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AAS
Accord d'association à Schengen
Aide pour apprendre à utiliser des prothèses
Aide à l'apprentissage à utiliser des prothèses
Associé commanditaire
Associé passif
Associé à responsabilité limitée
Associée commanditaire
Associée passive
Associée à responsabilité limitée
Attention! A utiliser avec équipement de protection.
Attention! A utiliser sous la surveillance d'un adulte.
Bailleur de fonds
Bailleuse de fonds
Commanditaire
Disposable
Jetable
Lipoprotéine
Plan d'action économique prêt à utiliser
Plan d'action économique prêt à être mis en place
Plan d'action économique prêt à être utilisé
Protéine s'associant à des lipides
Système à utilisation intégrale de l'énergie
Système à énergie totale
Uniservice
à jeter après usage
à usage unique
à utilisation unique

Traduction de «associés à l'utilisation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
aide à l'apprentissage à utiliser des prothèses [ aide pour apprendre à utiliser des prothèses ]

aid for training use of prostheses


plan d'action économique prêt à utiliser [ plan d'action économique prêt à être mis en place | plan d'action économique prêt à être utilisé ]

economic action plan in-a-box


Normes à respecter pour mesurer et rendre compte des caractéristiques acoustiques des bâtiments de lutte contre les mines et les hélicoptères utilisés pour la lutte contre les mines - normes à utiliser pour mesurer et rendre compte des caractéristiques ac

Standards for use when Measuring and Reporting Acoustic Characteristics of Mine Countermeasures Helicopters Of the North Atlantic Treaty Navies, Standard for use when Measuring and Reporting Acoustics Characteristics of Warships and Merchant Ships in Rela


Attention! A utiliser avec équipement de protection.

Warning: protective equipment should be worn


Attention! A utiliser sous la surveillance d'un adulte.

Warning: to be used under the direct supervision of an adult


associé passif | associée passive | associé à responsabilité limitée | associée à responsabilité limitée | commanditaire | associé commanditaire | associée commanditaire | bailleur de fonds | bailleuse de fonds

dormant partner | passive partner | silent partner | sleeping partner | limited partner


Accord du 26 octobre 2004 entre la Confédération suisse, l'Union européenne et la Communauté européenne sur l'association de la Confédération suisse à la mise en oeuvre, à l'application et au développement de l'acquis de Schengen | Accord d'association à Schengen [ AAS ]

Agreement of 26 October 2004 between the Swiss Confederation, the European Union and the European Community on the Swiss Confederation's association with the implementation, application and development of the Schengen acquis | Schengen Association Agreement [ SAA ]


jetable | à usage unique | à jeter après usage | à utilisation unique | uniservice | disposable

disposable | single use | single-use | throwaway


système à énergie totale | système à utilisation intégrale de l'énergie

total energy system | integrated energy supply


lipoprotéine | protéine s'associant à des lipides

lipoprotein | any complex of fat and protein
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Tout d’abord, la Commission n’est pas d’accord sur le fait que l’exonération n’est pas limitée à la location aux membres de l’association sans but lucratif qui pratiquent un sport, mais qu’elle s’étend aussi à la location aux membres de l’association qui utilisent, à titre simplement récréatif ou peut-être même résidentiel, sans quitter le port, le bateau se trouvant dans le quai ou l’emplacement loué.

First of all, the Commission takes issue with the fact that the VAT exemption is not limited to the hiring of quays and moorings to members of non-profit-making organisations taking part in sport, but also extends to the hiring of quays and moorings to the members of associations which, whether on a purely recreational or perhaps even residential basis, use the vessel located in the hired quay or mooring, without leaving the location.


d) L’Association peut utiliser et échanger toutes les autres devises qu’elle reçoit sans que l’État-membre dont la monnaie est utilisée ou échangée puisse l’assujettir à des restrictions; sous réserve que les dispositions précédentes n’empêchent pas l’Association de prendre, de concert avec l’État-membre sur le territoire duquel s’exécute le projet dont elle aide le financement, des dispositions limitant son utilisation de la monnaie dudit membre qu’elle reçoit au titre de principal, d’intérêts ou d’autres charges dans le cadre dudit financement.

(d) All other currencies received by the Association may be freely used and exchanged by the Association and shall not be subject to any restriction by the member whose currency is used or exchanged; provided that the foregoing shall not preclude the Association from entering into any arrangements with the member in whose territories any project financed by the Association is located restricting the use by the Association of such member’s currency received as principal, interest or other charges in connection with such financing.


