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Dépendance vis-à-vis de certaines circonstances

Traduction de «certaines circonstances s'avérer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
dépendance vis-à-vis de certaines circonstances

circumstantial dependence
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il a été jugé que la caractéristique essentielle de la relation de travail est la circonstance qu'une personne accomplit, pendant un certain temps, en faveur d'une autre et sous la direction de celle-ci, des prestations en contrepartie desquelles elle touche une rémunération . Il a été considéré qu'on entendait par «travailleur», dans certaines circonstances, des personnes en apprentissage ou en stage

The essential feature of an employment relationship has been considered to be that, for a certain period of time, a person performs services for and under the direction of another person in return for which remuneration is received . The concept of ‘worker’ has been considered to include, in certain circumstances, persons undertaking an apprenticeship or a traineeship


À cet égard, dans le cas d’un processus se déroulant en plusieurs étapes visant à donner lieu à, ou résultant en certaines circonstances ou un certain événement, ces circonstances futures ou cet événement futur peuvent être considérés comme une information précise, tout comme les étapes intermédiaires de ce processus qui ont partie liée au fait de donner lieu à, ou de résulter en de telles circonstances ou un tel événement.

In this respect in the case of a protracted process that is intended to bring about, or that results in, particular circumstances or a particular event, those future circumstances or that future event, and also the intermediate steps of that process which are connected with bringing about or resulting in those future circumstances or that future event, may be deemed to be precise information.


le premier alinéa est remplacé par le texte suivant:" La Commission est habilitée à adopter des actes délégués conformément à l’article 16 bis en vue d’accorder des possibilités d’importations supplémentaires pour une année contingentaire donnée lorsque, dans certaines circonstances, l’importation de quantités additionnelles à celles visées à l’annexe V s’avère nécessaire pour une ou plusieurs catégories de produits.

The first paragraph is replaced by the following:" The Commission shall be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 16a to grant additional opportunities for imports during a given quota year, where, under particular circumstances, imports over and above those referred to in Annex V are required in respect of one or more categories of products.


30. demande à la Commission de tenir compte, dans l'évaluation des risques de pesticides, sur la base de tests fiables et efficaces en conditions réelles, avec des protocoles harmonisés, de la toxicité chronique, larvaire et sublétale, tel que prévu par le règlement (CE) n 1107/2009 concernant la commercialisation des produits phytopharmaceutiques, qui est entré en vigueur le 14 juin 2011; demande à la Commission d'accorder une attention particulière à l'utilisation de pesticides spécifiques qui se sont avérés néfastes pour la santé des abeilles et des colonies dans certaines ...[+++]

30. Calls on the Commission, on the basis of reliable and effective tests under real conditions, with harmonised protocols, to consider chronic larval and sub-lethal toxicity in the risk assessment of pesticides, as laid down in Regulation (EC) No 1107/2009 on the placing on the market of plant protection products, which has been in application since 14 June 2011; calls further on the Commission to pay special attention to the use of specific pesticides that have had an adverse effect on bee and colony health under certain circumstances; calls on the Commission also to strengthen research on potential substance-pathogen and substance-s ...[+++]


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Cela dit, le rapporteur reconnaît tout de même que cette pratique du recours à des effectifs temporaires peut, dans certaines circonstances, s’avérer bénéfique au plan économique et logistique.

Having said that however, the rapporteur does recognise the fact that this practice of hiring temporary staff could prove to be economically and logistically beneficial, under certain circumstances.


Toutefois, dans certaines circonstances, une reproduction du code d'un programme d'ordinateur ou une traduction de sa forme peut s'avérer indispensable pour obtenir l'information nécessaire à l'interopérabilité d'un programme créé de façon indépendante avec d'autres programmes.

Nevertheless, circumstances may exist when such a reproduction of the code and translation of its form are indispensable to obtain the necessary information to achieve the interoperability of an independently created program with other programs.


Toutefois, il ne faut pas oublier que, comme pour tous les principes du droit communautaire, le principe du pollueur payeur doit être concilié avec d’autres principes et objectifs communautaires, lesquels peuvent, dans certaines circonstances, s’avérer incompatibles avec celui-ci.

However, one has to keep in mind that, as with all principles of Community law, the polluter pays principle must be reconciled with other Community principles and objectives, which may, in certain circumstances, conflict with it.


Le principe de séparation devrait être limité à la publicité télévisée et au téléachat, le placement de produits devrait être autorisé dans certaines circonstances, sauf si un État membre en décide autrement, et certaines restrictions quantitatives devraient être abolies.

The principle of separation should be limited to television advertising and teleshopping, product placement should be allowed under certain circumstances, unless a Member State decides otherwise, and some quantitative restrictions should be abolished.


Même si une certaine marge d'appréciation discrétionnaire sur le fond peut s'avérer utile dans certaines circonstances pour assurer le bon fonctionnement de l'ordre juridique communautaire, il est souhaitable que la Commission établisse, tout au moins, des règles strictes concernant la saisine automatique de la Cour de justice lorsque les États membres refusent ou ne sont pas en mesure d'entrer dans un dialogue acceptable dans les délais prescrits au stade précontentieux.

Even if some measure of discretion on the substance can be useful in certain circumstances to facilitate the smooth working of the Community legal order, the Commission should at the very least establish firm rules on the automatic referral to the Court of Justice of cases where Member States are unwilling or unable to enter into meaningful discussion within the prescribed deadlines in the pre-litigation phases.


Les recherches macro-économiques donnent à penser qu'une réforme structurée, prévoyant l'introduction d'écotaxes et réduisant la pression fiscale sur les revenus du travail peut, dans certaines circonstances, s'avérer doublement bénéfique, en profitant à la fois à l'environnement et à l'emploi.

Macroeconomic research suggests that a structured reform, involving the introduction of "green taxes" and reducing the tax burden on labour can, under certain circumstances, lead to a double dividend, conferring benefits on both employment and the environment.




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certaines circonstances s'avérer ->

Date index: 2023-12-31
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