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Vertaling van "améliorés et s'avérerait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
foyer à bois amélioré | poêle à bois amélioré | réchaud à bois amélioré

improved wood stove


amélioration du sol [ amélioration des sols | amélioration foncière ]

soil improvement [ improvement of soils ]


amélioration du réseau de soutien

Support system care




dispositif d’amélioration du son pour prothèse auditive pour environnement scolaire

Hearing aid enhanced audio device, teaching-environment


amélioration du logement [ amélioration de l'habitat | modernisation de l'habitat | modernisation de logement | rénovation d'habitation | rénovation de l'habitat ]

improvement of housing [ housing improvements | housing modernisation | housing modernization | housing renovation | improvement of the housing environment | improvement of the residential environment | improvement of the residential milieu | modernisation of housing | modernisation of the housing environment | modernisation of the residential environment | modernisation of the residential milieu | modernization of housing | modernization of the housing environment | modernization of the residential environment | modernization of the residential milieu | renovation of housing ]


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Fonds d'amélioration des conditions de travail | fonds pour l'amélioration des conditions de travail | FACT [Abbr.]

Fund for improving working conditions | FACT [Abbr.]


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politique réglementaire [ amélioration de la législation | bonnes pratiques réglementaires | gouvernance réglementaire | meilleure réglementation | programme pour une réglementation affûtée et performante | qualité de la réglementation | REFIT | réforme réglementaire | réglementation adéquate | règlementation axée sur la performance | règlementation axée sur les résultats | réglementation intelligente ]

regulatory policy [ better lawmaking | better law-making | better regulation | good regulatory practice | outcome-based regulation | performance-based regulation | REFIT | regulatory fitness | Regulatory Fitness and Performance Programme | regulatory governance | regulatory improvement | regulatory quality | regulatory reform | smart regulation ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
4. Au moins une fois tous les trois ans, l'administrateur national vérifie que les informations présentées en vue de l'ouverture d'un compte sont toujours complètes, à jour, exactes et véridiques, et le cas échéant demande au titulaire de compte de notifier toute modification qui s'avérerait nécessaire.

4. At least once every three years, the national administrator shall review whether the information submitted for the opening of an account remains complete, up-to-date, accurate and true, and shall request that the account holder notify any changes as appropriate.


Toutefois, je propose des améliorations dans mon exposé. Il faudrait, par exemple, indiquer que le projet de loi s'applique aux terres fédérales et non aux terres provinciales, parce qu'il n'y a pas beaucoup de cas où une telle mesure de protection s'avérerait nécessaire.

In my comments, though, I'm talking about improvements to this bill, and I think an improvement would be to say that it applies on federal land, it doesn't apply on provincial land, because I don't think there are many cases where this safety net clause would be necessary anyway.


Le sénateur Joyal: Comment voyez-vous la possibilité d'améliorer ou d'ajouter au projet de loi S-12 pour qu'on ait une capacité de conserver une loi ou une disposition d'une loi qui s'avérerait utile à garder dans les Lois du Canada?

Senator Joyal: How do you see the possibility of improving or adding something to Bill S-12 to give us the means to keep in the Statutes of Canada an act or a provision of an act that would eventually be useful?


En se fondant sur les résultats de ce suivi, la Commission proposera toute mesure, y compris législative le cas échéant, qui s’avérerait nécessaire pour garantir que les objectifs de la présente recommandation sont pleinement atteints,

On the basis of this monitoring, the Commission will propose any necessary action, including legislative measures if needed, in order to ensure that the objectives of this Recommendation are fully met,


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Il est en effet souhaitable de prévoir les moyens nécessaires à un passage harmonieux de la plate-forme d’enchères dérogatoire à la plate-forme d’enchères commune au cas où cela s’avérerait nécessaire, notamment faute d’inscription de la plate-forme d’enchères dérogatoire sur la liste figurant dans une annexe du présent règlement.

This is desirable to ensure the means for a smooth transition from the opt-out auction platform to the common auction platform should this be required notably in the absence of a listing of the auction platform in an Annex to this Regulation.


M. Charlie Penson (Peace River, Alliance canadienne): Monsieur le Président, selon la vérificatrice générale, un excédent de 15 milliards de dollars s'avérerait plus que suffisant pour faire face à un ralentissement de l'économie. Toutefois, pendant des années, l'ancien ministre des Finances a dépossédé les travailleurs canadiens de plusieurs milliards de dollars pour améliorer son bilan.

Mr. Charlie Penson (Peace River, Canadian Alliance): Mr. Speaker, according to the Auditor General, a $15 billion surplus would be more than enough to deal with an economic downturn but for years the former Minister of Finance has been fleecing Canadian workers of billions of dollars in order to add to his bottom line.


(19) L'application de certaines exigences relatives à la présentation et à la restriction de l'identification des lignes appelante et connectée et au renvoi d'appel automatique vers des lignes d'abonné connectées à des centraux analogiques ne devrait pas être rendue obligatoire dans les cas spécifiques où une telle application s'avérerait techniquement impossible ou exigerait un effort économique disproportionné.

(19) The application of certain requirements relating to presentation and restriction of calling and connected line identification and to automatic call forwarding to subscriber lines connected to analogue exchanges should not be made mandatory in specific cases where such application would prove to be technically impossible or would require a disproportionate economic effort.


Pour cette raison, un effort considérable de coordination des éléments essentiels d'une telle stratégie de mise en oeuvre différenciée s'avérerait nécessaire, ce qui serait extrêmement complexe à gérer.

For that reason, a considerable extent of co-ordination of the essential elements of such a differentiated implementation strategy would be necessary and would be highly complex to manage.


Toutefois, au cas où cette coordination s'avérerait insuffisante, elle considère qu'il faudra envisager d'autres options plus ambitieuses, qui impliquent un engagement politique des Etats membres au plus haut niveau.

However, should such coordination prove inadequate, it believes that other, more radical options will have to be envisaged, implying a political commitment by the Member States at the highest level.


Pour le cas où il s'avérerait, après l'élargissement, que les dépenses effectives résultant directement de l'adhésion de nouveaux Etats membres risquent de dépasser le plafond des crédits de paiement fixé au tableau A pour les nouvelles adhésions, les engagements financiers convenus pour l'UE-15 dans les perspectives financières devront être respectés.

After enlargement, in the event of any development of actual expenditure as a direct consequence of the accession of new Member States proving likely to exceed the ceiling on payment appropriations set aside in Table A for new accessions, the financial commitments for EU-15 agreed in the financial perspective will have to be respected.


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