Traduction de «autres qu'à effet » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

autres gaz à effet de serre que le dioxyde de carbone [ gaz à effet de serre autres que le dioxyde de carbone | autres gaz à effet de serre que le CO2 | gaz à effet de serre autres que le CO2 | autres gaz à effet de serre ]
non-CO2 greenhouse gases [ non-CO2 radiatively active gases | non-CO2 gases | other greenhouse gases | other GHGs ]

constituant à effet de serre autre que le dioxyde de carbone [ constituant à effet radiatif direct autre que le dioxyde de carbone | espèce à effet de serre autre que le dioxyde de carbone | espèce à effet radiatif direct autre que le dioxyde de carbone ]
non-CO2 radiatively active species [ non-CO2 radiatively active constituent ]

gaz à effet radiatif important autre que le dioxyde de carbone [ gaz à effet radiatif important autre que le CO2 ]
non-CO2 radiatively important gas [ non-CO2 RIG ]

microscopie à effet tunnel | microscopie électronique à effet tunnel | microscopie à balayage à effet tunnel | microscopie par effet tunnel
scanning tunneling microscopy | STM | scanning tunnelling microscopy | scanning tunneling electron microscopy | scanning tunnelling electron microscopy

microscope à effet tunnel | microscope électronique à effet tunnel | microscope à balayage à effet tunnel
scanning tunneling microscope | STM | scanning tunnelling microscope | scanning tunneling electron microscope | scanning tunnelling electron microscope

capteur à effet Hall | sonde à effet Hall | transducteur à effet Hall
Hall effect sensor | Hall effect transducer

inventaire des émissions de gaz à effet de serre | inventaire des gaz à effet de serre | inventaire des GES
greenhouse gas inventory | GHG inventory

substance à effet anti-androgène, à squelette stéroïdique
anti-androgen of steroidal structure

mutation à effet polaire | mutation polaire
polar mutation

mutation à effet polaire | mutation polaire
Polar mutation

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

le potentiel de perturbation des marchés, des infrastructures, des clients et des services publics, ce qui peut inclure l'effet exercé sur la liquidité des marchés concernés, l'impact et l'ampleur de la perturbation des activités de la clientèle et les besoins de liquidités à court terme; la perceptibilité par les contreparties, la clientèle et le public; la capacité et la rapidité de réaction de la clientèle; l'importance pour le fonctionnement d'autres marchés; l'effet produit sur la liquidité, les opérations et la structure d'un autre marché; l'effet produit sur d'autres contreparties liées aux principaux clients, et les interactions de la fonction avec d'autres services.
the potential disruption of the function on markets, infrastructures, customers and public services. In particular, the assessment may include the effect on the liquidity of markets concerned, the impact and extent of disruption to customer business, and short-term liquidity needs; the perceptibility to counterparties, customers and the public; the capacity and speed of customer reaction; the relevance to the functioning of other markets; the effect on the liquidity, operations, structure of another market; the effect on other counterparties related to the main customers and the interrelation of the function with other services.

1. décide de constituer une commission spéciale sur les rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet (TAXE 2) afin d’examiner l'application en pratique, que cette pratique relève d'un État membre ou de la Commission, du droit de l'Union sur les aides d'État et dans le domaine fiscal pour ce qui concerne les rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet délivrés par les États membres, et sur les régimes et pratiques néfastes d'imposition des sociétés au niveau européen et international, afin de:
1. Decides to set up a special committee on tax rulings and other measures similar in nature or effect (TAXE 2) to examine practice in the application of EU state aid and taxation law in relation to tax rulings and other measures similar in nature or effect issued by Member States, if such practice appears to be the act of a Member State or the Commission, and on harmful corporate tax regimes and practices at European and international level, which shall:

Z. considérant que les décisions fiscales anticipées ne sont pas censées affecter de quelque manière que ce soit le traitement fiscal d'une opération ni bénéficier à certains contribuables au détriment des autres, mais devraient au contraire, toutes choses égales par ailleurs, produire le même effet que l'application a posteriori des dispositions fiscales de fond; que, par conséquent, le présent rapport ne se concentre pas exclusivement sur les rescrits fiscaux mais couvre, conformément au mandat confié à la commission spéciale du Parlement (TAXE), toutes mesures fiscales similaires par leur nature ou par leur effet, qu'il regroupe sous le terme générique de "pratiques fiscales dommageables", à savoir toutes mesures visant à attirer des entreprises non résidentes ou des transactions au détriment d'autres pays dans lesquels lesdites transactions devraient en principe être imposées, ainsi que toutes mesures destinées à ne privilégier que certaines entreprises, qui faussent ainsi la concurrence;
Z. whereas advanced tax rulings are not supposed to affect in any way the tax treatment of any transaction, nor benefit one taxpayer over another, but rather should have, everything being equal, the same effect as the ex post application of the underlying tax provisions; whereas, accordingly, the focus of this report is not strictly limited to tax rulings but includes, in line with the mandate given to its special committee (TAXE), any tax measure similar in nature or in effect, under the generic term of ‘harmful tax practices’, i.e. measures aimed at attracting non-resident firms or transactions at the expense of other tax jurisdictions in which these transactions should normally be taxed and/or measures aimed at privileging only some companies, thus distorting competition;

