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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Autre partie
Autre partie au contrat
Cocontractant
Contrepartie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Elle donne connaissance aux autres parties
Folie à deux Trouble paranoïaque induit
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Partie
Partie au contrat
Partie autoreprésentée
Partie comparaissant en personne
Partie contractante
Partie non représentée
Partie qui se représente elle-même
Partie sans avocat
Psychose SAI
Psychotique induit
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «autres parties qu'elle » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit ê ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


elle donne connaissance aux autres parties

it shall make known to the other parties


Définition: Trouble délirant partagé par au moins deux personnes liées très étroitement entre elles sur le plan émotionnel. Un seul des partenaires présente un trouble psychotique authentique; les idées délirantes sont induites chez l'autre (les autres) et disparaissent habituellement en cas de séparation des partenaires. | Folie à deux Trouble:paranoïaque induit | psychotique induit

Definition: A delusional disorder shared by two or more people with close emotional links. Only one of the people suffers from a genuine psychotic disorder; the delusions are induced in the other(s) and usually disappear when the people are separated. | Folie à deux Induced:paranoid disorder | psychotic disorder


partie non représentée | partie sans avocat | partie comparaissant en personne | partie autoreprésentée | partie qui se représente elle-même

self-represented litigant | pro se litigant | litigant in person | party-litigant


détourner des matières nucléaires à d'autres fins que celles auxquelles elles sont destinées

to divert nuclear materials to purposes other than those for which they are intended


lorsqu'une personne n'a droit qu'à une partie du brevet communautaire, elle bénéficie ... du droit au transfert du brevet en qualité de cotitulaire

Where a person is entitled to only part of a Community patent, that person may ... claim to be made a joint proprietor


partie contractante | partie au contrat | partie | contrepartie | autre partie au contrat

counterparty | party | party to the contract


Rencontre internationale des partis agrariens et d'autres partis et organisations démocratiques

International Meeting on Agrarian and Other Democratic Parties and Organizations


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les décisions exécutoires dans le pays de l’UE où elles ont été rendues sont exécutoires dans un autre pays de l’UE lorsque, à la demande d’une partie intéressée, elles y ont été déclarées exécutoires par la juridiction locale.

Decisions enforceable in the EU country where they have been given are enforceable in another EU country when, on the application of an interested party, they have been declared enforceable there by the local court.


Avant de soumettre leurs méthodologies respectives, les REGRT mènent une procédure de consultation de grande ampleur associant au minimum les organisations représentant l'ensemble des parties prenantes concernées – et, si cela est jugé nécessaire, les parties prenantes elles-mêmes –, les autorités de régulation nationales et d'autres autorités nationales.

Prior to submitting their respective methodologies, the ENTSOs shall conduct an extensive consultation process involving at least the organisations representing all relevant stakeholders - and, if deemed appropriate, the stakeholders themselves -, national regulatory authorities and other national authorities.


2. Chaque partie informe, si possible, l’autre partie si elle se rend compte que des informations potentiellement importantes qu’elle a transmises à l’autre partie ou qu’elle a reçues de cette autre partie au titre du présent accord sont inexactes ou sujettes à caution.

2. Each Party shall, where feasible, notify the other if it becomes aware that material information it has transmitted to or received from the other Party under this Agreement is inaccurate or unreliable.


3. Les captures d'une même espèce peuvent être arrimées dans plusieurs parties de la cale mais, dans chaque partie où elles sont arrimées, elles doivent être clairement séparées des autres espèces (au moyen de plastique, de contreplaqué, de filets, etc.).

3. Catches of the same species may be stowed in more than one part of the hold, but in each part of the hold where it is stowed it shall be kept clearly separate (for example by plastic, plywood, netting, etc.) from catches of other species.


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3. Les captures d’une même espèce peuvent être arrimées dans plusieurs parties de la cale mais, dans chaque partie où elles sont arrimées, elles doivent être clairement séparées des autres espèces (au moyen de plastique, de contreplaqué, de filets, etc.).

3. Catches of the same species may be stowed in more than one part of the hold, but in each part of the hold where it is stowed it shall be kept clearly separate (for example by plastic, plywood, netting, etc.) from catches of other species.


3. Les captures d'une même espèce peuvent être arrimées dans plusieurs parties de la cale mais, dans chaque partie où elles sont arrimées, elles doivent être clairement séparées des autres espèces (au moyen de plastique, de contreplaqué, de filets, etc.).

3. Catches of the same species may be stowed in more than one part of the hold, but in each part of the hold where it is stowed it shall be kept clearly separate (for example by plastic, plywood, netting, etc.) from catches of other species.


En revanche, l'ajout du présent amendement devrait permettre de décourager les allégations fallacieuses. En effet, les parties conscientes qu'elles ont peu de chances d'obtenir gain de cause seront moins tentées de recourir abusivement à la procédure prévue à l'article 7 à des fins diverses (par exemple, pour perturber le cours normal des affaires de l'autre partie) si elles risquent de perdre une garantie.

By contrast, the addition of the proposed amendment would be effective in discouraging spurious claims, as parties knowing they are unlikely to prevail but wanting to abuse the process provided for in Article 7 for different ends (e.g., perhaps simply disruption of the other party’s ordinary course of business) are less likely to do so if they risk losing a guarantee.


4. Par dérogation au paragraphe 2, si une des parties considère que l'autre partie n'a pas satisfait à une obligation visée à la partie IV, elle a exclusivement recours et s'en tient aux procédures de règlement des différends mises en place dans le cadre du titre VIII de la partie IV.

4. By way of derogation from paragraph 2, if one of the Parties considers that the other Party has failed to fulfil an obligation under Part IV, it shall exclusively have recourse to, and abide by, the dispute settlement procedures established under Title VIII of Part IV.


1. Une partie peut reconnaître les mesures prudentielles de l'autre partie lorsqu'elle détermine le mode d'application des mesures de cette partie concernant les services financiers.

1. A Party may recognise prudential measures of the other Party in determining how the Party's measures relating to financial services shall be applied.


1. Conformément à sa propre législation, chaque partie prend en considération, autant que nécessaire, les intérêts importants de l'autre partie lorsqu'elle met en oeuvre des mesures d'application.

1. Each Party shall, in accordance with its laws, take into consideration, as necessary, the important interests of the other Party in the course of its enforcement activities.




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autres parties qu'elle ->

Date index: 2023-03-22
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