Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Affrontement au calendrier régulier
Affrontement régulier
Agrément Canada
Année
Année calendaire
Année civile
Année de calendrier
Année de calendrier civil
Année de calendrier courant
Année du calendrier
Calendrier
Calendrier d'application
Calendrier d'application des contrôles
Calendrier d'application des procédés d'audit
Calendrier d'application des procédés de vérification
Calendrier d'émission
Calendrier de l'Assemblée
Calendrier des contrôles
Calendrier des procédures d'audit
Calendrier des procédés d'audit
Calendrier des procédés de vérification
Calendrier des travaux
Calendrier des émissions
Calendrier du Parlement européen
Conseil canadien d'accréditation des hôpitaux
Conseil canadien d'agrément des hôpitaux
Conseil canadien d'agrément des services de santé
Match au calendrier régulier
Match régulier
Partie au calendrier régulier
Partie régulière
Rencontre au calendrier régulier
Rencontre régulière
Respecter les calendriers de collecte pour recyclage
Versement prévu au calendrier d'amortissement
Versement prévu au calendrier des rachats

Vertaling van "calendrier d'agrément " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
calendrier d'application des procédés d'audit [ calendrier des procédés d'audit | calendrier d'application des procédés de vérification | calendrier des procédés de vérification | calendrier d'application des contrôles | calendrier d'application | calendrier des travaux | calendrier ]

timing of auditing procedures [ timing of audit procedures | timing ]


nature, calendrier et étendue des procédures d'audit | nature, calendrier et étendue des travaux | nature, calendrier et étendue des contrôles | nature, calendrier d'application et étendue des procédés de vérification

nature, timing and extent of auditing procedures | nature, timing and extent of audit procedures


calendrier des procédures d'audit | calendrier des travaux | calendrier des contrôles | calendrier d'application des procédés de vérification

timing of auditing procedures | timing of audit procedures


année civile | année calendaire | année | année de calendrier | année du calendrier | année de calendrier civil | année de calendrier courant

calendar year | civil year


partie régulière [ partie au calendrier régulier | match régulier | match au calendrier régulier | rencontre régulière | rencontre au calendrier régulier | affrontement régulier | affrontement au calendrier régulier ]

regular season game [ regularly scheduled game | regular season contest | regularly scheduled contest | regular season match | regularly scheduled match ]


Agrément Canada [ Conseil canadien d'agrément des services de santé | Conseil canadien d'agrément des établissements de santé | Conseil canadien d'agrément des hôpitaux | Conseil canadien d'accréditation des hôpitaux ]

Accreditation Canada [ Canadian Council on Health Services Accreditation | Canadian Council on Health Facilities Accreditation | Canadian Council on Hospital Accreditation ]


versement prévu au calendrier d'amortissement | versement prévu au calendrier des rachats

scheduled instalment


calendrier d'émission | calendrier des émissions

issue calendar | issue timetable | issue time-table | issuing calendar


calendrier de l'Assemblée | calendrier du Parlement européen

order of business of the European Parliament


respecter les calendriers de collecte pour recyclage

adopt recycling collection schedules | follow a recycling collection schedule | follow recycling collection schedules | following recycling collection schedules
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La Commission a invité l'ensemble des ordonnateurs nationaux à lui fournir avant la fin de l'année 2002 un calendrier de leurs intentions en ce qui concerne l'agrément national et les demandes subséquentes de délégation de gestion pour les mesures restantes.

The Commission requested all National Authorising Officers to provide before the end of 2002 a timetable for their intentions relative to the National Accreditation and subsequent conferral requests of the remaining measures.


Elle doit élaborer un plan assorti d’un calendrier incluant des mesures permettant de remédier aux déficiences constatées dans un délai à fixer en fonction de la gravité du problème, qui ne doit pas dépasser 12 mois à compter de la date à laquelle l’agrément est soumis à la phase de test.

It shall draw up a plan including actions and deadlines to remedy the deficiencies found within a period to be determined according to the severity of the problem, which shall not exceed 12 months from the date on which the accreditation is put under probation.


Il est dès lors nécessaire, pour chaque équipement marin dont les conventions internationales exigent l'agrément par l'État du pavillon, de définir clairement et en temps utile les exigences de conception, de construction et de performance ainsi que les normes d'essai correspondantes prévues par les instruments internationaux pour ledit équipement, et d'adopter des critères et procédures communs, y compris des calendriers, pour la mise en œuvre de ces exigences et de ces normes par les organismes notifiés, les autorités des États memb ...[+++]

It is therefore necessary, for each item of marine equipment for which the approval of the flag State is required by the international conventions, to identify in a clear and timely way the design, construction and performance requirements as well as the associated testing standards laid down in the international instruments for that equipment, and to adopt common criteria and procedures, including timeframes, for the implementation of those requirements and standards by notified bodies, Member State authorities and economic operators, including any operator responsible for placing equipment on board an EU ship.


