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Assurance-dépôts et autres mécanismes d'indemnisation
Autres modes de prestation des programmes
Autres mécanismes de prestation des programmes
Différents modes d'exécution des programmes
ITrace
Matière première non énergétique
Produit autre que les combustibles
Produit de base autre que les combustibles
Produit de base hors combustibles
Produit hors combustibles
Produit primaire autre que les combustibles

Vertaling van "base d'autres mécanismes " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tablea ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear an ...[+++]


iTrace | mécanisme de signalement mondial des ALPC et autres armes conventionnelles et munitions | mécanisme de signalement mondial des armes de petit calibre et des armes légères et d'autres armes conventionnelles illicites et de leurs munitions

global reporting mechanism on illicit small arms and light weapons and other illicit conventional weapons and ammunition | iTrace


Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagn ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceive ...[+++]


matière première non énergétique [ produit autre que les combustibles | produit de base autre que les combustibles | produit de base hors combustibles | produit hors combustibles | produit primaire autre que les combustibles ]

non-fuel commodity


différents modes d'exécution des programmes [ autres modes de prestation des programmes | autres mécanismes de prestation des programmes ]

alternative program delivery


mécanisme communautaire de surveillance des émissions de CO2 et d'autres gaz à effet de serre dans la Communauté

mechanism for monitoring CO2 and other greenhouse gas emissions in the Community | monitoring mechanism for anthropogenic CO2 and other greenhouse gas emissions not controlled by the Montreal Protocol in the Member States | monitoring mechanism of Community CO2 and other greenhouse gas emissions


Comité pour le mécanisme de surveillance des émissions de CO2 et des autres gaz à effet de serre dans la Communauté

Committee on the monitoring mechanism of Community CO2 and other greenhouse gas emissions


Assurance-dépôts et autres mécanismes d'indemnisation

Deposit insurance and other compensation arrangements


Préparation à base de foie et autres substances anti-anémiantes Sang entier et produits du sang Succédané du plasma

Liver preparations and other antianaemic agents Natural blood and blood products Plasma substitute


préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés

processed cereal-based foods and baby foods for infants and young children
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Pour ce faire, il pourrait être nécessaire d’instaurer, au niveau de l’Union, des programmes de formation communautaires destinés aux professionnels en question, des mécanismes de diffusion des meilleures pratiques sur le terrain (dont des bases de données et d’autres outils d’échange d’informations), voire des normes communes concernant les qualifications et les compétences requises, mais aussi peut-être un mécanisme de suivi destiné à garantir que les services mis en place pour les personnes les plus vulnérables seront d'un niveau d ...[+++]

This could involve specific EU-wide training programmes for such professionals, the establishment at EU level of mechanisms (including databases and other information exchange tools) for the dissemination of best practices at operational level or even the establishment of common standards regarding the qualifications and skills required and, possibly, of a monitoring mechanism aimed at ensuring high standards of quality in services provided to more vulnerable people.


Afin de mettre en œuvre la directive 1999/32/CE avec un bon rapport coût-efficacité, il y a lieu d'encourager les États membres, d'une part, à respecter la fréquence d'échantillonnage en sélectionnant les navires devant faire l'objet d'une vérification de la conformité du combustible sur la base de mécanismes nationaux de ciblage fondés sur les risques ou en recourant à des technologies innovantes de vérification de la conformité et, d'autre part, à partager les informations recueillies avec d'autres États membres.

In order to implement Directive 1999/32/EC in a cost-effective manner, Member States should be encouraged to comply with the sampling frequency by selecting ships for fuel compliance verification on the basis of national risk-based targeting mechanisms or the use of innovative compliance verification technologies, and to share the collected information with other Members States.


Afin de respecter les fréquences spécifiées dans le présent paragraphe, les États membres peuvent sélectionner les navires sur la base de mécanismes de ciblage nationaux fondés sur les risques, d'une part, et d'alertes spécifiques concernant certains navires signalées dans le système d'information de l'Union, d'autre part.

