Vertaling van "autorisées dans d'autres " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

dans une autre langue autorisée
in any other language authorised

marque de commerce non autorisée [ marque non autorisée | marque de fabrique non autorisée | marque de fabricant non autorisée ]
unauthorized trademark

intervention chirurgicale effectuée par une infirmière autorisée première assistante
Surgical procedure by RNFA

vitesse maximale autorisée | vitesse maximum autorisée
maximum permissible speed

nettoyeur de moquettes et autres textiles | nettoyeur de moquettes et autres textiles/nettoyeuse de moquettes et autres textiles | nettoyeuse de moquettes et autres textiles
carpet and drapery cleaner | carpet cleaner | drapery and carpet cleaner | drapery cleaner

sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou de toute autre loi fédérale [ sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou des dispositions de toute autre loi fédérale | sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou sous réserve de toute autre loi fédérale ]
except as provided in this or any other Act of Parliament [ subject to this Act or any other Act of Parliament ]

code de conduite de l'Association des banquiers canadiens pour les activités d'assurance autorisées [ code de conduite de l'ABC pour les activités d'assurance autorisées ]
Canadian Bankers Association Code of Conduct for Authorized Insurance Activities [ CBA Code of Conduct for Authorized Insurance Activities ]

adopter d'autres cultures | passer à d'autres cultures | se convertir à d'autres cultures
switch over to substitute crops

vit avec un(e) conjoint(e) et une autre ou d'autres personne(s)
Lives with spouse and other

collision d'un avion avec un autre avion, pendant le transit, passager d'un autre avion motorisé blessé
Collision of aircraft with another aircraft, while in transit, occupant of other powered aircraft injured

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Une limitation du domaine d’utilisation est asymétrique lorsque l’une des parties est autorisée à utiliser la technologie concédée dans un secteur industriel, sur un marché de produits ou dans un domaine technique d’utilisation et que l’autre partie est autorisée à utiliser l’autre technologie concédée dans un autre secteur industriel, sur un autre marché de produits ou dans un autre domaine technique d’utilisation.
A field of use restriction is asymmetrical where one party is permitted to use the licensed technology within one industrial sector, product market or technical field of use and the other party is permitted to use the other licensed technology within another industrial sector, product market or technical field of use.

R. considérant qu'aucune culture d'OGM n'a été autorisée dans l'Union européenne depuis 2010, date à laquelle la pomme de terre Amflora avait été autorisée; que cette autorisation a été annulée par le Tribunal de l'Union européenne le 13 décembre 2013, et que la seule autre culture autorisée est celle du maïs MON 810 de Monsanto, dont l'autorisation est en attente de renouvellement depuis quelques années;
R. whereas no GMO has been authorised for cultivation in the EU since 2010, when the Amflora potato was authorised; whereas this authorisation was annulled by the General Court of the European Union on 13 December 2013, and whereas the only other crop authorised for cultivation is Monsanto’s maize MON 810, the renewal of the authorisation for which has been pending for some years;

Une limitation du domaine d'utilisation est asymétrique lorsque l'une des parties est autorisée à utiliser la technologie concédée sur un marché de produits ou dans un domaine technique d'utilisation et que l'autre partie est autorisée à utiliser l'autre technologie concédée sur un autre marché de produits ou dans un autre domaine technique d'utilisation.
A field of use restriction is asymmetrical where one party is permitted to use the licensed technology within one product market or technical field of use and the other party is permitted to use the other licensed technology within another product market or technical field of use.

5. Pour les médicaments vétérinaires destinés à une ou plusieurs espèces productrices de denrées alimentaires, et contenant une nouvelle substance active qui, au .*, n'a pas encore été autorisée dans la Communauté, la période de dix ans prévue au paragraphe 1, deuxième alinéa, est prolongée d'un an pour chaque extension de l'autorisation à une autre espèce animale productrice de denrées alimentaires ou à toute autre nouvelle indication thérapeutique importante, si elle est autorisée dans les cinq ans qui suivent la délivrance de l'autorisation de mise sur le marché initiale.
5. In the case of veterinary medicinal products intended for one or more food-producing species and containing a new active substance that has not been authorised in the Community by . the ten-year period provided for in the second subparagraph of paragraph 1 shall be extended by one year for each extension of the marketing authorisation to another food-producing species or to one or more significant new therapeutic indications, if it is authorised within the five years following the granting of the initial marketing authorisation.

