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Cyclothymique
Cycloïde
Décision judiciaire ultérieure
Décision ultérieure
Personnalité affective
Vérification ultérieure
Vérification ultérieure d'un instrument de mesure
Vérification ultérieure d'un instrument mesureur

Traduction de «c'est ulterieurement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
consultation ultérieure dans un établissement de soins de longue durée

Subsequent nursing facility visit


Opération et autre acte chirurgical à l'origine de réactions anormales du patient ou de complications ultérieures, sans mention d'accident au cours de l'intervention

Surgical operation and other surgical procedures as the cause of abnormal reaction of the patient, or of later complication, without mention of misadventure at the time of the procedure


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpe ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hys ...[+++]


Définition: Instabilité persistante de l'humeur, comportant de nombreuses périodes de dépression ou d'exaltation légère (hypomanie), mais dont aucune n'est suffisamment sévère ou prolongée pour justifier un diagnostic de trouble affectif bipolaire (F31.-) ou de trouble dépressif récurrent (F33.-). Le trouble se rencontre fréquemment dans la famille de sujets ayant un trouble affectif bipolaire et certains sujets cyclothymiques sont eux-mêmes atteints ultérieurement d'un trouble affectif bipolaire. | Personnalité:affective | cycloïde | cyclothymique

Definition: A persistent instability of mood involving numerous periods of depression and mild elation, none of which is sufficiently severe or prolonged to justify a diagnosis of bipolar affective disorder (F31.-) or recurrent depressive disorder (F33.-). This disorder is frequently found in the relatives of patients with bipolar affective disorder. Some patients with cyclothymia eventually develop bipolar affective disorder. | Affective personality disorder Cycloid personality Cyclothymic personality


stocker du sperme pour un usage ultérieur sur des animaux d’élevage

semen keeping for future use on animals | storing livestock semen for future use | keep animals semen for future use | store semen for future use on livestock


déchets provenant de la transformation physique et chimique ultérieure des minéraux métalliques

waste from further physical and chemical processing of metaliferous minerals


déchets provenant de la transformation ultérieure physique et chimique des minéraux non métalliques

waste from further physical and chemical processing of non metaliferous minerals


Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines, et des carrières, et de la préparation et du traitement ultérieur de minerais

Waste resulting from exploration, mining, dressing and further treatment of minerals and quarrying


vérification ultérieure d'un instrument de mesure | vérification ultérieure d'un instrument mesureur | vérification ultérieure

subsequent verification of a measuring instrument | subsequent verification


décision judiciaire ultérieure | décision ultérieure

subsequent court decision | subsequent decision
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Afin d'établir si les finalités d'un traitement ultérieur sont compatibles avec celles pour lesquelles les données à caractère personnel ont été collectées initialement, le responsable du traitement, après avoir respecté toutes les exigences liées à la licéité du traitement initial, devrait tenir compte, entre autres: de tout lien entre ces finalités et les finalités du traitement ultérieur prévu; du contexte dans lequel les données à caractère personnel ont été collectées, en particulier les attentes raisonnables des personnes concernées, en fonction de leur relation avec le responsable du traitement, quant à l'utilisation ultérieure desdites données; ...[+++]

In order to ascertain whether a purpose of further processing is compatible with the purpose for which the personal data are initially collected, the controller, after having met all the requirements for the lawfulness of the original processing, should take into account, inter alia: any link between those purposes and the purposes of the intended further processing; the context in which the personal data have been collected, in particular the reasonable expectations of data subjects based on their relationship with the controller as to their further use; the nature of the personal data; the consequences of the intended further proces ...[+++]


en cas de transfert ultérieur vers un autre pays tiers ou à une autre organisation internationale, l'autorité compétente qui a procédé au transfert initial ou une autre autorité compétente du même État membre autorise le transfert ultérieur, après avoir dûment pris en considération l'ensemble des facteurs pertinents, y compris la gravité de l'infraction pénale, la finalité pour laquelle les données à caractère personnel ont été transférées initialement et le niveau de protection des données à caractère personnel dans le pays tiers ou au sein de l'organisation internationale vers lequel/laquelle les données à caractère personnel sont transférées ultérieurement.

in the case of an onward transfer to another third country or international organisation, the competent authority that carried out the original transfer or another competent authority of the same Member State authorises the onward transfer, after taking into due account all relevant factors, including the seriousness of the criminal offence, the purpose for which the personal data was originally transferred and the level of personal data protection in the third country or an international organisation to which personal data are onward transferred.


