles were exported outside the EEA.


Il convient d’exclure certains véhicules du champ d’application dudit règlement afin de prévoir une certaine souplesse pour les véhicules d’une masse maximale autorisée ne dépassant pas 7,5 tonnes utilisés pour le transport de matériel, d’équipement ou de machines destinés au conducteur dans l’exercice de ses fonctions, pour autant que ces véhicules ne soient utilisés que dans un rayon de 100 kilomètres autour du lieu d’établissement de l’entreprise, à condition que la con ...[+++]

Certain vehicles should be excluded from the scope of that Regulation in order to introduce some flexibility, namely vehicles with a maximum permissible mass not exceeding 7,5 tonnes used for carrying materials, equipment or machinery for the driver’s use in the course of his work, and which are used only within a 100 km radius from the base of the undertaking, on condition that driving such vehicles does not constitute the driver’s main activity.


On ne pouvait même pas les comparer à certains véhicules haïtiens; et certains véhicules haïtiens étaient vraiment dans un état lamentable.

We didn't take vehicles that were even up to the standards of some of the Haitian vehicles; and some of the Haitian vehicles were in really rotten shape.


de satisfaire aux réglementations en matière de normes applicables aux conducteurs et aux véhicules telles quétablies, en particulier, dans la directive 92/6/CEE du Conseildu 10 février 1992 relative à l’installation et à l’utilisation, dans la Communauté, de limiteurs de vitesse sur certaines catégories de véhicules à moteur , la directive 96/53/CE du Conseil du 25 juillet 1996 fixant, pour certains véhicules routiers circulant dans la Communauté, les dimensions maximales autorisées en trafic national et interna ...[+++]

meets legal requirements regarding the standards for drivers and vehicles as laid down, in particular, in Council Directive 92/6/EEC of 10 February 1992 on the installation and use of speed limitation devices for certain categories of motor vehicles in the Community , Council Directive 96/53/EC of 25 July 1996 laying down for certain road vehicles circulating within the Community the maximum authorised dimensions in national and international traffic and the maximum authorised weights in international traffic and Directive 2003/59/EC ...[+++]


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Les véhicules visés à l'article 16, paragraphe 1, du règlement (CE) no 561/2006 et les véhicules qui étaient exclus du champ d'application du règlement (CEE) no 3820/85, mais qui ne sont plus exclus au titre du règlement (CE) no 561/2006, ont jusqu'au 31 décembre 2007 pour se conformer à cette obligation.

Vehicles referred to in Article 16(1) of Regulation (EC) No 561/2006 and vehicles, which were exempt from the scope of application of Regulation (EEC) No 3820/85, but which are no longer exempt under Regulation (EC) No 561/2006 shall have until 31 December 2007 to comply with this requirement.


Les véhicules visés à l'article 16, paragraphe 1, du règlement (CE) no 561/2006 et les véhicules qui étaient exclus du champ d'application du règlement (CEE) no 3820/85, mais qui ne sont plus exclus au titre du règlement (CE) no 561/2006, ont jusqu'au 31 décembre 2007 pour se conformer à cette obligation.

Vehicles referred to in Article 16(1) of Regulation (EC) No 561/2006 and vehicles, which were exempt from the scope of application of Regulation (EEC) No 3820/85, but which are no longer exempt under Regulation (EC) No 561/2006 shall have until 31 December 2007 to comply with this requirement.


Les technologies qui aident le véhicule à rester sur sa voie de circulation ou à doubler pourraient permettre d’éviter 1 500 accidents par an si 0,6 % seulement des véhicules en étaient équipés d’ici 2010.

Technology that helps you stay in lane, or to overtake, could prevent 1,500 accidents per year if only 0.6% of cars had it by 2010.


Toutefois, la Californie en a payé le prix, certains véhicules n'étaient pas offerts sur le marché californien.

But California has had to pay for that. There were some vehicles that were not offered in California.


Les autorités espagnoles ont fait valoir que les subventions pour les véhicules neufs étaient conditionnées au remplacement de véhicules déclassés afin de favoriser une flotte plus moderne, donc plus sure et répondant à des normes environnementales plus élevées.

The Spanish argued that because the subsidy for new vehicles was conditional on the scrapping of equivalent old vehicles it would encourage a more modern and hence safer and environmentally "cleaner" fleet.


Ces véhicules n'étaient pas d'aussi bonne qualité que ceux que nous obtenons aujourd'hui pour les forces régulières, mais ils devaient servir à l'entraînement des membres d'équipes de reconnaissance et au recyclage de certains membres de l'Infanterie sur des véhicules de type VBTT.

They weren't quite as good as the ones we're getting now for the regular force, but they were to be used to train our reconnaissance people and to retrain some of our infantry on ATC-type of vehicles.




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certains véhicules n'étaient ->

Date index: 2021-01-12
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