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Au cours d'une seule séance
Cours de rappel
Cours à mi-séance
Délibérations de la Cour siégeant en séance plénière
En cours de séance
Fourchette de cours de clôture
Fourchette de cours de fin de séance
Siéger en cour
Séances de recyclage
être en séance

Vertaling van "au cours d'une seule séance " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


les délibérations de la Cour, siégeant en séance plénière

Decisions of the full Court


délibérations de la Cour siégeant en séance plénière

decisions of the full Court




cours de rappel | séances de recyclage

refresher course


siéger en cour [ être en séance ]

sit in court [ officiate at a court ]


Définition: Groupe relativement bien défini de phobies concernant la crainte de quitter son domicile, la peur des magasins, des foules et des endroits publics, ou la peur de voyager seul en train, en autobus ou en avion. La présence d'un trouble panique est fréquente au cours des épisodes actuels ou antérieurs d'agoraphobie. Parmi les caractéristiques associées, on retrouve souvent des symptômes dépressifs ou obsessionnels, ainsi que des phobies sociales. Les conduites d'évitement sont souvent au premier plan de l ...[+++]

Definition: A fairly well-defined cluster of phobias embracing fears of leaving home, entering shops, crowds and public places, or travelling alone in trains, buses or planes. Panic disorder is a frequent feature of both present and past episodes. Depressive and obsessional symptoms and social phobias are also commonly present as subsidiary features. Avoidance of the phobic situation is often prominent, and some agoraphobics experience little anxiety because they are able to avoid their phobic situations. | Agoraphobia without history of panic disorder Panic disorder with agoraphobia


fourchette de cours de clôture | fourchette de cours de fin de séance

closing range


fourchette de cours de clôture [ fourchette de cours de fin de séance ]

closing range


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le volume des quotas relevant du chapitre III de la directive 2003/87/CE qui est mis aux enchères lors de chacune des séances d’enchères conduites par une plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 30, paragraphe 1 ou 2, du présent règlement ne dépasse pas 20 millions de quotas, et il n’est pas inférieur à 3,5 millions de quotas, sauf si le volume total des quotas relevant du chapitre III de la directive 2003/87/CE à mettre aux enchères par l’État membre «désignateur» est lui-même inférieur à 3,5 millions sur une année civi ...[+++]

The volume of allowances covered by Chapter III of Directive 2003/87/EC auctioned in individual auctions conducted by an auction platform appointed pursuant to Article 30(1) or (2) of this Regulation shall be no greater than 20 million allowances and no less than 3,5 million allowances; save where the total volume of allowances, covered by Chapter III of Directive 2003/87/EC, to be auctioned by the appointing Member State is less than 3,5 million in a given calendar year, in which case the allowances shall be auctioned in a single auction per calendar year.


Même si un seul rapport peut être présenté au cours d’une séance et qu’une seule motion d’adoption de ce rapport peut être inscrite au Feuilleton, il peut arriver que, lorsque plusieurs rapports sont présentés des jours successifs, plus d’une motion d’adoption soit examinée le même mercredi.

Although only one report may be presented in a sitting and only one motion for concurrence in that report may be placed on the Order Paper, the presentation of several reports on successive days can result in more than one concurrence motion being considered on the same Wednesday.


M. David Adams: La seule chose que je voudrais ajouter, c'est qu'on a signalé non seulement au cours de cette séance, mais au cours de la précédente, que nous devions nous doter d'un système fiscal compétitif sur le plan international.

Mr. David Adams: The only thing I would add is that it's been mentioned, not only in this session, but in the previous session, that we need to come up with an internationally competitive tax system in Canada.


Au cours du débat sur la motion d’ajournement, seuls les députés informés plus tôt au cours de la séance et les ministres ou les secrétaires parlementaires qui répondent en leur nom se voient accorder la parole.

During the Adjournment Proceedings, only those Members who were notified earlier in the sitting and the Ministers or Parliamentary Secretaries responding on their behalf are recognized to speak.