(A) le crédit d’impôt à l’investissement du contribuable à la fin de l’année au titre de biens acquis au cours d’une année d’imposition ultérieure, de sa dépense d’apprentissage pour une année d’imposition ultérieure, de sa somme relative à une place en garderie pour une année d’imposition ultérieure, de sa dépense minière déterminée pour une année d’imposition ultérieure, de sa dépense minière préparatoire pour une année d’imposition ultérieure ou de son compte de dépenses admissibles de recherche et de développement à la fin d’une année d’imposition ultérieure, dans la mesure où un tel crédit n’était pas déductible pour l’année ultérie ...[+++]

(A) the taxpayer’s investment tax credit at the end of the year in respect of property acquired in a subsequent taxation year, of the taxpayer’s apprenticeship expenditure for a subsequent taxation year, of the taxpayer’s child care space amount for a subsequent taxation year, of the taxpayer’s flow-through mining expenditure for a subsequent taxation year, of the taxpayer’s pre-production mining expenditure for a subsequent taxation year or of the taxpayer’s SR&ED qualified expenditure pool at the end of the subsequent taxation year to the extent that an investment tax credit was not deductible under this subsection for the subsequent taxation year, and


b) si le titre cesse d’être un titre non admissible du particulier à un moment ultérieur au cours des 60 mois suivant le moment donné et que le donataire ne dispose pas du titre au moment ultérieur ou antérieurement, le particulier est réputé avoir fait un don de bien au donataire au moment ultérieur, et la juste valeur marchande de ce bien est réputée être égale à la juste valeur marchande du titre au moment ultérieur ou, si elle est inférieure, à la juste valeur marchande du titre au moment donné qui aurait été incluse, en l’absence du présent paragraphe, dans le calcul du total des dons de bienfaisance ou du total des dons à l’État du ...[+++]

(b) if the security ceases to be a non-qualifying security of the individual at a subsequent time that is within 60 months after the particular time and the donee has not disposed of the security at or before the subsequent time, the individual is deemed to have made a gift to the donee of property at the subsequent time and the fair market value of that property is deemed to be the lesser of the fair market value of the security at the subsequent time and the fair market value of the security at the particular time that would, if this Act were read without reference to this subsection, have been included in calculating the individual’s ...[+++]


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(10) Lorsqu’une créance commerciale émise par un débiteur est réputée par les paragraphes (8) ou (9) avoir été réglée pour la première fois à un moment donné, que, à un moment ultérieur, un montant est payé par le débiteur en règlement du principal de la créance et qu’il n’est pas raisonnable de considérer que l’un des motifs pour lesquels la créance a été remisée ou est devenue non exécutoire, selon le cas, avant le moment ultérieur était de faire en sorte que le présent paragraphe s’applique au paiement, le résultat du calcul suivant peut être déduit dans le calcul du revenu du débiteur, pour l’année d’imposition (appelé ...[+++]

(10) Where a commercial debt obligation issued by a debtor is first deemed by subsection 80.01(8) or 80.01(9) to have been settled at a particular time, at a subsequent time a payment is made by the debtor of an amount in satisfaction of the principal amount of the obligation and it cannot reasonably be considered that one of the reasons the obligation became a parked obligation or became unenforceable, as the case may be, before the subsequent time was to have this subsection apply to the payment, in computing the debtor’s income for the taxation year (in this subsection referred to as the “subsequent year”) that includes the subsequent ...[+++]


(2) Lorsqu’une intervention — détermination, révision ou réexamen — donne lieu à l’obligation d’effectuer les versements prévus aux alinéas 59(3)a) ou 65(1)a) et qu’une garantie est donnée en application de ces alinéas en attendant une révision ou un réexamen ultérieur, les intérêts payables en application du paragraphe 33.4(1) sur un montant dû par suite de cette révision ou de ce réexamen ultérieur sont calculés au taux réglementaire pour la période commençant le lendemain du jour où la garantie est donnée et se terminant le jour de la révision ou du réexamen ultérieur.

