Traduction de «base d'éléments prouvant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

éléments nutritifs de base | éléments nutritifs essentiels
essential nutrients

Définition: Altération spécifique des performances en arithmétique, non imputable exclusivement à un retard mental global ou à une scolarisation inadéquate. L'altération concerne la maîtrise des éléments de base du calcul: addition, soustraction, multiplication et division (c'est-à-dire, n'est pas limitée aux capacités mathématiques plus abstraites impliquées dans l'algèbre, la trigonométrie, la géométrie ou le calcul différentiel et intégral). | Acalculie de développement Syndrome de Gerstmann Trouble de l'acquisition de l'arithmétique
Definition: Involves a specific impairment in arithmetical skills that is not solely explicable on the basis of general mental retardation or of inadequate schooling. The deficit concerns mastery of basic computational skills of addition, subtraction, multiplication, and division rather than of the more abstract mathematical skills involved in algebra, trigonometry, geometry, or calculus. | Developmental:acalculia | arithmetical disorder | Gerstmann's syndrome

Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérantes et quand elle est ressentie comme une affection en elle-même. Cette catégorie comprend uniquement les troubles du sommeil qui sont imputables à des facteurs émotionnels. Il ne comprend pas les troubles du sommeil imputables à des troubles somatiques identifiables classés ailleurs.
Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describing the psychopathology and pathophysiology involved in a given case. This category includes only those sleep disorders in which emotional causes are considered to be a primary factor, and which are not due to identifiable physical disorders classified elsewhere.

base de temps des éléments de signal | base de temps signal pour les éléments
signal element timing

élément de la base de données du Comité de la révision des opérations [ élément de la base de données du CRO ]
Operational Review Committee database item [ ORC database item ]

Éléments de base des systèmes d'informatique [ Éléments de base des systèmes informatiques ]
Computer Systems Fundamentals

sur la base des éléments mentionnés à [ au regard des éléments mentionnés à ]
on the basis of the factors set out in

élément de base
basic component

éléments de base d'une bibliothèque
nucleus of a library

composant matériel | élément matériel | composant informatique | composant d'ordinateur | composant de base
hardware component

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

En raison du défaut de coopération sur ce point et de l'impossibilité de vérifier toutes les informations nouvelles soumises en réponse à la communication des conclusions, la Commission a dû s'appuyer sur les données disponibles pour déterminer si le producteur-exportateur avait réussi à réfuter les éléments prouvant à première vue, sur la base des données disponibles, qu'il était lié à la société chinoise.
Because of the lack of cooperation on this point and the impossibility to verify all the new information submitted in reply to the disclosure, the Commission had to rely on the facts available to assess whether the exporting producer did refute the prima facie impression, on the basis of facts available, that it is related to the Chinese company.

Enfin, conformément à l'article 13, paragraphe 1, du règlement de base, il a été examiné s'il existait des éléments prouvant l'existence d'un dumping par rapport à la valeur normale précédemment établie lors de l'enquête initiale pour les produits similaires.
Finally, in accordance with Article 13(1) of the basic Regulation it was examined whether there was evidence of dumping in relation to the normal value previously established in the original investigation for the like products.

Toutefois, il y a lieu de remarquer, premièrement, que la conclusion selon laquelle il existe une relation/un lien entre un producteur de l'Union et un importateur n'entraîne pas automatiquement l'exclusion dudit producteur de la définition de l'industrie de l'Union et, deuxièmement, qu'il n'a été fourni aucun élément prouvant que la relation/le lien éventuel(le) entre le producteur de l'Union et l'importateur remplirait les conditions énoncées à l'article 4, paragraphe 2, du règlement de base.
However, first, it should be noted that the finding of a relationship/ link between a Union producer and an exporter does not lead automatically to the exclusion of that Union producer from the Union industry, and second, no evidence was provided that the relationship/link between the Union producer and the importer, if any, would meet the criteria of Article 4(2) of the basic Regulation.

4. souligne l'importance de l'évaluation ex ante pour détecter les situations de défaillance du marché ou les conditions d'investissement non optimales; invite la Commission à fixer, dans la réglementation concernée, des exigences utiles concernant le rôle et l'application de l'évaluation ex ante, telles que les éléments prouvant une défaillance du marché, la quantification du déficit de financement et des besoins d'investissements, la participation éventuelle du secteur privé, la valeur ajoutée des instruments financiers en question qui en résulte, ainsi que l'évaluation de la masse critique, lesquelles exigences feront partie intégrante de l'acte de base;
4. Underlines the importance of the ex ante assessment in identifying situations of market failure or sub-optimal investment; calls on the Commission to introduce relevant requirements regarding the role and application of the ex ante assessment – such as evidence of market failure, quantified financing gap and investment needs, possible private sector participation, resulting added value of the FI in question and assessment of critical mass into the relevant regulation as part of the basic act;

L'obligation de visa sera prochainement levée pour la Bosnie-et-Herzégovine et l'Albanie, sur la base d'éléments prouvant clairement que ces pays satisfont aussi à ces critères de référence.
Visa requirements will shortly be lifted for Bosnia and Herzegovina and Albania, on the basis of clear evidence that they too have met these benchmarks.

Elle le sera prochainement pour la Bosnie-et-Herzégovine et l'Albanie, sur la base d'éléments prouvant clairement que ces pays satisfont aussi aux critères de référence.
Visa requirements will shortly be lifted for Bosnia and Herzegovina and Albania, on the basis of clear evidence that they too have met the benchmarks.

Michael a été gracié sur la base d’éléments prouvant qu’il était moralement et techniquement innocent du crime.
Michael was given a pardon on the basis of evidence clearly showing that he was morally and technically innocent of the crime.

J. considérant que, le Parlement ayant souligné la nécessité d'une tolérance zéro à l'égard de la fraude, la Commission a promis de recouvrer les fonds détournés et d'engager des enquêtes administratives concernant le rôle du personnel des délégations dans les irrégularités et s'est engagée à ouvrir des procédures disciplinaires sur la base des éléments prouvant une participation à l'utilisation frauduleuse de fonds communautaires ou la dissimulation de cette utilisation,
J. whereas following Parliament's insistence on zerotolerance of fraud the Commission has promised to recover embezzled funds and launch administrative enquiries into the role of delegation staff in irregularities and has made a commitment to open disciplinary proceedings on the basis of evidence of involvement in or cover-up of the fraudulent use of Community funds,