Traduction de «calculé pour l'année » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

prise en compte des périodes d'activité lors du calcul des années d'ancienneté
calculation of periods of service for seniority

méthode de calcul des provisions par exclusion de la prime de première année | calcul des provisions par exclusion de la prime de première année
preliminary term reserve system | preliminary term | full preliminary term reserve method

méthode de calcul des provisions par exclusion de la prime pure de première année | calcul des provisions par exclusion de la prime pure de première année
modified preliminary term

année d'acquisition des congés [ période de référence pour congés payés | année de référence pour congés payés | année de référence aux fins de calcul des vacances ]
reference year for vacation with pay [ base year for vacation with pay | vacation year ]

Les coûts ... sont à actualiser à l'année pour laquelle les calculs sont effectués.
The costs ... shall be discounted to the year for which the calculations are made.

Calcul de l'exemption pour gains en capital de l'année d'imposition 1985 d'une fiducie en faveur d'un conjoint décédé cette année-là
Calculation of a Spouse Trust Capital Gains Exemption for its 1985 Taxation Year During Which the Spouse Died

années d'assurance comptant pour le calcul de la pension
creditable insurance years

Demande et calcul du dégrèvement d'impôt de l'Alberta au titre des redevances (particuliers) pour 1978 et les années d'imposition suivantes
Alberta Royalty Tax Rebate Calculation and Application (Individuals) - for 1978 and Subsequent Taxation Years

année civile | année calendaire | année | année de calendrier | année du calendrier | année de calendrier civil | année de calendrier courant
calendar year | civil year

résident à l'année | résidente à l'année | titulaire d'une autorisation à l'année | bénéficiaire d'une autorisation à l'année | titulaire d'un permis à l'année | étranger titulaire d'une autorisation à l'année | étrangère titulaire d'une autorisation à l'année | annuel
holder of an annual residence permit | annual resident

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(9.4) Pour le calcul des années pour l'application des paragraphes (9.2) ou (9.3), une partie d'année est comptée comme une année si elle est égale ou supérieure à six mois; elle n'est pas prise en compte dans le cas contraire.
(9.4) In determining a number of years for the purpose of subsection (9.2) or (9.3), a part of a year shall be counted as a full year if the part is six or more months and shall be ignored if it is less.

(11) Pour le calcul des années au titre du paragraphe (10), une partie d’année est comptée comme une année si elle est égale ou supérieure à six mois; elle n’est pas prise en compte dans le cas contraire.
(11) In determining a number of years for the purposes of subsection (10), part of a year shall be counted as a full year if the part is six or more months and shall be ignored if it is less.

(10) Pour le calcul des années pour l'application du présent article, une partie d'année est comptée comme une année si elle est égale ou supérieure à six mois; elle n'est pas prise en compte dans le cas contraire.
(10) In determining a number of years for the purpose of this section, a part of a year shall be counted as a full year if the part is six or more months and shall be ignored if it is less.

(5) Pour le calcul des années composant la fraction, une partie d’année est comptée comme une année si elle est égale ou supérieure à six mois; elle n’est pas prise en compte dans le cas contraire.
(5) In determining a number of years for the purpose of paragraph (4)(b), a part of a year shall be counted as a full year if the part is six or more months and shall be ignored if it is less.

(1.2) Pour le calcul des années composant la fraction, une partie d’année est comptée comme une année si elle est égale ou supérieure à six mois; elle n’est pas prise en compte dans le cas contraire.
(1.2) In determining a number of years for the purposes of subsection (1.1), part of a year shall be counted as a full year if the part is six or more months and shall be ignored if it is less.

les coûts financiers sont calculés chaque année en utilisant le taux d'intérêt fixé annuellement dans chaque État membre;
financial costs shall be calculated each year using the interest rate set annually in each Member State;

les coûts techniques sont calculés chaque année sur la base des coûts directs liés aux mesures requises aux fins de la stabilisation et du stockage des produits en question;
technical costs shall be calculated each year on the basis of direct costs relating to the actions required in order to stabilise and store the products in question;

Par dérogation au premier alinéa, les États membres appliquant l'article 28 quater calculent chaque année le montant du paiement en multipliant un chiffre correspondant à 25 % du paiement unique à la surface calculé conformément à l'article 28 quater par le nombre d'hectares admissibles que l'agriculteur a déclarés conformément à l'article 28 quater, paragraphe 1 bis.
By way of derogation from the first subparagraph, Member States applying Article 28c shall calculate the amount of the payment each year by multiplying a figure corresponding to 25 % of the single area payment calculated in accordance with Article 28c by the number of eligible hectares the farmer has declared in accordance with Article 28c(1a).

5. Les États membres calculent chaque année le montant du paiement visé au paragraphe 1 en multipliant un chiffre correspondant à 25 % de la valeur moyenne des droits au paiement détenus par l’agriculteur par le nombre de droits qu’il a activés conformément à l’article 26, paragraphe 1.
5. Member States shall calculate each year the amount of the payment referred to in paragraph 1 by multiplying a figure corresponding to 25% of the average value of the payment entitlements held by the farmer by the number of entitlements he has activated in accordance with Article 26(1).

4. Les États membres calculent, chaque année, le montant du paiement complémentaire pour les premiers hectares en divisant le montant visé au paragraphe 3 par le nombre total d'hectares bénéficiant dudit paiement.
4. Member States shall calculate each year the amount of complementary payment for the first hectares by dividing the amount referred to in paragraph 3 by the total number of hectares benefiting from this payment.