Vertaling van "cela pourrait s'appliquer " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

dans la mesure où cela peut s'appliquer
in so far as applicable

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Cela pourrait s'appliquer à tout vérificateur, mais cela s'applique tout particulièrement aux six grands, étant donné la grosseur de leur clientèle.
That could apply to any auditor, but it principally applies to the big six because of their client base.

Les câblo-opérateurs s'inquiètent de la possibilité qu'une réglementation d'accès ouvert s'applique à leurs réseaux, affirmant que cela pourrait être dommageable aux investissements dans leurs réseaux.
Cable operators were concerned at the possibility of open access rules being applied to their networks, arguing that this could harm the incentive to invest in their networks.

Il ne faisait qu'appliquer les circonstances de l'article 718.2e) du Code criminel, comme cela pourrait s'appliquer à d'autres personnes que les Autochtones, aux Africains ou à différentes situations personnelles de races autres que les Autochtones.
The judge simply applied the provisions of paragraph 718.2(e) of the Criminal Code as they could apply to people other than Aboriginals, to Africans or to the personal situation of individuals of other races, other than Aboriginals.

En outre, la restriction ne devrait pas s'appliquer aux articles d'occasion qui ont été mis sur le marché pour la première fois avant la fin de cette période de transition, car cela pourrait donner lieu à des difficultés considérables de contrôle de la mise en œuvre du présent règlement.
Furthermore, the restriction should not apply to second hand articles which were placed on the market for the first time before the end of that transitional period as that would give rise to considerable enforcement difficulties.

Et cela ne s'applique pas seulement dans le cas du passage du Nord-Ouest; cela pourrait s'appliquer partout où vous êtes au Nunavut.
It doesn't mean only the Northwest Passage; it could mean wherever you are in Nunavut.

Cela pourrait notamment s'appliquer en cas d'arrêt par défaut lorsque la partie à l'encontre de laquelle la décision est prise, bien que dûment citée, n'a pas comparu ou lorsqu'une partie a accepté une prétention.
This could e.g. be the case for a judgment by default where the party against whom the decision is directed, though duly summoned, has not entered an appearance or where a party has accepted a claim.

Si le ministre fédéral de l'Environnement ou celui de la Santé — cela ne s'est pas encore vu, mais cela pourrait s'appliquer — estime qu'une province avec laquelle nous avons un accord n'applique pas le régime ou ne rend pas le service auquel il s'attendait, cela pourrait être modifié, moyennant un préavis.
If the federal minister of the Environment or the Health minister—that hasn't happened yet, but it could apply—feels that a province with which we have an agreement does not apply the same regime or does not provide the service that was expected, it could be amended provided there's a notice.

L'idée, c'est qu'à l'approche des élections, et cela pourrait s'appliquer aux élections municipales, provinciales et fédérales ou à celles des premières nations, on pourrait organiser des scrutins dans les écoles et à d'autres endroits, en s'inspirant de la façon de faire d'Élections Canada et en se servant de son matériel officiel, par exemple des bulletins de vote et des boîtes de scrutin semblables à ceux utilisés aux élections (1810) À la fin de la journée électorale, les bulletins provenant de ces simulations seraient comptés en utilisant les procédures officielles.
The idea is that around election time, and this could apply to municipal, provincial and first nations as well as federal elections, voting could be conducted in schools and other locations using formal Elections Canada procedures and materials, for example, official looking ballots and ballot boxes (1810) At the end of election day, ballots from such simulations would be counted using official procedures.

Cela pourrait également conduire à une situation dans laquelle les autorités judiciaires d'exécution (et non les autorités émettrices) auraient tendance à appliquer un critère de proportionnalité, introduisant ainsi un motif de refus qui n'est pas conforme à la décision-cadre du Conseil ou au principe de reconnaissance mutuelle sur lequel repose la mesure.
It might also lead to a situation in which the executing judicial authorities (as opposed to the issuing authorities) feel inclined to apply a proportionality test, thus introducing a ground for refusal that is not in conformity with the Council Framework Decision or with the principle of mutual recognition on which the measure is based.

Néanmoins, cela pourrait en principe s'appliquer à l'UMTS.
Nevertheless, this could in principle apply to UMTS.