Vertaling van "base d'informations similaires " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

sur des bases similaires
along similar lines

Base des données - Information de gestion [ Base de données d'information de la gestion ]
Management Information Data Base

base de données du processus de planification GI/TI [ base de données du processus de planification de la gestion de l'information et de la technologie de l'information ]
IM/IT Planning Process Database [ Information Management/Information Technology Planning Process Database ]

information de base | documentation de base
background information | basic information | background

base de données administratives | base d'informations de gestion | MIB [Abbr.]
management information base | MIB [Abbr.]

base de données génétiques [ banque de données génétiques | banque de gènes | banque de génomes | banque d’ADN | base de données et d'informations sur les gènes | bibliothèque de gènes | catalogue des gènes | génothèque ]
genetic database [ DNA library | gene bank | gene library | genetic catalogue | genetic databank | genetic data bank | genetic data base | genetic information database | genomic library | [http ...]

base de données MIB | MIB | base d'informations de gestion
Management Information Base | MIB

compétences de base en technologies de l'information et de la communication | compétences de base en TIC | littéracie en TIC
basic ICT skills | basic information and communication technology skills | basic skills in ICT

base de données consolidée | système central d'information en continu
consolidated tape

information de base sur le produit
product fact

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

* Les États membres sont invités à apporter leur soutien au processus d'évaluation, en particulier en enrichissant la base de données de référence (1999) [10], en fournissant des informations similaires en 2004 (pour l'année 2003), et en fournissant en temps utile pour l'évaluation finale des informations sur leurs mécanismes et leurs méthodes d'évaluation et sur les résultats obtenus.
* Member States are invited to support the evaluation process, in particular by enriching the 1999 baseline data [10], by providing similar information in 2004 (for the year 2003), and by providing in due time for the final evaluation information on their evaluation mechanisms, methods and results.

L’État membre d’origine exige de l’APA qu’il soit en mesure d’assurer une diffusion efficiente et cohérente de ces informations, afin de garantir un accès rapide aux informations sur une base non discriminatoire et dans un format qui facilite leur consolidation avec des données similaires provenant d’autres sources.
The home Member State shall require the APA to be able to efficiently and consistently disseminate such information in a way that ensures fast access to the information, on a non-discriminatory basis and in a format that facilitates the consolidation of the information with similar data from other sources.

tous les brevets, droits aux inventions, modèles d'utilité, droits d'auteur et droits voisins, marques commerciales et de service, noms commerciaux, raisons sociales et noms de domaine, droits sur l'habillage commercial, droit sur la renommée ou d'intenter une action pour commercialisation trompeuse ou concurrence déloyale, droits sur les dessins et modèles, droits sur les logiciels informatiques, bases de données et topographies de circuits intégrés, droits moraux, droits sur les informations confidentielles (y compris le savoir-faire et les secrets commerciaux) et tous autres droits de propriété intellectuelle, qu'ils soient enregistrés ou non enregistrés, y compris les demandes, renouvellements ou extensions de ces droits, et tous les droits ou moyens de protection similaires ou équivalents dans toute partie du monde.
all patents, rights to inventions, utility models, copyright and related rights, trademarks, service marks, trade, business and domain names, rights in trade dress or get-up, rights in goodwill or to sue for passing off, unfair competition rights, rights in designs, rights in computer software, database right, topography rights, moral rights, rights in confidential information (including know-how and trade secrets) and any other intellectual property rights, in each case whether registered or unregistered and including all applications for and renewals or extensions of such rights, and all similar or equivalent rights or forms of protection in any part of the world.

Sur la base des informations communiquées par la filiale du producteur-exportateur ayant coopéré, il apparaît que le produit similaire fabriqué par la filiale est vendu principalement sur le marché de l’Union, alors que le producteur-exportateur fabrique et vend le produit similaire essentiellement pour le marché russe.
Based on the information received from the subsidiary of the cooperating exporting producer, it can be seen that the like product produced by the subsidiary is sold primarily on the Union market, while the exporting producer produces and sells the like product mostly for the Russian market.

Sur la base des informations disponibles, aucun État membre n'a inclus ces entités ou organisations publiques dans la notion de «personne morale» (ou dans les notions similaires en vigueur dans les législations nationales respectives).
Based on the information available, none of the Member States include such public bodies or organisations within the concept of a ‘legal person’ (or similar concepts applicable under the respective national laws).

Elles fournissent des détails relatifs aux informations qui doivent figurer dans la demande officielle car, bien que chaque APP soit différent, le type d’informations de base susceptibles d’être nécessaires est souvent similaire.
Details of the type of information that should be included in the formal application are provided on the grounds that, although each APA will be different, the type of basic information likely to be necessary is often similar from case to case.

Conformément à l’article 2, paragraphe 7, point a), du règlement de base, la valeur normale des deux producteurs-exportateurs chinois liés a été établie sur la base des informations vérifiées qui ont été communiquées par le producteur du pays similaire.
Pursuant to Article 2(7)(a) of the basic Regulation, normal value for the two related Chinese exporting producers was established on the basis of the information received from the producer in the analogue country.

Cette disposition interdit d'infliger des sanctions à une personne physique sur la base d'informations échangées conformément au règlement, si le droit de l'autorité qui transmet les informations et de celle qui les reçoit ne prévoient pas de sanctions similaires pour les personnes physiques, sauf si les droits de la personne concernée en matière de collecte de preuves ont été respectés par l'autorité émettrice au même niveau que celui qui est reconnu par les règles nationales de l'autorité destinataire.
This provision precludes sanctions being imposed on individuals on the basis of information exchanged pursuant to the Council Regulation if the laws of the transmitting and the receiving authorities do not provide for sanctions of a similar kind in respect of individuals, unless the rights of the individual concerned as regards the collection of evidence have been respected by the transmitting authority to the same standard as they are guaranteed by the receiving authority.

Puisqu'aucune information concernant soit des ventes de produits similaires effectuées par d'autres producteurs, soit des ventes réalisées dans le même secteur d'activité économique n'était disponible pour le marché intérieur, la Commission a jugé que les frais de vente, les dépenses administratives et autres frais généraux ainsi que le bénéfice nécessaires pour construire la valeur normale devaient être établis sur la base de «toute méthode raisonnable» conformément à l'article 2 paragraphe 6 point c) du règlement de base.
As no information regarding either sales of the like product by other producers or sales made in the same business sector was available for the domestic market, the Commission considered that the SG A costs and profit to be used in constructing the normal value should be established on 'any reasonable basis` as provided for in point (c) of Article 2 (6) of the Basic Regulation.