(2) If, as a result of a determination, re-determination or further re-determination made in respect of goods, a person is required under paragraph 59(3)(a) or 65(1)(a) to pay an amount owing as duties in respect of the goods and the person gives security under that paragraph pending a subsequent re-determination or further re-determination in respect of the goods, the interest payable under subsection 33.4(1) on any amount owing as a result of the subsequent re-determination or further re-determination is to be computed at the prescribed rate for the period beginning on the first day after the day the security was given and ending on th ...[+++]


(15) Pour le calcul de la somme qui est déductible au titre d’une somme donnée qui prend naissance au cours d’une année d’imposition (appelée « année ultérieure » au présent paragraphe) d’un contribuable, en application de l’article 111 ou des paragraphes 126(2), 127(5), 181.1(4) ou 190.1(3), dans le calcul des résultats fiscaux canadiens du contribuable pour une année d’imposition (appelée « année courante » au présent paragraphe) s’étant terminée avant l’année ultérieure et pour le calcul de la somme appliquée en réduction de la somme incluse en application du paragraphe 91(1) pour l’année courante en raison de la réduction mentionnée ...[+++]

(15) For the purposes of determining the amount that may be deducted, in respect of a particular amount that arises in a taxation year (referred to in this subsection as the “later year”) of a taxpayer, under section 111 or subsection 126(2), 127(5), 181.1(4) or 190.1(3) in computing the taxpayer’s Canadian tax results for a taxation year (referred to in this subsection as the “current year”) that ended before the later year, and for the purposes of determining the amount by which the amount included under subsection 91(1) for the current year is reduced because of a reduction referred to in paragraph 152(6.1)(b) in respect of the later ...[+++]


La proposition consolide en outre les dispositions de la directive traitant des demandes ultérieures pour permettre aux États membres de soumettre une demande ultérieure à un test de recevabilité conformément au principe de la res judicata et de déroger au droit du demandeur de rester sur le territoire en cas de demandes ultérieures multiples, et donc d’empêcher les abus de procédure d'asile.

The proposal further consolidates the Directive's provisions dealing with subsequent applications with a view to enabling Member States to subject a subsequent application to an admissibility test in line with the res judicata principle and to derogate from the right to remain in the territory in cases of multiple subsequent applications thus preventing abuse of asylum procedures.


e) «sous-traitant ultérieur»: tout sous-traitant engagé par l’importateur de données ou par tout autre sous-traitant ultérieur de celui-ci, qui accepte de recevoir de l’importateur de données ou de tout autre sous-traitant ultérieur de celui-ci des données à caractère personnel exclusivement destinées à des activités de traitement à effectuer pour le compte de l’exportateur de données après le transfert conformément aux instructions de ce dernier, aux clauses contractuelles types énoncées dans l’annexe et aux termes du contrat écrit relatif à la sous-traitance ultérieure.

‘sub-processor’ means any processor engaged by the data importer or by any other sub-processor of the data importer and who agrees to receive from the data importer or from any other sub-processor of the data importer personal data exclusively intended for the processing activities to be carried out on behalf of the data exporter after the transfer in accordance with the data exporter’s instructions, the standard contractual clauses set out in the Annex, and the terms of the written contract for sub-processing.


le «sous-traitant ultérieur» est le sous-traitant engagé par l’importateur de données ou par tout autre sous-traitant ultérieur de celui-ci, qui accepte de recevoir de l’importateur de données ou de tout autre sous-traitant ultérieur de celui-ci des données à caractère personnel exclusivement destinées à des activités de traitement à effectuer pour le compte de l’exportateur de données après le transfert conformément aux instructions de ce dernier, aux conditions énoncées dans les présentes clauses et selon les termes du contrat de sous-traitance écrit.

‘the sub-processor’ means any processor engaged by the data importer or by any other sub-processor of the data importer who agrees to receive from the data importer or from any other sub-processor of the data importer personal data exclusively intended for processing activities to be carried out on behalf of the data exporter after the transfer in accordance with his instructions, the terms of the Clauses and the terms of the written subcontract.




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Date index: 2023-11-10
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