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Bateau arrivé
Entretien
MAINT
Médicament dont le brevet est arrivé à expiration
Médicament dont le brevet est arrivé à échéance
Médicament non protégé par un brevet
Navire arrivé

Vertaling van "c'est arrivé maintes " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
bateau arrivé | navire arrivé

arrived ship | arrived vessel


médicament dont le brevet est arrivé à échéance | médicament dont le brevet est arrivé à expiration | médicament non protégé par un brevet

off-patent drug | off-patent medicinal product


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les États membres éprouvent des difficultés à établir dans quelle mesure le règlement a créé des possibilités supplémentaires pour les nouveaux arrivants. En effet, les autorités des États peuvent identifier le numéro des nouveaux arrivants occupant des créneaux dans les aéroports coordonnés, mais ne savent pas si le même numéro aurait été exploité en l'absence de la règle du nouvel arrivant.

Member States find it difficult to answer the question to what extent the Regulation has contributed to additional opportunities for new entrants as Member States' authorities are able to identify the number of new entrants operating at slot coordinated airports but can not say whether the same number would have been operating in the absence of the new entrant rule.


Le GCI de l’Union européenne et le forum de la société civile ont maintes fois soulevé ces questions durant la période 2012-2017 et ont, à plusieurs reprises, demandé que la ratification des principales conventions de l’OIT soit accélérée.

The EU DAG and the CSF have many times raised these questions in the period 2012-2017 and have repeatedly called for the acceleration of the ratification of the core ILO conventions.


La Commission mentionnait, dans le programme européen en matière de sécurité, et a souligné à maintes reprises, dans ses rapports et études, que la traite des êtres humains, activité de grande criminalité transfrontière organisée, prélève un lourd tribut humain, social et économique La traite est stimulée par la demande pour toutes les formes d’exploitation et par des profits élevés.

The Commission has stipulated in the European Agenda on Security andrepeatedly stressed in its reports and studies that trafficking in human beings, as a serious, cross-border and organised crime, has huge human social and economic costs. It is driven by demand for all forms of exploitation and by high profits.


Même si les législations nationales ne confèrent pas le caractère d’infraction pénale à l’utilisation de services qui font l’objet d’une exploitation de la traite des êtres humains, le fait demeure: les victimes ont fréquemment été violées à maintes reprises et maltraitées mentalement et psychiquement, elles ont subi des atteintes à leur liberté, à leur dignité, à leur autodétermination sexuelle et à leur intégrité corporelle.

Even if national legislations do not establish as a criminal offence the use of services which are the objects of exploitation of trafficking in human beings, the fact of the matter remains: victims often have been repeatedly raped, mentally and psychically abused, suffered offences against not least their freedom, dignity, sexual self-determination, bodily integrity.


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Comme les scandales politiques l'ont montré à maintes reprises, il arrive que des relations complexes se développent entre acteurs politiques, entreprises privées, médias, associations professionnelles et fondations[52].

As political scandals have repeatedly shown, complex connections are sometimes developed between political actors, private undertakings, media, trade associations and foundations[52].


Il y a lieu de rappeler que le respect des droits de la défense dans toute procédure susceptible d’aboutir à des sanctions, notamment à des amendes ou à des astreintes, constitue un principe fondamental du droit de l’Union qui a été souligné à maintes reprises par la jurisprudence de la Cour (voir arrêts du 2 octobre 2003, Thyssen Stahl/Commission, C‑194/99 P, Rec. p. I‑10821, point 30; du 29 juin 2006, Showa Denko/Commission, C‑289/04 P, Rec. p. I‑5859, point 68, et du 8 février 2007, Groupe Danone/Commission, C‑3/06 P, Rec. p. I‑1331, point 68) et qui a été consacré à l’article 48, paragraphe 2, de la charte des droits fondamentaux de ...[+++]

It must be recalled that in all proceedings in which sanctions, especially fines or penalty payments, may be imposed observance of the rights of the defence is a fundamental principle of European Union law which has been emphasised on numerous occasions in the case-law of the Court (see, Case C-194/99 P Thyssen Stahl v Commission [2003] ECR I-10821, paragraph 30; Case C-289/04 P Showa Denko v Commission [2006] ECR I-5859, paragraph 68; Case C-3/06 P Groupe Danone v Commission [2007] ECR I-1331, paragraph 68), and which has been enshrined in Article 48(2 ...[+++]


Le degré de détail exigé par l’EMA à ce propos a déjà été critiqué à maintes reprises.

In this context, the level of detail required by the EMA has been repeatedly criticised.


Les États membres éprouvent des difficultés à établir dans quelle mesure le règlement a créé des possibilités supplémentaires pour les nouveaux arrivants. En effet, les autorités des États peuvent identifier le numéro des nouveaux arrivants occupant des créneaux dans les aéroports coordonnés, mais ne savent pas si le même numéro aurait été exploité en l'absence de la règle du nouvel arrivant.

Member States find it difficult to answer the question to what extent the Regulation has contributed to additional opportunities for new entrants as Member States' authorities are able to identify the number of new entrants operating at slot coordinated airports but can not say whether the same number would have been operating in the absence of the new entrant rule.


Le Conseil a souligné à maintes reprises la nécessité d'accroître la complémentarité de nos activités en améliorant la répartition des tâches, élément selon lui incontournable pour accroître l'efficacité de l'aide de l'Union européenne.

The Council repeatedly highlighted the need to enhance the complementarity of our activities by improving our division of labour, as a key component to improving the effectiveness of EU aid.


Les règles de priorité peuvent tenir compte des droits acquis par les transporteurs aériens en raison de l'utilisation de certains créneaux au cours de la saison correspondante précédente. Toutefois, dans les aéroports de la Communauté, les nouveaux arrivants au sens de l'article 2, point b), du règlement (CEE) no 95/93 (7) du Conseil doivent avoir droit à 50 % des créneaux horaires nouvellement créés ou inutilisés et des créneaux auxquels un transporteur a renoncé au cours ou à la fin de la saison ou qui sont devenus disponibles d'une autre manière, afin de permettre à ces nouveaux arrivants de soutenir efficacement la concurrence des t ...[+++]

the rules of priority may take account of rights acquired by air carriers through the use of particular slots in the previous corresponding season; however, at Community airports, new entrants as defined in Article 2(b) of Council Regulation (EEC) No 95/93 (7) must be allocated a 50 % share of newly created or unused slots and slots which have been given up by a carrier during or by the end of the season or which otherwise become available to enable new entrants to be able to compete effectively with established carriers on routes to ...[+++]




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Date index: 2022-11-10
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