Traduction de «certaines circonstances pourraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

dépendance vis-à-vis de certaines circonstances
circumstantial dependence

question sur la façon d'agir dans certaines circonstances
behaviour-based question

Règlement sur les produits importés non taxables (TPS) [ Règlement concernant les produits qui sont non taxables lorsqu'ils sont importés dans certaines circonstances ]
Non-Taxable Imported Goods (GST) Regulations [ Regulations Prescribing Goods that are Non-Taxable where Imported in Prescribed Circumstances ]

Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques [ LPRPDE | Loi visant à faciliter et à promouvoir le commerce électronique en protégeant les renseignements personnels recueillis, utilisés ou communiqués dans certaines circonstances, en prévoyant l'utilisation de moyens électroniques pour communiquer ou enregistre ]
Personal Information Protection and Electronic Documents Act [ PIPEDA | An Act to support and promote electronic commerce by protecting personal information that is collected, used or disclosed in certain circumstances, by providing for the use of electronic means to communicate or record information or transactions and by am ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Toutefois, sur les aéroports qui n'avaient pas introduit de telles interdictions ou restrictions, plus de 10 comptaient de toute façon le faire ou avaient envisagé ou envisageaient de le faire ou avaient déclaré qu'ils pourraient le faire dans certaines circonstances.
However, of the airports which had not introduced such bans or restrictions over 10 either definitely expected to do so, or had considered or were currently considering doing so, or indicated that they might do so in certain circumstances.

35. observe les inquiétudes du fait que certains États membres ont déjà mis en place, ou prévoient de mettre en place des mécanismes nationaux de rémunération de la capacité afin de sécuriser la fourniture d'électricité, sans dûment explorer, en alternative, toutes les solutions possibles, notamment les solutions transfrontalières ou les ressources de flexibilité; reconnaît que ces mécanismes, même s'ils se justifient dans certaines circonstances, pourraient influer sur l'architecture du marché de gros, y introduire des biais et, s'ils sont mal conçus, avoir d'éventuels effets de verrouillage; invite la Commission à veiller à une approche plus coordonnée au niveau européen, afin de garantir que ces mécanismes sont nécessaires, efficaces, transparents, techniquement neutres et non discriminatoires;
35. Notes that concerns exist that some Member States have already implemented or plan to implement national capacity-remuneration mechanisms (CRMs) in order to secure the supply of electricity without duly exploring all potential alternative solutions, in particular in terms of cross-border solutions and flexibility resources; recognises that although these mechanisms are necessary in some circumstances, they could interfere with and distort wholesale market design and, if badly designed, potentially create lock-in effects; calls on the Commission to ensure a more coordinated approach at EU level to guarantee that any such CRMs are needed, efficient, transparent, technologically neutral and non-discriminatory;

2. Le vérificateur planifie et exécute la vérification avec une attitude de scepticisme professionnel consistant à reconnaître que certaines circonstances pourraient entraîner la présence d’inexactitudes importantes dans la déclaration de l’exploitant ou de l’exploitant d’aéronef.
2. The verifier shall plan and perform the verification with an attitude of professional scepticism recognising that circumstances may exist that cause the information in the operator’s or aircraft operator’s report to contain material misstatements.

Ces informations d’intérêt public pourraient porter sur les infractions au droit d’auteur, d’autres utilisations illicites, et la diffusion de contenus préjudiciables ainsi que sur des conseils et des moyens de protection contre les risques d’atteinte à la sécurité individuelle, résultant par exemple de la communication d’informations personnelles dans certaines circonstances, et contre les risques d’atteinte à la vie privée et aux données à caractère personnel, ainsi que sur la disponibilité de logiciels, ou d’options logicielles, configurables et simples d’utilisation, permettant de protéger les enfants ou les personnes vulnérables.
This could include public interest information regarding copyright infringement, other unlawful uses and the dissemination of harmful content, and advice and means of protection against risks to personal security, which may for example arise from disclosure of personal information in certain circumstances, as well as risks to privacy and personal data, and the availability of easy-to-use and configurable software or software options allowing protection for children or vulnerable persons.

Certaines circonstances exceptionnelles pourraient rendre impossible ou totalement inapproprié le recours à une procédure négociée avec publication d’un avis de marché.
Use of the negotiated procedure with publication of a contract notice could be impossible or entirely inappropriate in certain exceptional circumstances.

Il pourrait exister d’autres types de filets qui ne font pas partie de la catégorie des filets dérivants, mais qui, dans certaines circonstances, pourraient occasionner des effets encore plus négatifs sur la durabilité de la pêche.
There could be other types of net that are not classified as driftnets but that, in particular circumstances, could have an even more negative impact on the sustainability of fisheries.

57. estime que des incitations fiscales pourraient, dans certaines circonstances, être prévues pour la démolition de bâtiments inefficaces du point de vue énergétique lorsqu'elle est combinée avec la construction de nouveaux bâtiments efficaces du point de vue énergétique;
57. Considers that tax incentives could in certain circumstances be available for the demolition of energy-inefficient buildings, when combined with the construction of new energy-efficient buildings;

57. estime que des incitations fiscales pourraient, dans certaines circonstances, être prévues pour la démolition de bâtiments inefficaces du point de vue énergétique lorsqu'elle est combinée avec la construction de nouveaux bâtiments efficaces du point de vue énergétique; ;
57. Considers that tax incentives could in certain circumstances be available for the demolition of energy-inefficient buildings, when combined with the construction of new energy-efficient new buildings;

Des demandes directes pourraient également être autorisées dans certaines circonstances et les ONG pourraient jouer un rôle dans ce processus.
Direct applications could also be allowed in some circumstances and there may be a role for NGOs in this process.