1. décide de constituer une commission spéciale sur les rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet afin d'examiner l'application, par un État membre ou la Commission, du droit sur les aides d'État et du droit fiscal de l'Union pour ce qui concerne les rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet délivrés par les États membres;
1. Decides to set up a special committee on tax rulings and other measures similar in nature or effect to examine practice in the application of EU state aid and taxation law in relation to tax rulings and other measures similar in nature or effect issued by Member States, if such practice appears to be the act of a Member State or the Commission;

En ce qui concerne une allégation relative aux effets des matières grasses sur l’absorption normale de vitamines liposolubles et une autre allégation concernant l’effet du sodium sur le maintien d’une fonction musculaire normale, l’Autorité a estimé qu’un lien de cause à effet était établi.
The Authority concluded that for one claim on the effect of fats on the normal absorption of fat soluble vitamins and another claim on the effect of sodium on the maintenance of normal muscle function a cause and effect relationship has been established.

M. considérant que les effets d'un changement climatique prenant principalement son origine hors de cette région, ainsi que la mondialisation de l'économie vont frapper l'Arctique; estimant en particulier probable que le retrait de la banquise, ainsi que le potentiel de ressources et le recours possible à de nouvelles techniques, aient des effets imprévisibles sur l'environnement et des répercussions dans d'autres parties de la planète et qu'ils provoquent en particulier une augmentation du trafic maritime, notamment entre l'Europe, l'Asie et l'Amérique du Nord, l'exploration et l'exploitation des ressources naturelles, à savoir du gaz, du pétrole et d'autre minerais, mais aussi d'autres ressources naturelles comme le poisson, l'exploitation des ressources génétiques du milieu marin, un accroissement des activités minières et forestières, du tourisme et des activités de recherche; considérant que ces effets constitueront, dans l'Arctique et ailleurs, de nouveaux défis mais aussi des occasions nouvelles,
M. whereas the effects of climate change mainly originating from outside the Arctic and the globalisation of the world economy will impact the region; whereas in particular the retreat of the sea ice, as well as the potential for resources and the possible use of new technologies, is likely to produce unforeseeable environmental effects and repercussions in other parts of the planet as well as an increase in shipping in particular between Europe, Asia and North America, in exploration and exploitation of natural resources, namely gas, oil and other minerals but also natural resources such as fish, and exploitation of marine genetic resources, increased mining and logging activities and increased tourism and research activities; whereas those effects will produce new challenges but also new opportunities in the Arctic and elsewhere,

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32010R1031 - EN - Règlement (UE) n ° 1031/2010 de la Commission du 12 novembre 2010 relatif au calendrier, à la gestion et aux autres aspects de la mise aux enchères des quotas d’émission de gaz à effet de serre conformément à la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil établissant un système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre dans la Communauté Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE // RÈGLEMENT (UE) N - 1031/2010 DE LA COMMISSION // (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) // Quotas mis aux enchères avant 2013 et produits au moyen desquels ils seront mis aux enchères (article 10, paragraphe 1) // Liste des éléments visés à l'article 20, paragraphe 3 // Plates-formes d'enchères autres que celles désignées en vertu de l'article 26, paragraphes 1 ou 2, États membres désignant ces plates-formes, et autres conditions ou obligations applicables visées à l'article 30, paragraphe 7
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32010R1031 - EN - Commission Regulation (EU) No 1031/2010 of 12 November 2010 on the timing, administration and other aspects of auctioning of greenhouse gas emission allowances pursuant to Directive 2003/87/EC of the European Parliament and of the Council establishing a scheme for greenhouse gas emission allowances trading within the Community Text with EEA relevance // COMMISSION REGULATION (EU) No 1031/2010 // (Text with EEA relevance) // Allowances auctioned prior to 2013 and the auctioned product through which they shall be auctioned referred to in Article 10(1) // List of the elements referred to in Article 20(3) // Auction platforms other than those appointed pursuant to Article 26(1) or (2), their appointing Member States and any applicable conditions or obligations referred to in Article 30(7)

1. En fonction des progrès réalisés dans la surveillance des émissions de gaz à effet de serre, la Commission peut, pour le 31 décembre 2004, présenter au Parlement européen et au Conseil une proposition visant à modifier l'annexe I afin d'y inclure d'autres activités et les émissions d'autres gaz à effet de serre figurant à l'annexe II.
1. On the basis of progress achieved in the monitoring of emissions of greenhouse gases, the Commission may make a proposal to the European Parliament and the Council by 31 December 2004 to amend Annex I to include other activities and emissions of other greenhouse gases listed in Annex II.