Vertaling van "c'est-à-dire le régime " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

expérience de ... c'est-à-dire de [ expérience en ... c'est-à-dire de ]
experience in ... by

c'est-à-dire [ c.-à-d.,c-à-d | à savoir | i. e. ]
that is [ i.e. | that is to say ]

c'est-à-dire | c.-à-d. | i. e. | ie
that is | id est | i.e. | ie

à savoir [ c'est-à-dire | savoir ]
wit

ouï-dire composé | ouï-dire cumulatif | ouï-dire dérivé | ouï-dire indirect | ouï-dire multiple
multiple hearsay | second-hand hearsay

déposition sur la foi d'autrui | ouï-dire | preuve par ouï-dire | témoignage par ouï-dire | témoignage sous forme de ouï-dire
hearsay evidence | hearsay testimony

ouï-dire composé | ouï-dire double | ouï-dire multiple
double hearsay double hearsay | hearsay upon hearsay | hearsay within hearsay | totem pole hearsay

Définition: Diverses autres modalités de la préférence et du comportement sexuel tels que le fait de dire des obscénités au téléphone, de se frotter à autrui dans des endroits publics combles à la recherche d'une stimulation sexuelle, l'activité sexuelle avec un animal, l'emploi de la strangulation ou de l'anoxie pour augmenter l'excitation sexuelle. | Frotteurisme Nécrophilie
Definition: A variety of other patterns of sexual preference and activity, including making obscene telephone calls, rubbing up against people for sexual stimulation in crowded public places, sexual activity with animals, and use of strangulation or anoxia for intensifying sexual excitement. | Frotteurism Necrophilia

Définition: Groupe hétérogène de troubles caractérisés par la survenue aiguë de symptômes psychotiques tels que des idées délirantes, des hallucinations, des perturbations des perceptions et par une désorganisation massive du comportement normal. Une survenue aiguë est définie comme étant l'apparition, allant crescendo, d'un tableau clinique manifestement pathologique, en deux semaines au plus. Ces troubles ne comportent aucun élément en faveur d'une étiologie organique. Ils s'accompagnent souvent d'une perplexité ou d'une hébétude, mais les perturbations de l'orientation dans le temps, dans l'espace, et quant à la personne, ne sont pas suffisamment persistantes ou graves pour répondre aux critères d'un delirium d'origine organique (F05.-). En général, ces troubles guérissent complètement en moins de quelques mois, souvent en quelques semaines ou jours. Le diagnostic doit être modifié si le trouble persiste. Le trouble peut être associé à un facteur aigu de stress, c'est-à-dire habituellement à des événements stressants survenus une ou deux semaines avant le début du trouble.
Definition: A heterogeneous group of disorders characterized by the acute onset of psychotic symptoms such as delusions, hallucinations, and perceptual disturbances, and by the severe disruption of ordinary behaviour. Acute onset is defined as a crescendo development of a clearly abnormal clinical picture in about two weeks or less. For these disorders there is no evidence of organic causation. Perplexity and puzzlement are often present but disorientation for time, place and person is not persistent or severe enough to justify a diagnosis of organically caused delirium (F05.-). Complete recovery usually occurs within a few months, often within a few weeks or even days. If the disorder persists, a change in classification will be necessary. The disorder may or may not be associated with acute stress, defined as usually stressful events preceding the onset by one to two weeks.

Définition: Altération spécifique des performances en arithmétique, non imputable exclusivement à un retard mental global ou à une scolarisation inadéquate. L'altération concerne la maîtrise des éléments de base du calcul: addition, soustraction, multiplication et division (c'est-à-dire, n'est pas limitée aux capacités mathématiques plus abstraites impliquées dans l'algèbre, la trigonométrie, la géométrie ou le calcul différentiel et intégral). | Acalculie de développement Syndrome de Gerstmann Trouble de l'acquisition de l'arithmétique
Definition: Involves a specific impairment in arithmetical skills that is not solely explicable on the basis of general mental retardation or of inadequate schooling. The deficit concerns mastery of basic computational skills of addition, subtraction, multiplication, and division rather than of the more abstract mathematical skills involved in algebra, trigonometry, geometry, or calculus. | Developmental:acalculia | arithmetical disorder | Gerstmann's syndrome

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le marché intérieur sans l'union douanière – c'est-à-dire le régime de l'Espace économique européen, par exemple pour la Norvège – implique quand même un régime de procédures et contrôles douaniers, entre autres pour vérifier les règles d'origine préférentielle.
The internal market without the customs union – in other words the arrangements within the European Economic Area, for example for Norway – still entails a system of procedures and customs controls, among other things in order to check the preferential rules of origin.

