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Dénué de pertinence
Dépourvu de pertinence
Entreprises n'ayant aucun rapport entre elles
Hors de propos
Inopérant
La présente décision entre en vigueur le
Non pertinent
Qui n'a aucune influence
Qui n'entre pas en ligne de compte
Qui n'est d'aucun intérêt
Qui n'est pas concerné
Qui n'est pas en cause
Qui n'est pas pertinent
Qui n'est pas utile
Qui n'intervient pas
Sans importance
Sans incidence
Sans objet
Sans rapport avec le sujet
Utilisé à mauvais escient
étranger

Vertaling van "autant qu'aucun d'entre " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
dénué de pertinence | dépourvu de pertinence | étranger (à) | hors de propos | inopérant | non pertinent | qui n'a aucune influence | qui n'entre pas en ligne de compte | qui n'est d'aucun intérêt | qui n'est pas concerné | qui n'est pas en cause | qui n'est pas pertinent | qui n'est pas utile | qui n'intervient pas | sans importance | sans incidence | sans objet | sans rapport avec le sujet | utilisé à mauvais escient

irrelevant


La présente décision entre en vigueur le […], pour autant que toutes les notifications prévues à l'article 103, paragraphe 1, de l'accord EEE aient été faites au Comité mixte de l'EEE.

This Decision shall enter into force on [...], provided that all the notifications under Article 103(1) of the EEA Agreement have been made to the EEA Joint Committee.


Définition: Parfois, une personne présente plusieurs anomalies de la préférence sexuelle sans qu'aucune d'entre elles soit au premier plan. L'association la plus fréquente regroupe le fétichisme, le travestisme et le sado-masochisme.

Definition: Sometimes more than one abnormal sexual preference occurs in one person and there is none of first rank. The most common combination is fetishism, transvestism and sadomasochism.


entreprises n'ayant aucun rapport entre elles

unconnected undertakings
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
rédiger des articles, prononcer des discours ou participer à des conférences, pour autant qu’aucun paiement ne soit perçu ou, si tel est le cas, que celui-ci soit reversé à l’organisation caritative de leur choix.

writing articles, delivering speeches or taking part in conferences provided that either no payment is made or, should a payment be made, it is paid over to a charity of their choice.


Toutefois, ils peuvent prolonger la période d’évaluation pour autant qu’aucune mise en concurrence n’intervienne entre-temps.

However, they may extend the evaluation period provided that no invitation to tender is issued in the meantime.


Toutefois, ils peuvent prolonger la période d’évaluation pour autant qu’aucune mise en concurrence n’intervienne entre-temps.

However, they may extend the evaluation period provided that no invitation to tender is issued in the meantime.


8. Il appartient aux États membres de décider si les paragraphes 2 et 6 du présent article s’appliquent aux cas où il est établi que du matériel pornographique tel que visé à l’article 2, point c) iv), est produit et détenu par le producteur uniquement pour son usage privé, pour autant qu’aucun matériel pornographique tel que visé à l’article 2, point c), i), ii) ou iii), n’a été utilisé aux fins de la production, et à condition que cet acte ne comporte aucun risque de diffusion du matériel.

8. It shall be within the discretion of Member States to decide whether paragraphs 2 and 6 of this Article apply to cases where it is established that pornographic material as referred to in Article 2(c)(iv) is produced and possessed by the producer solely for his or her private use in so far as no pornographic material as referred to in Article 2(c)(i), (ii) or (iii) has been used for the purpose of its production and provided that the act involves no risk of dissemination of the material.


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Les certificats d’exportation sont délivrés le mercredi qui suit la semaine du dépôt de la demande, pour autant qu’aucune des mesures particulières visées aux paragraphes 2 ou 3 ne soit prise entre-temps par la Commission.

Export licences shall be issued on the Wednesday following the week in which the application is lodged, provided that none of the particular measures referred to in paragraphs 2 or 3 of this Article have since been taken by the Commission.


Toutefois, ils peuvent prolonger la période d’évaluation pour autant qu’aucune mise en concurrence n’intervienne entre-temps.

However, they may extend the evaluation period provided that no invitation to tender is issued in the meantime.


Toutefois elles peuvent prolonger la période d'évaluation pour autant qu'aucune mise en concurrence n'intervienne entre-temps.

However, they may extend the evaluation period provided that no invitation to tender is issued in the meantime.


Les certificats d'exportation comportant fixation à l'avance de la restitution sont délivrés le premier jour ouvrable à partir du mardi de la semaine qui suit la période visée au paragraphe 1 pour autant qu'aucune des mesures particulières visées au paragraphe 3 ne soit prise entre-temps par la Commission».

Export licences with advance fixing of the refund shall be issued on the first working day from the Tuesday of the week following the period referred to in paragraph 1, provided that none of the particular measures referred to in paragraph 3 have since been taken by the Commission.`;


2. Les certificats d'exportation sont délivrés le premier jour ouvrable de la semaine qui suit la période visée au paragraphe 1, pour autant qu'aucune des mesures particulières visées au paragraphe 4 ne soit prise entre-temps par la Commission.

2. Export licences are issued on the first working day of the week following the period referred to in paragraph 1, provided that none of the particular measures referred to in paragraph 4 have since been taken by the Commission.


Chaque membre d'un GEIE disposera d'une voix au moins. Cependant, le contrat de groupement peut accorder plus d'une voix à certains membres, pour autant qu'aucun d'entre eux ne détienne la majorité des voix.

Each member of an EEIG has 1 vote, although the contract for its formation may give certain members more than 1 vote provided that no 1 member holds a majority of the votes.




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autant qu'aucun d'entre ->

Date index: 2023-10-29
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