Dans certains cas, c'est la capacité du projet nouveau qui a été autorisée et dans d'autres, ce sont les travaux de construction. Chaque pays peut appliquer les deux systèmes à différents types de projets (par exemple, en France, les routes sont autorisées pour un nombre de bandes de circulation alors que les projets industriels le sont pour une capacité de production donnée) Lorsque c'est la capacité qui a été autorisée, un accroissement de la production/utilisation jusqu'à la capacité fixée ne nécessitera pas d'EIE, encore que tel sera le cas pour un accroissement allant au-delà (impliquant éventuellement de nouvelles constructions).
In some cases it is the capacity of the new project that is authorised, in others it is the construction works - and any individual country may apply both systems to different project types (e.g. France: roads are authorised in terms of number of lanes whereas industrial developments are authorised in terms of production capacity.) Where it is capacity that has been authorised, an increase in output/use up to that capacity will not require an EIA, although increase beyond that capacity (perhaps involving new construction) will require an EIA.

4. Pour les médicaments vétérinaires destinés à une ou plusieurs espèces, et contenant une nouvelle substance active qui, au [date], n'a pas encore été autorisée dans la Communauté, la période de huit ans prévue au paragraphe 1, premier alinéa, est prolongée d'un an pour chaque extension de l'autorisation à une autre espèce animale ou à toute autre nouvelle indication thérapeutique importante , si elle est autorisée dans les cinq ans qui suivent l'obtention de l'autorisation de mise sur le marché initiale.
4. In the case of veterinary medicinal products intended for one or more species and containing a new active substance that has not been authorised in the Community by [date] the eight-year period provided for in the first subparagraph of paragraph 1 shall be extended by one year for each extension of the marketing authorisation to another species, or to one or more significant new therapeutic indications, if it is authorised within the five years following the granting of the initial marketing authorisation.

4. Pour les médicaments vétérinaires destinés à une ou plusieurs espèces et contenant une nouvelle substance active qui, au [date], n'a pas encore été autorisée dans la Communauté, la période de dix ans prévue au paragraphe 1, premier alinéa, est prolongée d'un an pour chaque extension de l'autorisation à une autre espèce animale ou pour d'autres nouvelles indications thérapeutiques importantes, si elle est autorisée dans les huit ans qui suivent l'obtention de l'autorisation de mise sur le marché initiale.
4. In the case of veterinary medicinal products intended for one or morespecies and containing a new active substance that has not been authorised in the Community by [date] the ten-year period provided for in the first subparagraph of paragraph 1 shall be extended by one year for each extension of the marketing authorisation to another species or other significant new therapeutic indication, if it is authorised within the eight years following the granting of the initial marketing authorisation.

- Préparer des solutions de base fraîches de l'analyte ou des analytes et diluer conformément aux instructions d'essai pour obtenir des aliquotes en nombre suffisant (par exemple: quarante) de chaque concentration sélectionnée (proche de la limite de performances minimale requise pour les substances pour lesquelles aucune limite autorisée n'est fixée ou proche de la limite autorisée pour les autres substances). Préparer des solutions de l'analyte utilisées pour le renforcement et dans la solution d'analyse finale ainsi que toute autre solution intéressante (par exemple: étalons dérivatisés).
- Prepare fresh stock solutions of the analyte(s) and dilute as specified in the test instructions to yield sufficient aliquots (e.g. 40) of each selected concentration (around the minimum required performance limit for substances for which no permitted limit has been established or around the permitted limit for other substances. Prepare both solutions of the analyte used for fortification and used in the final analysis solution, and any other solution that is of interest (e.g. derivatised standards).

(5) considérant que la directive 96/53/CE prévoit certaines dimensions maximales autorisées pour le trafic tant national qu'international dans les États membres, ainsi qu'un certain délai pour leur entrée en vigueur; que certaines autres dimensions maximales autorisées, ainsi que certaines masses maximales autorisées, ne sont applicables qu'au trafic international;
(5) Whereas Directive 96/53/EC lays down certain maximum authorized dimensions for both national and international traffic in the Member States with a certain lead time for their entry into force; whereas some other maximum authorized dimensions, as well as maximum authorized masses, remain applicable only to international traffic;