Vertaling van "autre forme d'explication " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

forme explicative [ script d'explication ]
explanation pattern

Autres décisions (Adoptées sans débat. Lorsqu'il s'agit d'actes à caractère législatif, les votes contraires ou abstentions sont indiqués. Les décisions comportant des déclarations que le Conseil aurait décidé de rendre accessibles au public ou des explications de vote sont signalées par un *; les déclarations et les explications de vote en question peuvent être obtenues auprès du Service de presse.)
Other decisions (Adopted without discussion. In the case of legislative acts, votes against or abstentions are indicated. Decisions containing statements which the Council has decided may be released to the public or explanations of vote are asterisked; the statements and explanations of vote in question may be obtained from the Press Office.)

Décès survenant moins de 24 heures après le début des symptômes, sans autre explication
Death occurring less than 24 hours from onset of symptoms, not otherwise explained

plates-formes pour armements, plates-formes pour le matériel autre que l'armement et équipements auxiliaires
weapon platforms, non-weapon platforms and ancillary equipment

projet - autres formes de prestation de services [ projet portant sur les autres formes de prestation de services | projet AFPS ]
Alternate Forms of Delivery initiative [ Alternate Forms of Delivery project | AFD initiative ]

contrat portant sur les autres formes de prestation de services [ contrat AFPS | marché portant sur les autres formes de prestation de services | marché AFPS ]
Alternate Forms of Delivery contract [ AFD contract ]

arme à feu camouflée sous la forme d'un autre objet
firearm disguised as another object

assistance sous une forme autre que les fournitures
non-supply assistance

Autres formes de tuberculose de l'appareil respiratoire, avec confirmation bactériologique et histologique
Other respiratory tuberculosis, confirmed bacteriologically and histologically

Autres formes de tuberculose de l'appareil respiratoire, sans mention de confirmation bactériologique ou histologique
Other respiratory tuberculosis, without mention of bacteriological or histological confirmation

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Sans autre explication, le rapport Jenkins, dans sa forme actuelle, nous alerte de façon significative.
Without any further explanation, the Jenkins report, in its current form, sends us a major alert.

J'espère que les députés ministériels pourront appuyer le renvoi du projet de loi au comité, de telle sorte que nous puissions discuter plus en profondeur des moyens à prendre pour renforcer les mesures fiscales et les autres formes d'aide directe favorisant le bénévolat au Canada. Monsieur le Président, ça me fait plaisir de me lever aujourd'hui pour prendre la parole, surtout après avoir entendu le discours et l'explication de mon collègue le député de Repentigny, qui y a mis la passion nécessaire.
Mr. Speaker, I am pleased to rise to speak today, especially after hearing the speech and explanation of my colleague, the hon. member for Repentigny, who gave it the passion it needed.

– (PT) Il y a quelques jours à Arouca, au Portugal, tout le personnel d’une usine de chaussures a été licencié par simple texto, sans autre forme d’explication.
– (PT) A few days ago in Arouca, Portugal, the entire workforce of a footwear factory was made redundant simply by text message, without further explanation.

Appliquer les mêmes catégories de notation à ces deux types d'instruments, sans autre forme d'explication, pourrait donc induire les investisseurs en erreur.
It could be misleading for investors to apply the same rating categories to both types of instruments without further explanation.

Mais le problème, c'est que si un juge demande des explications à un autre juge, parce qu'il a mal compris, il est possible qu'il s'adresse à un juge qui a déjà formé son opinion.
But the problem is that, if a judge asks another judge for an explanation, because he misunderstood, it's possible he may turn to a judge who has already formed an opinion.

On y trouve un plan de cours pour les formateurs, une explication du rôle de la police et des liens vers d'autres formes d'aide.
This program, including lesson plans for trainers, explains to newcomers the role of the police, and it includes links to important information for additional support.

Si on soumet à la ratification populaire, sous forme de référendum chez les uns, d'approbation parlementaire chez les autres, le projet de Constitution tel qu'il a été élaboré par la Convention, ma conviction personnelle est qu'au prix d'un effort intense d'explication et de persuasion, ce projet finira par être approuvé partout.
My personal conviction is that, after making an intense effort to provide explanations and to persuade people, if the draft Constitution as drawn up by the Convention is submitted to ratification by the people, in the form of referendums in some countries and of parliamentary approval in others, it will ultimately be approved everywhere.

La consultation publique a aussi fait apparaître d'autres explications possibles de la répartition des SE dans l'UE/EEE, notamment: (i) la souplesse de certains aspects de la SE par rapport aux formes juridiques nationales, (ii) la valeur plus au moins grande attribuée au label européen, (iii) les différences de coûts de création et de transaction pour une SE et (iv) les régimes fiscaux des États membres.
Respondents to the public consultation mentioned also other possible explanations for the distribution of SEs in the EU/EEA, in particular: (i) the flexibility of certain aspects of the SE form compared to national legal forms; (ii) the different value of the European label; (iii) differing set-up costs and transaction costs of an SE; (iv) tax systems of Member States.

La Suède a transmis à la Commission plusieurs chapitres volumineux sur sa législation pénale (chapitre 8 sur le vol, le vol aggravé et les autres formes d'appropriation illicite, chapitre 9 sur la fraude et autres formes d'actes malhonnêtes, etc.), sans plus d'explications.
Sweden sent to the Commission several extensive chapters of its criminal legislation (chapter 8 on theft, robbery and other crimes of stealing, chapter 9 on fraud and other dishonesty etc.) with no further explanation.

Je prends le chapitre 3, 3e paragraphe: «Le jugement de la Cour suprême reconnaît le droit du solliciteur général du Canada d'invoquer sans autre forme d'explication des motifs relevant de la sécurité nationale pour refuser de produire des documents pertinents à l'enquête d'une commission.
The following appears in Chapter 3, paragraph 3: ``The Supreme Court's judgment recognizes the right of the Solicitor General of Canada to evoke, without further explanation, the interests of national security as grounds for refusing to produce documents relevant to a commission's inquiry.