Le marché intérieur sans l'union douanière – c'est-à-dire le régime de l'Espace économique européen, pour la Norvège, pour l'Islande et pour le Liechtenstein – implique quand même un régime de procédures et contrôles douaniers, entre autres pour vérifier les règles d'origine préférentielle.
The internal market without the customs union – in other words the regime of the European Economic Area for Norway, for Iceland, for Liechtenstein – still entails a system of procedures and customs controls, among other things in order to check the preferential rules of origin.

c) «aide nouvelle»: toute aide, c'est-à-dire tout régime d'aides ou toute aide individuelle, qui n'est pas une aide existante, y compris toute modification d'une aide existante.
‘new aid’ means all aid, that is to say, aid schemes and individual aid, which is not existing aid, including alterations to existing aid.

toute aide autorisée, c'est-à-dire les régimes d'aides et les aides individuelles autorisés par la Commission ou le Conseil.
authorised aid, that is to say, aid schemes and individual aid which have been authorised by the Commission or by the Council.

sans préjudice des articles 144 et 172 de l'acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède, du point 3, et de l'appendice de l'annexe IV de l'acte d'adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie, du point 2 et du point 3, alinéa b), et de l'appendice de l'annexe V de l'acte d'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie, et du point 2 et du point 3, alinéa b), et de l'appendice de l'annexe IV de l'acte d'adhésion de la Croatie, toute aide existant avant l'entrée en vigueur du TFUE dans l'État membre concerné, c'est-à-dire les régimes d'aides et aides individuelles mis à exécution avant et toujours applicables après l'entrée en vigueur du TFUE dans les États membres respectifs.
without prejudice to Articles 144 and 172 of the Act of Accession of Austria, Finland and Sweden, to point 3 and the Appendix of Annex IV to the Act of Accession of the Czech Republic, Estonia, Cyprus, Latvia, Lithuania, Hungary, Malta, Poland, Slovenia and Slovakia, to points 2 and 3(b) and the Appendix of Annex V to the Act of Accession of Bulgaria and Romania, and to points 2 and 3(b) and the Appendix of Annex IV to the Act of Accession of Croatia, all aid which existed prior to the entry into force of the TFEU in the respective Member States, that is to say, aid schemes and individual aid which were put into effect before, and are still applicable after, the entry into force of the TFEU in the respective Member States.

Pour tout dire, ces régimes sont davantage des régimes d'épargne que des régimes de pension.
The NDP will not support pooled registered pension plans.

Le projet de loi C-32 dont la sanction royale a été donnée le 25 avril 1997, est venu ajouter à cela les secteurs suivants: d'abord, un régime tarifaire pour les droits dits «voisins», c'est- à-dire un régime de rémunération équitable pour l'utilisation d'enregistrements sonores dans les lieux publics et à la radio, pour le bénéfice des artistes-interprètes et des producteurs de ces enregistrements; ensuite, un régime de dédommagement pour la reproduction d'enregistrements sonores à domicile, le régime dit de la «copie privée», pour le bénéfice des auteurs, artistes- interprètes et producteurs de ces enregistrements; et enfin, un régime tarifaire pour l'enregistrement d'émissions de radio et de télévision et leur utilisation à des fins pédagogiques par les institutions d'enseignement, pour le bénéfice des divers titulaires de droits sur les oeuvres, les prestations, les enregistrements sonores et les signaux de radio et de télévision.
Bill C-32, which received royal assent on April 25 last year, conferred on the board additional responsibilities in the following areas: first, a system of tariffs for so-called neighbouring rights, that is, a system of equitable remuneration for the use of sound recordings in public places and on the radio for the benefit of performers and producers of sound recordings; second, a system of compensation for the reproduction of sound recordings at home, the so-called private copying regime, for the benefit of authors, performers, and producers of the recordings; third, a system of tariffs for the recording of radio and television programs and their use for teaching purposes by educational institutions. Again, this is for the benefit of the various owners of copyright in the works, performances, sound recordings, and radio and television signals that are reproduced.

La partie deux du régime de pension correspond à la prestation supplémentaire de décès, c'est-à-dire un régime d'assurance-vie temporaire, soit une assurance temporaire dégressive qui prévoit le versement de deux fois le salaire actuel dans l'éventualité du décès du cotisant du régime (1540) [Français] Les membres des Forces canadiennes ont un régime de pension depuis plus de 100 ans.
Part two of the pension plan is the supplementary death benefit plan, a reducing term life insurance scheme that pays two times the annual salary in the event of the death of the plan member (1540) [Translation] Members of the Canadian Forces have had a pension plan for more than 100 years.

Quant au nouveau régime, c'est-à-dire le régime visant les membres à temps partiel. Il n'est pas question de recourir au régime de la réserve, puisque les réservistes cotiseront désormais à deux régimes différents, selon le type de travail qu'ils font.
For the new plan, if you will, for the part-time plan, as we call it.We don't use the reserve force plan, because reservists will contribute to two different plans now, depending on the type of work they have.

Tout d'abord, permettez-moi de dire que je suis certain que nous avons tous ici le même objectif, celui d'assurer que l'assurance-emploi ou l'assurance-chômage soit un bon régime d'assurance-emploi, c'est-à-dire un régime qui permette le moins possible les abus et les recours inappropriés tout en donnant à tous les travailleurs les encouragements nécessaires pour retrouver du travail le plus rapidement possible.
I want to start by saying that I'm sure everyone here shares the same goal to ensure we make employment insurance or unemployment insurance a good employment insurance system, a system that has minimal space for abuse and misuse, and provides all workers with the right incentives to get back to a job as quickly as possible.