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Accord de Kigali
Amende
Amende de l'UE
Amendement calcaire
Amendement calcique
Amendement de Kigali
Amendement de Kigali au Protocole de Montréal
Amendement du sol
Amendement minéral basique
Amendement sur les HFC
Expliquer la base moléculaire d’une maladie au patient
Expliquer les services des chambres aux clients
Fertilisation
Paiement d'une astreinte de l'UE
Politique de l'UE en matière d'amendes
Principe appliquer ou expliquer
Principe respecter les textes ou se justifier
Principe se conformer ou expliquer
Sanction
Sanction communautaire
Sanction pécuniaire
Sanction pécuniaire de l'UE
épandage

Vertaling van "amendement et d'expliquer " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
principe appliquer ou expliquer | principe respecter les textes ou se justifier | principe se conformer ou expliquer

comply or explain rule | comply or explain principle


expliquer les services des chambres aux clients | expliquer les caractéristiques des chambres aux clients | présenter les caractéristiques des chambres aux clients

brief guests on room facilities | explain features in guest room | explain accommodation venue features | explain features in accommodation venue


accord de Kigali | amendement de Kigali | amendement de Kigali au Protocole de Montréal | amendement sur les HFC

Kigali Amendment | Kigali Amendment to the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer


sanction (UE) [ amende de l'UE | paiement d'une astreinte de l'UE | politique de l'UE en matière d'amendes | sanction communautaire | sanction pécuniaire de l'UE ]

sanction (EU) [ Community sanction | EU fine | EU fining policy | EU pecuniary sanction | EU penalty payment ]


amendement calcaire | amendement calcique | amendement minéral basique

liming material


Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.


expliquer l'utilisation des équipements pour animaux domestiques

explaining the use of equipment for pets | reveal use of equipment for pets | explain the use of equipment for pets | explain use of equipment for pets


expliquer la base moléculaire d’une maladie au patient

describe the molecular basis of a disease to a patient | explain the metabolic basis of a disease to a patient | explain molecular basis of diseases to patients | explain the molecular basis of a disease to patients


amende [ sanction pécuniaire ]

fine [ pecuniary sanction ]


amendement du sol [ épandage | fertilisation ]

soil conditioning [ fertilisation | land application ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En formulant son avis sur les amendements du Parlement au titre de l'article 294 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne , la Commission s'engage à tenir le plus grand compte des amendements adoptés en deuxième lecture; si, pour des raisons importantes et après examen par le collège, elle décide de ne pas reprendre ou de ne pas approuver de tels amendements, elle s'en explique devant le Parlement et, en tout état de cause, dans l'avis qu'elle émet, en vertu de l'article 294, paragraphe 7, point c), du traité sur le fonc ...[+++]

When delivering its opinion on Parliament’s amendments under Article 294 TFEU , the Commission undertakes to take the utmost account of amendments adopted at second reading; should it decide, for important reasons and after consideration by the College, not to adopt or support such amendments, it shall explain its decision before Parliament, and in any event in its opinion on Parliament’s amendments by virtue of point (c) ▐ of Article 294(7) TFEU .


Ainsi qu’il a été expliqué dans la présente décision (voir description et appréciation de la mesure E12c), les contrats avec ISAP et OSE ont été exécutés avec des retards significatifs, obligeant HSY à payer des amendes importantes et à fournir gratuitement du matériel roulant, ce qui représentait un coût élevé pour elle.

As has been explained in the present decision (see description and assessment of measure E12c), the contracts with ISAP and OSE were executed with significant delays, forcing HSY to pay high penalties and to provide rolling stock for free, what also represented a high cost for HSY.


Conformément à la pratique de la Commission, le fait qu'une entreprise a coopéré avec elle pendant la procédure administrative sera indiqué dans toute décision, afin d'expliquer la raison de l'immunité d'amende ou la réduction de son montant.

In line with the Commission's practice, the fact that an undertaking cooperated with the Commission during its administrative procedure will be indicated in any decision, so as to explain the reason for the immunity or reduction of the fine.


Le montant relativement faible des amendes s'explique par le niveau également faible du chiffre d'affaires généré par les nucléotides, soit environ 8 millions d'euros par an dans l'Espace économique européen (les 15 États membres plus la Norvège, l'Islande et le Liechtenstein), au cours de la période sur laquelle a porté l'entente.

The relatively small size of the fines is explained by the equally modest revenues procured by nucleotide of around € 8 million a year in the European Economic Area the 15 EU member states plus Norway, Iceland and Liechtenstein during the infringement period.


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Le montant des amendes s'explique par la valeur élevée du marché des plaques en plâtre qui était supérieure à 1.200 millions en 1997, la dernière année complète de l'infraction et par la longue durée de l'entente - plus de six ans et demi.

The amount of the fines reflects the size of the plasterboard market, which was worth more than €1.2 billion in 1997, the last full year of the infringement, and the length of the period during which the cartel operated - more than six-and-a-half years.


Le sénateur Nolin: J'ai dû personnellement décider si je devais ou non présenter un amendement afin d'ajouter le mot «sciemment» à la version modifiée du paragraphe 163.1(3) du Code criminel proposée par le gouvernement ou si je devais présenter un amendement pour expliquer que, dans l'exercice normal de leurs fonctions, ces personnes se contentent d'offrir un canal de communication.

Senator Nolin: I personally had to decide whether I should introduce an amendment to add the word " knowingly" to the amendment proposed to the Criminal Code by the government in section 163.1(3) or whether I should introduce an amendment to explain that in the normal course of their business that group of individuals is only there to provide a conduit.


Du reste, l'amendement s'explique par lui-même.

In other respects the amendment is self-explanatory.


On doit leur expliquer pourquoi, à la onzième heure, le gouvernement présente un nouvel amendement sans expliquer ce qui le justifie.

There has to be something on the record to explain why at the 11th hour the government introduced an amendment without any explanation of why it is necessary.


Powerpipe explique que lorsqu'elle décrochait un marché en Allemagne, les difficultés et les retards auxquels elle était confrontée pour se faire livrer l'exposaient à des amendes contractuelles importantes.

Powerpipe explains that where it did win a project in Germany, the difficulties and delays which it experienced in obtaining supplies exposed it to substantial contractual penalties.


Ces amendements sont expliqués, en détail, dans le rapport du comité.

These amendments are fully detailed in the committee report.




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amendement et d'expliquer ->

Date index: 2024-04-30
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