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Avis
Avis CES
Avis CESE
Avis PE
Avis communautaire
Avis d'attribution
Avis d'attribution de marché
Avis d'un bureau de vote par anticipation
Avis de la tenue d'un bureau de scrutin spécial
Avis de marché passé
Avis de postinformation
Avis de scrutin anticipé
Avis de scrutin par anticipation
Avis de vote par anticipation
Avis du Comité économique et social
Avis du Comité économique et social européen
Avis du scrutin spécial
Avis du vote par anticipation
Avis motivé du PE
Avis obligatoire
Avis sur les marchés passés
Comble à un versant
Comble à une seule pente
Conseils et avis généraux concernant la contraception
Conseils et avis généraux en matière de procréation
Personne n'ayant qu'un seul handicap
Personne n'ayant qu'un seul type d'incapacité
Personne n'ayant qu'un seul type de déficience
Personne n'ayant qu'un seul type de handicap
Personne n'ayant qu'une seule déficience
Toit à un seul versant
Toiture à un seul versant
Toiture à une seule pente

Vertaling van "avis qu'un seul " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
avis (UE) [ avis communautaire ]

opinion (EU) [ Community opinion ]


douleur ne pouvant être rapportée à un seul organe ou une seule partie du corps

pain not referable to any one organ or body region


personne n'ayant qu'un seul type d'incapacité [ personne n'ayant qu'un seul handicap | personne n'ayant qu'un seul type de handicap | personne n'ayant qu'une seule déficience | personne n'ayant qu'un seul type de déficience ]

person with a single type of disability [ person with a single type of handicap ]


avis CESE [ avis CES | avis du Comité économique et social | avis du Comité économique et social européen ]

ESC opinion [ EESC opinion | opinion of the Economic and Social Committee | opinion of the European Economic and Social Committee ]


avis PE [ avis motivé du PE | avis obligatoire ]

EP opinion [ compulsory opinion | EP reasoned opinion ]


avis d'attribution | avis d'attribution de marché | avis de marché passé | avis de postinformation | avis sur les marchés passés

award notice | contract award notice


toiture à un seul versant [ toit à un seul versant | toiture à une seule pente | comble à une seule pente | comble à un versant ]

mono-pitch roof [ mono-pitched roof | monopitch roof | single-pitch roof ]


avis de scrutin anticipé [ avis d'un bureau de vote par anticipation | avis du vote par anticipation | avis de vote par anticipation | avis de scrutin par anticipation | avis du scrutin spécial | avis de la tenue d'un bureau de scrutin spécial ]

notice of advance poll


Conseils et avis généraux concernant la contraception

General counselling and advice on contraception


Conseils et avis généraux en matière de procréation

General counselling and advice on procreation
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Elle est d'avis qu'une seule institution — la Commission — doit se voir confier la gestion de la banque de données centrale des exclusions, comme c'est le cas dans le système actuel, en partant des informations transmises en temps utile par les autres institutions et organes de l'Union.

The Court of Auditors considers that the Commission should continue to be the only institution entrusted with managing the central exclusion database, using timely information sent by the other institutions and bodies of the EU.


(2) Pour l’application du paragraphe 162(1) de la Loi, si les règlements administratifs prévoient l’emploi de moyens de communication électroniques en matière d’avis, ils doivent également prévoir l’une ou l’autre des méthodes mentionnées aux alinéas (1)a), c) ou d) pour donner avis à tout membre qui demande que l’avis lui soit donné d’une autre façon. Malgré le paragraphe 162(2) de la Loi, si aucun autre moyen n’est prévu dans les règlements administratifs, l’organisation envoie une copie de l’avis qu’aux seuls membres qui en font la ...[+++]

(2) For the purpose of subsection 162(1) of the Act, if the by-laws provide for an electronic means of giving notice, the by-laws shall also set out one or more of the methods set out in paragraphs (1)(a), (c) or (d) as a non-electronic alternative manner of doing so to be used if a member requests that the notice be given by non-electronic means and, despite subsection 162(2) of the Act, if no alternative manner is set out in the by-laws, the corporation shall only send a copy of the notice to members that request a copy.


4. Le conseil d’administration, statuant sur proposition de la Commission, après avoir pris connaissance de l’évaluation ainsi que de l’avis du conseil des régulateurs concernant cette évaluation et leur avoir accordé la plus grande attention, et dans les seuls cas où les fonctions et exigences de l’agence peuvent le justifier, peut prolonger le mandat du directeur une seule fois pour une durée maximale de trois ans.

4. The Administrative Board, acting on a proposal from the Commission, after having consulted and given the utmost consideration to the assessment and the opinion of the Board of Regulators on that assessment and only in those cases where it can be justified by the duties and requirements of the Agency, may extend once the term of office of the Director by no more than three years.


Comme je l'ai dit, à mon avis, à elle seule, une politique fiscale ne peut engendrer une augmentation de 20 p. 100 des émissions de gaz à effet de serre, comme on l'a avancé.

I've said that I think the fiscal policy alone cannot be responsible for an increase of 20% in greenhouse gas emissions, which was what was put to me. It cannot be responsible on its own for 20%.


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Pour la simple raison que j'ai des opinions qu'on ne partage pas dans certains milieux, surtout les milieux financiers ou de collectes de fonds, je suis privé du droit de donner mon avis sur le seul sujet que je connaisse vraiment, les affaires mondiales!

Just because I happen to have opinions that may not be welcome in some circles, in particular financial or fundraising circles, I am deprived from giving expertise on the only thing I know— world affairs!


La Commission est d'avis que la seule modification qui puisse effectivement apporter une simplification majeure au régime commun de TVA en général, et à la procédure de remboursement en particulier, consiste à autoriser l'assujetti à déduire la TVA acquittée dans un État membre où il n'est pas établi, par imputation dans sa déclaration périodique sur le montant de TVA dont il est redevable dans un État membre où il effectue des opérations imposables, pour lesquelles les biens et les services grevés de TVA sont utilisés.

The Commission takes the view that the only change which can, in fact, significantly simplify the common system of VAT in general, and the refund procedure in particular, is to authorize taxable persons to deduct the VAT paid in a Member State where they are not established, by setting it off in their periodic returns against the amount of VAT for which they are liable in a Member State where they carry out taxable transactions, for which the VAT-bearing goods or services are used.


La Commission est donc d'avis que le seul type de régime de quotas qui soit illégal est le régime absolument rigide qui ne laisse aucune possibilité de tenir compte de circonstances particulières.

The Commission considers that the only type of quota system which is unlawful is one which is completely rigid and does not leave open any possibility to take account of individual circumstances.


À mon avis, pas un seul député n'est en désaccord avec cet objectif.

I do not think we could find a member of Parliament who would disagree with that objective.


Enfin, dans ces avis comme dans beaucoup d’autres avis précédents, le CEPD recommande d’accorder une attention particulière aux propositions qui donnent lieu à des collectes de données à caractère personnel de larges catégories de citoyens plutôt que des seuls suspects.

Finally, in these opinions as in many others before, the EDPS recommends that special attention be paid to those proposals resulting in collections of personal data of broad categories of citizens, rather than only suspects.


Dans la même perspective, il y a lieu d'alléger les modalités procédurales du traitement des demandes d'avis en les alignant sur celles applicables aux autres affaires et en prévoyant, en conséquence, la participation d'un seul avocat général au traitement de la demande d'avis.

Similarly, the procedural arrangements for dealing with requests for Opinions should be eased by aligning them with those that apply to other cases and by providing, in consequence, for a single Advocate General to be involved in dealing with the request for an Opinion.


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