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1. Le volume des quotas relevant du chapitre III de la directive 2003/87/CE qui est mis aux enchères lors de chacune des séances d’enchères conduites par une plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 30, paragraphe 1 ou 2, du présent règlement ne dépasse pas 20 millions de quotas, et il n’est pas inférieur à 3,5 millions de quotas, sauf si le volume total des quotas relevant du chapitre III de la directive 2003/87/CE à mettre aux enchères par l’État membre «désignateur» est lui-même inférieur à 3,5 millions sur une année c ...[+++]

1. The volume of allowances covered by Chapter III of Directive 2003/87/EC auctioned in individual auctions conducted by an auction platform appointed pursuant to Article 30(1) or (2) of this Regulation shall be no greater than 20 million allowances and no less than 3,5 million allowances; save where the total volume of allowances, covered by Chapter III of Directive 2003/87/EC, to be auctioned by the appointing Member State is less than 3,5 million in a given calendar year, in which case the allowances shall be auctioned in a single auction per calendar year.


2. Le volume de quotas relevant du chapitre II de la directive 2003/87/CE qui est mis aux enchères lors de chacune des séances d’enchères conduites par une plate-forme désignée en vertu de l'article 30, paragraphes 1 ou 2, du présent règlement ne dépasse pas 5 millions de quotas, et il n’est pas inférieur à 2,5 millions de quotas, sauf si le volume total de quotas relevant dudit chapitre II à mettre aux enchères par l'État membre désignateur est lui-même inférieur à 2,5 millions sur une année civile donnée, auquel cas ces quotas sont mis aux enchèr ...[+++]

2. The volume of allowances covered by Chapter II of Directive 2003/87/EC auctioned in individual auctions conducted by an auction platform appointed pursuant to Article 30(1) or (2) of this Regulation shall be no greater than 5 million allowances and no less than 2,5 million allowances; save where the total volume of allowances, covered by Chapter II of Directive 2003/87/EC, to be auctioned by the appointing Member State is less than 2,5 million in a given calendar year, in which case the allowances shall be auctioned in a single auction per calendar year.


1. Le volume de quotas relevant du chapitre III de la directive 2003/87/CE qui est mis aux enchères lors de chacune des séances d’enchères conduites par une plate-forme désignée en vertu de l'article 30, paragraphes 1 ou 2 du présent règlement, ne dépasse pas 20 millions de quotas, et il n’est pas inférieur à 10 millions de quotas, sauf si le volume total de quotas relevant dudit chapitre III à mettre aux enchères par l'État membre désignateur est lui-même inférieur à 10 millions sur une année civile donnée, auquel cas ces quotas sont propos ...[+++]

1. The volume of allowances covered by Chapter III of Directive 2003/87/EC auctioned in individual auctions conducted by an auction platform appointed pursuant to Article 30(1) or (2) of this Regulation shall be no greater than 20 million allowances and no less than 10 million allowances; save where the total volume of allowances, covered by Chapter III of Directive 2003/87/EC, to be auctioned by the appointing Member State is less than 10 million in a given calendar year, in which case the allowances shall be auctioned in a single auction per calendar year.


La Cour décide en séance, sauf application de la procédure écrite prévue à l'article 25, paragraphe 5.

The Court shall make its decisions in formal session, save where it applies the written procedure laid down in Article 25(5).


Sur réception de l'avis, le greffier inscrira la motion à l'ordre du jour de la prochaine séance du comité (La motion est adoptée) (1605) Le président: La motion sur le président suppléant, proposée par M. Schellenberger, demande que, lorsque le président est incapable d'agir à ce titre au cours d'une séance du comité, il désigne un membre du comité pour présider à la séance. Le président suppléant ainsi désigné est investi de tous les pouvoirs du président au cours de ladite séance (La motion est adoptée) Mme Marlene Cattera ...[+++]

Upon receipt of the notice, the clerk shall put the motion on the agenda at the committee's next meeting (Motion agreed to) (1605) The Chair: The motion on the acting chair, moved by Mr. Schellenberger, states that when the chair is unable to act in that capacity at or during a meeting of the committee, the chair shall designate a member of the committee to act as chair at or during the said meeting, and such acting chair shall be vested with all the powers of the chairman at or during the said meeting (Motion agreed to) Ms. Marlene C ...[+++]


Au cours de la deuxième séance, les questions relatives au développement de politiques énergétiques compatibles seront examinées. Seront également examinées au cours de cette séance les réalités énergétiques de la région de la mer Noire et les moyens par lesquels on pourrait réaliser la compatibilité.

During the second session, issues concerning the development of Compatible Energy Policies will be addressed, the Black Sea Region's energy realities and the means through which such a compatibility could potentially be achieved.




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Date index: 2021-03-10
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