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Abus d'une substance psycho-active
Abus de antiacides
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Les licences peuvent être exclusives ou non exclusives
Mais peuvent en raison
Mauvais voyages
Mentionner le type d'acte
Mentionner les dimensions ou les effets de l'action
Mentionner les raisons
Organisme auprès duquel les textes peuvent être obtenus
Paranoïa
Prise régulière de laxatifs
Préparations à base de plantes ou remèdes populaires
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Stéroïdes ou hormones
Vitamines
Étant donné que les objectifs de

Vertaling van "base qu'ils peuvent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Des spécialités pharmaceutiques et des remèdes populaires très divers peuvent être impliqués. Trois groupes sont particulièrement importants: a) des médicaments psychotropes n'entraînant pas de dépendance tels les antidépresseurs, b) les laxatifs, et c) des analgésiques pouvant être achetés sans prescription médicale, tels que l'aspirine et le paracétamol. L'utilisation persistante de ces substances entraîne fréquemment des contacts excessifs avec des professionnels de la santé ou leurs équipes et s'accompagne parfois d'effets somatiques nocifs induits par les substances. Les sujets s'opposent souvent aux tentatives faites po ...[+++]

Definition: A wide variety of medicaments and folk remedies may be involved, but the particularly important groups are: (a) psychotropic drugs that do not produce dependence, such as antidepressants, (b) laxatives, and (c) analgesics that may be purchased without medical prescription, such as aspirin and paracetamol. Persistent use of these substances often involves unnecessary contacts with medical professionals or supporting staff, and is sometimes accompanied by harmful physical effects of the substances. Attempts to dissuade or forbid the use of the substance are often met with resistance; for laxatives and analgesics this may be in spite of warnings about (or even the devel ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la discipline à cause d'un manq ...[+++]

Definition: A group of disorders characterized by an early onset (usually in the first five years of life), lack of persistence in activities that require cognitive involvement, and a tendency to move from one activity to another without completing any one, together with disorganized, ill-regulated, and excessive activity. Several other abnormalities may be associated. Hyperkinetic children are often reckless and impulsive, prone to accidents, and find themselves in disciplinary trouble because of unthinking breaches of rules rather than deliberate defiance. Their relationships with adults are often socially disinhibited, with a lack of ...[+++]


Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type d'acte] n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs.

Since the objectives of this [specify the type of act], (if relevant, specify the objectives) cannot be sufficiently achieved by the Member States [give reasons] but can rather, by reason of [specify the scale or effects of the action], be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union. In accordance with the principle of proportionality as set out in that Article, this [specify the type of act] does not go beyond what is necessary in order to achieve those objectives.


les membres des chambres de recours peuvent être récusés s'ils peuvent être suspectés de partialité

the members of a Board of Appeal may be objected to if suspected of partiality


Tous peuvent apprendre, tous peuvent enseigner

Everyone a teacher and everyone a student


les licences peuvent être exclusives ou non exclusives

a licence may be exclusive or non-exclusive


Déclaration de 1988 sur la prévention et l'élimination des différends et des situations qui peuvent menacer la paix et la sécurité internationales et sur le rôle de l'Organisation des Nations Unies dans ce domaine

1988 Declaration on the Prevention and Removal of Disputes and Situations Which May Threaten International Peace and Security and on the Role of the United Nations in this field


Convention de 1980 sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou frappant sans discrimination

1980 Convention on Prohibition or Restrictions on the Use of Certain Conventional Weapons Which May Be Deemed to Be Excessively Injurious or to Have Indiscriminate Effects


organisme auprès duquel les textes peuvent être obtenus

source
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Bien que, conformément à l'article 8, paragraphe 2, du règlement de base, dans des circonstances exceptionnelles, des engagements peuvent être offerts après la fin de la période au cours de laquelle des observations peuvent être présentées en vertu de l'article 20, paragraphe 5, du règlement de base, cette offre doit intervenir dans un délai raisonnable avant la conclusion de l'enquête.

Whilst, according to Article 8(2) of the basic Regulation, in exceptional circumstances, undertakings may be offered after the period during which representations may be made pursuant to Article 20(5) of the basic Regulation, such offer should come at a reasonable time before the conclusion of the investigation.


28. souligne dans ce contexte l'incidence positive des métaux secondaire, qui contribuent à réduire de manière significative l'utilisation d'énergie et de matières premières; demande par conséquent à la Commission de faciliter le développement et le fonctionnement des marchés des métaux secondaires; encourage la mise en place d'une économie circulaire sur chaque site de production de métaux de base afin de conjuguer la valorisation des coproduits et des métaux recyclés dans l'objectif d'accroître leur compétitivité; demande que la mise en place d'une économie circulaire sur chaque site de production de métaux de base soit rendue oblig ...[+++]

28. Highlights in this context the positive impact of secondary metals, which help to significantly reduce energy and raw material input; calls therefore on the Commission to facilitate the development and functioning of secondary metal markets; encourages the establishment of a circular economy at every base metals production plant in order to link the exploitation of by-products and recycled metals with the aim of increasing their competitiveness; calls for it to be made mandatory to establish a circular economy at every base metals production p ...[+++]


30. souligne dans ce contexte l'incidence positive des métaux secondaire, qui contribuent à réduire de manière significative l'utilisation d'énergie et de matières premières; demande par conséquent à la Commission de faciliter le développement et le fonctionnement des marchés des métaux secondaires; encourage la mise en place d'une économie circulaire sur chaque site de production de métaux de base afin de conjuguer la valorisation des coproduits et des métaux recyclés dans l'objectif d'accroître leur compétitivité; demande que la mise en place d'une économie circulaire sur chaque site de production de métaux de base soit rendue oblig ...[+++]