13 (1) Chaque association peut utiliser ses fonds pour faire avancer sa mission, notamment pour élaborer et réaliser des programmes d’amélioration des races, accorder des subventions aux expositions d’animaux et fournir des services aux éleveurs des animaux à l’égard desquels l’association a été créée.

13 (1) An association may use its funds for any purpose calculated to advance the purpose of the association, including, without restricting the generality of the foregoing, using those funds for developing and promoting breed improvement programs, making grants to exhibitions and providing services to the breeders of the animals in respect of which the association has been incorporated.


13 (1) Chaque association peut utiliser ses fonds pour faire avancer sa mission, notamment pour élaborer et réaliser des programmes d’amélioration des races, accorder des subventions aux expositions d’animaux et fournir des services aux éleveurs des animaux à l’égard desquels l’association a été créée.

13 (1) An association may use its funds for any purpose calculated to advance the purpose of the association, including, without restricting the generality of the foregoing, using those funds for developing and promoting breed improvement programs, making grants to exhibitions and providing services to the breeders of the animals in respect of which the association has been incorporated.


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b) interdire à toute personne ou association d’utiliser un système de pari mutuel à un hippodrome où se tient une réunion de courses, à l’égard d’une course qui est en sus du nombre maximal de courses fixé en conformité avec l’alinéa a) et de toute course supplémentaire, s’il y a lieu, à l’égard de laquelle l’utilisation d’un système de pari mutuel a été approuvée en conformité avec cet alinéa;

(b) prohibiting any person or association from using a pari-mutuel system of betting for any race-course on which a race meeting is conducted in respect of more than the maximum number of races prescribed pursuant to paragraph (a) and the additional races, if any, in respect of which the use of a pari-mutuel system of betting has been approved pursuant to that paragraph;


Dans une lettre du 5 mars dernier, le président, Louis-Gabriel Bordeleau, de l'Association canadienne d'éducation de langue française, déclarait, et je cite: «Or, moins d'un mois avant l'événement, profondément déçus et à contre-coeur, nous avons dû permettre à la firme privée Leroux Rhéal & Associés d'utiliser nos marques de commerce jusqu'au 31 mars en échange d'une subvention du ministère du Patrimoine».

In a letter dated March 5, the president of the Association canadienne d'éducation de langue française, Louis-Gabriel Bordeleau, said, and I quote “Less than a month before the event, greatly disappointed and with reluctance, we had to let the private firm of Leroux Rhéal & Associés use our trademarks until March 31 in exchange for a grant from the Department of Canadian Heritage”.


le cas échéant, l’identifiant de l’unité d’utilisation du dispositif (lorsqu’une IUD n’est pas attribuée au dispositif au niveau de son unité d’utilisation, un identifiant de dispositif «Unité d’utilisation» est attribué pour associer l’utilisation d’un dispositif à un patient);

if applicable, the unit of use device identifier (when a UDI is not assigned to the device at the level of its unit of use, a ‘unit of use’ device identifier shall be assigned to associate the use of a device with a patient);


Il convient de rappeler que, pour leurs rapports, les associations ont utilisé les statistiques concernant le CO2 qui leur ont été fournies par l'AAA (Association Auxiliaire de l'Automobile) (ACEA et KAMA) ou par Marketing Systems (JAMA).

It should be recalled that the associations in their reports have used CO2 statistics supplied by the AAA (Association Auxiliaire de L'Automobile - ACEA and KAMA) or by Marketing Systems (JAMA).


1. Un transporteur associé ne doit pas, directement ou indirectement, associer l'utilisation d'un SIR particulier par un abonné au paiement d'une commission, ou à toute autre mesure incitative, ou à des mesures dissuasives concernant la vente des produits de transport aérien disponibles sur ses vols.

1. A parent carrier shall neither directly nor indirectly link the use of any specific CRS by a subscriber with the receipt of any commission or other incentive or disincentive for the sale of air transport products available on its flights.


1. Les transporteurs associés ou participants ne doivent pas associer l'utilisation d'un SIR particulier par un abonné au paiement d'une commission ou d'une autre prime sur la vente ou la délivrance de billets pour l'un quelconque de leurs produits de transport aérien.

1. A parent or participating carrier shall not link the use of any specific CRS by a subscriber with the receipt of any commission or other incentive for the sale of or issue of tickets for any of its air transport products.




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Date index: 2022-12-17
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