(46) Afin d'assurer des conditions uniformes d'exécution du présent règlement et d'éviter toute concurrence déloyale ou toute discrimination entre agriculteurs, il convient de conférer des compétences d'exécution à la Commission en ce qui concerne: l'autorisation de paiements directs nationaux complémentaires pour la Croatie; la fixation du montant à inclure dans la réserve spéciale nationale pour le déminage pour la Croatie; la fixation du plafond national annuel pour le régime de paiement de base; l'adoption de règles relatives aux demandes d'attribution de droits au paiement; l'adoption de mesures relatives au reversement des droi ...[+++]

(46) In order to ensure uniform conditions for the implementation of this Regulation and to avoid unfair competition or discrimination between farmers, implementing powers should be conferred on the Commission in respect of: authoring of complementary national direct payments for Croatia; setting the amount to be included in the special national de-mining reserve for Croatia; fixing the annual national ceiling for the basic payment scheme; adopting rules on applications for allocation of payment entitlements; adopting measures regarding the reversion of non-activated payment entitlements to the national reserve; adopting modalities of the notification of transfer of payment entitlements to the national authorities and the deadlines wit ...[+++]


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
19. invite la Commission à présenter un calendrier précis pour l'application des futurs critères et des exigences modifiées en matière d'essais pour les perturbateurs endocriniens dans la législation applicable, y compris la révision de l'agrément des substances actives utilisées dans les pesticides et les biocides, ainsi qu'une feuille de route définissant des actions et des objectifs visant spécifiquement à réduire l'exposition aux perturbateurs endocriniens;

19. Calls on the Commission to put forward a concrete timetable for applying the future criteria and modified testing requirements for endocrine disrupters in relevant legislation, including reviews of the approval of active substances used in pesticides and biocides, and a roadmap with specific actions and targets to reduce exposure to endocrine disrupters;


20. invite la Commission à présenter un calendrier précis pour l'application des futurs critères et des exigences modifiées en matière d'essais pour les perturbateurs endocriniens dans la législation applicable, y compris la révision de l'agrément des substances actives utilisées dans les pesticides et les biocides, ainsi qu'une feuille de route définissant des actions et des objectifs visant spécifiquement à réduire l'exposition aux perturbateurs endocriniens;

20. Calls on the Commission to put forward a concrete timetable for applying the future criteria and modified testing requirements for endocrine disrupters in relevant legislation, including reviews of the approval of active substances used in pesticides and biocides, and a roadmap with specific actions and targets to reduce exposure to endocrine disrupters;


Les dérapages au niveau du calendrier d'agrément des structures IPARD constituent aussi un point noir.

Slippage in the timetable for accreditation of the IPARD structures also represent a shortcoming.


En ce qui concerne les structures maître-nourricier, la Commission devrait être habilitée à arrêter les mesures qui visent à préciser le contenu de l’accord entre l’OPCVM maître et l’OPCVM nourricier ou des règles de conduite internes, le contenu de l’accord de partage d’informations entre leurs dépositaires ou leurs contrôleurs légaux des comptes, la définition des mesures appropriées pour coordonner le calendrier du calcul et de la publication de leur valeur nette d’inventaire, afin d’écarter les possibilités d’opérations d’arbitrage sur leurs parts entre la valeur comptable et la valeur de marché (market timing), l’impact de la fusion du maî ...[+++]

As regards master-feeder structures, the Commission should be empowered to adopt measures designed to specify the content of the agreement between master and feeder UCITS or of the internal conduct of business rules, the content of the information-sharing agreement between either their depositaries or their auditors, the definition of measures appropriate to coordinate the timing of their net asset value calculation and publication in order to avoid market timing, the impact of the merger of the master on the authorisation of the feeder, the type of irregularities originating from the master to be reported to the feeder, the format and t ...[+++]


En ce qui concerne les structures maître-nourricier, la Commission devrait être habilitée à arrêter les mesures qui visent à préciser le contenu de l’accord entre l’OPCVM maître et l’OPCVM nourricier ou des règles de conduite internes, le contenu de l’accord de partage d’informations entre leurs dépositaires ou leurs contrôleurs légaux des comptes, la définition des mesures appropriées pour coordonner le calendrier du calcul et de la publication de leur valeur nette d’inventaire, afin d’écarter les possibilités d’opérations d’arbitrage sur leurs parts entre la valeur comptable et la valeur de marché (market timing), l’impact de la fusion du maî ...[+++]

As regards master-feeder structures, the Commission should be empowered to adopt measures designed to specify the content of the agreement between master and feeder UCITS or of the internal conduct of business rules, the content of the information-sharing agreement between either their depositaries or their auditors, the definition of measures appropriate to coordinate the timing of their net asset value calculation and publication in order to avoid market timing, the impact of the merger of the master on the authorisation of the feeder, the type of irregularities originating from the master to be reported to the feeder, the format and t ...[+++]


La Commission a invité l'ensemble des ordonnateurs nationaux à lui fournir avant la fin de l'année 2002 un calendrier de leurs intentions en ce qui concerne l'agrément national et les demandes subséquentes de délégation de gestion pour les mesures restantes.

The Commission requested all National Authorising Officers to provide before the end of 2002 a timetable for their intentions relative to the National Accreditation and subsequent conferral requests of the remaining measures.


w