30. Highlights in this context the positive impact of secondary metals, which help to significantly reduce energy and raw material input; calls therefore on the Commission to facilitate the development and functioning of secondary metal markets; encourages the establishment of a circular economy at every base metals production plant in order to link the exploitation of by-products and recycled metals with the aim of increasing their competitiveness; calls for it to be made mandatory to establish a circular economy at every base metals production p ...[+++]


P. considérant que la directive 2014/24/CE sur la passation des marchés publics prévoit que les marchés devraient être attribués sur la base du principe du meilleur rapport qualité/prix, ce qui inclut des critères environnementaux, et que des marchés dans le secteur automobile ont pu être attribués a posteriori sur la base d'informations erronées fournies au sujet de la performance environnementale des véhicules; que cette même directive établit que les opérateurs économiques peuvent être exclus pour une faute professionnelle grave, ...[+++]

P. whereas the Directive on public procurement (2014/24/EC) provides that contracts should be awarded on the basis of the principle of best value for money, which includes environmental criteria, and whereas contracts may subsequently have been awarded in the automotive sector on the basis of false information provided on vehicles’ environmental performance; whereas the same directive provides that economic operators may be excluded where they have committed grave professional misconduct, which renders their integrity questionable; whereas the Directive on review procedures concerning the award of public contracts (2007/66/EC) provides ...[+++]


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72. souligne combien la recherche et l'innovation sont essentielles pour soutenir la transition vers une économie circulaire en Europe, et qu'il faut contribuer, dans le cadre du programme Horizon 2020, aux projets de recherche et d'innovation qui permettent de démontrer et de tester sur le terrain la durabilité économique et environnementale de l'économie circulaire; insiste, parallèlement, sur le fait qu'étant basés sur une approche systémique, ces projets peuvent favoriser l'élaboration d'une réglementation source d'innovation et plus facile à mettre en œuvre, en recensant les éventuels doutes, obstacles ou failles qu'elle suscite, q ...[+++]

72. Underlines how research and innovation are essential to support the transition towards a circular economy in Europe, and that it is necessary to contribute, within Horizon 2020, to research and innovation projects that can demonstrate and test in the field the economic and environmental sustainability of a circular economy; stresses, at the same time, that, by adopting a systemic approach, these projects can facilitate the drafting of a regulation that is innovation-conducive and easier to implement, by identifying possible regulatory uncertainties, barriers and/or gaps that can hamper the development of business models based on resource efficie ...[+++]


6. Les États membres peuvent définir un nombre limité d’autres cas spécifiques dans lesquels les établissements de crédit peuvent être tenus ou peuvent décider d’opposer un refus à une demande d’ouverture de compte de paiement assorti de prestations de base.

6. Member States may identify limited and specific additional cases where credit institutions may be required or may choose to refuse an application for a payment account with basic features.


À cet effet, les États membres peuvent établir des exemptions générales ou autoriser l'autorité compétente à décider d'exempter les pratiques notifiées de l'obligation d'autorisation sur la base des critères généraux indiqués à l'annexe VII; pour les quantités de matières modérées, telles qu'elles sont définies par les États membres, les valeurs de concentration d'activité présentées à l'annexe VII, tableau B, deuxième colonne, peuvent être utilisées à cette fin.

For this purpose, Member States may establish general exemptions or allow the competent authority to decide to exempt notified practices from the requirement of authorisation on the basis of the general criteria specified in Annex VII; in the case of moderate amounts of material, as specified by Member States, the activity concentration values laid down in Annex VII, Table B, column 2 may be used for this purpose.


Ces actes délégués devraient également préciser les types de données à caractère personnel qui peuvent être traitées par les États membres et par des opérateurs au titre du règlement précité, les types de données à caractère personnel qui peuvent être conservées dans la base de données européenne, les procédures grâce auxquelles les personnes concernées peuvent exercer leur droit à l'information, à l'accès, à la rectification, à l'effacement et au verrouillage des données traitées dans ladite base, et les types de données à caractère ...[+++]

Such delegated acts should also determine categories of personal data which can be processed by Member States and operators pursuant to Regulation (EC) No 273/2004, categories of personal data which can be stored in the European database, the procedures by which data subjects can exercise their rights to information, access, rectification, erasure or blocking of personal data processed in the European database, and the categories of personal data which are to be processed by operators for reporting unusual or suspected transactions. It is of particular importance that the Commission carry out appropriate consultations during its preparat ...[+++]


5. Dans l'attente de l'adoption des mesures visées à l'article 8, paragraphe 5, et sans préjudice de l'article 69, paragraphe 4, les certificats qui ne peuvent être délivrés conformément au présent règlement peuvent l'être sur la base des réglementations nationales applicables ou, le cas échéant, sur la base des dispositions applicables du règlement (CEE) no 3922/91.

5. Pending adoption of the measures referred to in Article 8(5), and without prejudice to Article 69(4), certificates which cannot be issued in accordance with this Regulation may be issued on the basis of the applicable national regulations or, where applicable, on the basis of the relevant requirements of Regulation (EEC) No 3922/91.


Le développement technique et l'installation du SIS II ont des incidences financières qui ne peuvent pas être décrites, à ce stade, d'une façon définitive, mais sur lesquelles des indications peuvent déjà être fournies sur la base des chiffres communiqués par du Conseil dans la fiche financière annexée aux initiatives belgo-suédoises, mais aussi sur la base du système SIS actuel et de comparaisons avec les projets informatiques d'une ampleur similaire.

The financial implications of the technical development and installation of SIS II cannot be spelled out precisely at this stage, but some indications can already be given on the basis of the figures provided by the Council in the financial statement accompanying the Belgian-Swedish initiatives as well as on the basis of the current SIS system and comparisons with IT projects of a similar scale.




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base qu'ils peuvent ->

Date index: 2025-05-19
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