Member States may comply with the frequencies specified in this paragraph by selecting ships on the basis of national risk-based targeting mechanisms and of specific alerts on individual ships reported in the Union information system.


360 millions EUR sont alloués sur la base du mécanisme d’allocation visé à l’article 16 pour les actions spécifiques, à l’article 17 pour le programme de réinstallation de l’Union et à l’article 18 pour le transfert d’un État membre à un autre de bénéficiaires d’une protection internationale.

EUR 360 million shall be allocated on the basis of the distribution mechanism for specific actions as referred to in Article 16, for the Union Resettlement Programme as referred to Article 17, and for the transfer of beneficiaries of international protection from one Member State to another as referred to in Article 18.


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360 millions EUR sont alloués sur la base du mécanisme d’allocation visé à l’article 16 pour les actions spécifiques, à l’article 17 pour le programme de réinstallation de l’Union et à l’article 18 pour le transfert d’un État membre à un autre de bénéficiaires d’une protection internationale.

EUR 360 million shall be allocated on the basis of the distribution mechanism for specific actions as referred to in Article 16, for the Union Resettlement Programme as referred to Article 17, and for the transfer of beneficiaries of international protection from one Member State to another as referred to in Article 18.


Dans d'autres cas présentant une dimension transfrontalière, le mécanisme de coopération entre l'autorité de contrôle chef de file et les autorités de contrôle concernées devrait être appliqué, et l'assistance mutuelle ainsi que des opérations conjointes pourraient être mises en œuvre entre les autorités de contrôle concernées, sur une base bilatérale ou multilatérale, sans faire jouer le mécanisme de contrôle de la cohérence.

In other cases of cross-border relevance, the cooperation mechanism between the lead supervisory authority and supervisory authorities concerned should be applied and mutual assistance and joint operations might be carried out between the supervisory authorities concerned on a bilateral or multilateral basis without triggering the consistency mechanism.


Lorsque le taux débiteur ou d’autres frais applicables à l’offre sont fixés sur la base de la vente d’obligations sous-jacentes ou d’autres mécanismes de financement à long terme, les États membres peuvent disposer que le taux débiteur ou les autres frais peuvent être différents de ceux indiqués dans l’offre en fonction de la valeur de l’obligation sous-jacente ou du mécanisme de financement à long terme.

Where the borrowing rate or other costs applicable to the offer are determined on the basis of the selling of underlying bonds or other long-term funding instruments, Member States may provide that the borrowing rate or other costs may vary from that stated in the offer in accordance with the value of the underlying bond or other long-term funding instrument.


Lorsque le taux débiteur ou d’autres frais applicables à l’offre sont fixés sur la base de la vente d’obligations sous-jacentes ou d’autres mécanismes de financement à long terme, les États membres peuvent disposer que le taux débiteur ou les autres frais peuvent être différents de ceux indiqués dans l’offre en fonction de la valeur de l’obligation sous-jacente ou du mécanisme de financement à long terme.

Where the borrowing rate or other costs applicable to the offer are determined on the basis of the selling of underlying bonds or other long-term funding instruments, Member States may provide that the borrowing rate or other costs may vary from that stated in the offer in accordance with the value of the underlying bond or other long-term funding instrument.


[4] Les deux autres mécanismes sont la mise en oeuvre commune et le mécanisme de développement propre, qui impliquent le transfert de crédits de réduction d'émissions acquis sur la base de projets de réduction des émissions dans d'autres pays.

[4] The other two mechanisms are joint implementation and the Clean Development Mechanism, that both involve the transfer of emission reduction credits earned on the basis of emission abatement projects in other countries.


[4] Les deux autres mécanismes sont la mise en oeuvre commune et le mécanisme de développement propre, qui impliquent le transfert de crédits de réduction d'émissions acquis sur la base de projets de réduction des émissions dans d'autres pays.

[4] The other two mechanisms are joint implementation and the Clean Development Mechanism, that both involve the transfer of emission reduction credits earned on the basis of emission abatement projects in other countries.




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base d'autres mécanismes ->

Date index: 2023-09-26
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