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Ampleur ajoutée
Ampleur de la peine
Ampleur de la sanction
Ampleur des dommages
Ampleur des dégâts
Ampleur des services du gouvernement
Ampleur des services offerts par le gouvernement
Ampleur des services publics
Ampleur pour modification
Ampleur supplémentaire
Comité des droits de l'homme et de la démocratie
Mesure de la peine
Mesure de la sanction
Programme SURE
Quotité de la peine
Quotité de la sanction
SURE
Suivant l'ampleur de l'apport
Suivant l'ampleur de la contribution
Suivant l'ampleur de la participation
Surplus d'ampleur
étendue des dommages
étendue des dégâts

Vertaling van "ainsi que l'ampleur " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
ampleur pour modification [ ampleur ajoutée | ampleur supplémentaire | surplus d'ampleur ]

make-up allowance


ampleur des dégâts | ampleur des dommages | étendue des dégâts | étendue des dommages

extent of damage


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither ...[+++]


suivant l'ampleur de la participation [ suivant l'ampleur de la contribution | suivant l'ampleur de l'apport ]

on a level of effort basis


ampleur des services offerts par le gouvernement [ ampleur des services du gouvernement | ampleur des services publics ]

breadth of government services


mesure de la peine | quotité de la peine | ampleur de la peine | mesure de la sanction | quotité de la sanction | ampleur de la sanction

level of penalty | degree of penalty | level of sentence | degree of sentence | level of sanction | degree of sanction


comité des droits de l'homme et de la démocratie | Comité pour le développement et la consolidation de la démocratie et de l'état de droit ainsi que pour le respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales | Comité pour les actions visant au développement et à la consolidation de la démocratie et de l'état de droit ainsi que le respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales

Committee on the development and consolidation of democracy and the rule of law and on the respect of human rights and fundamental freedoms | Human Rights and Democracy Committee


programme pluriannuel (1998-2002) d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au contrôle de sécurité et à la coopération industrielle de manière à promouvoir certains aspects de la sécurité des installations nucléaires dans les pays participant actuellement au programme TACIS | programme pluriannuel d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au contrôle de sécurité et à la coopération industrielle de ...[+++]

Multiannual Programme (1998-2002) of Actions in the nuclear sector, relating to the safe transport of radioactive materials and to safeguards and industrial cooperation to promote certain aspects of the safety of nuclear installations in countries currently participating in the TACIS programme | Multiannual Programme of actions in the nuclear sector, relating to the safe transport of radioactive materials and to safeguards and industrial cooperation to promote safety features of nuclear installations in countries participating in the ...[+++]


Delirium non surajouté à une démence, ainsi décrit

Delirium not superimposed on dementia, so described


Anémie réfractaire non sidéroblastique, ainsi précisée

Refractory anaemia without sideroblasts, so stated
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le terme «montant» utilisé à l’article 94, paragraphe 1, deuxième alinéa, du règlement no 1580/2007, si l’on tient conjointement compte du plafond de l’aide, de 80 %, prévu à l’article 103 sexies du règlement no 1234/2007, et de la limite des 25 %, relative à l’accroissement du fond opérationnel, qui figure à l’article 67 du règlement no 1580/2007, a pour objectif de permettre à la Commission, dans le cadre de la décision d’autorisation de calculer anticipativement le montant d’aide national susceptible d’être payé et ainsi l’ampleur du remboursement éventuel.

The use of the term ‘amount’ in the wording of the second paragraph of Article 94(1) of Regulation No 1580/2007 — having regard to the 80 % limit on assistance in Article 103e of Regulation No 1234/2007 together with the limit of 25 % for the amount of the operational fund referred to in Article 67 of Regulation No 1580/2007 — is intended to ensure that the Commission, when granting authorisation, is able to calculate in advance the amount of national assistance which might be paid, and thus the potential amount of any reimbursement.


Pour les notifications relevant de la partie C de la directive, l'évaluation du risque global comprend également une explication des hypothèses émises au cours de l'évaluation des risques pour l'environnement ainsi que de la nature et de l'ampleur des incertitudes associées aux risques, et une justification des mesures de gestion des risques proposées».

For notifications under Part C of the Directive, the overall risk evaluation shall also include an explanation of the assumptions made during the e.r.a. and of the nature and magnitude of uncertainties associated with the risks, and a justification of the risk management measures proposed’.


Le niveau exact de la marge de dumping n'a pas eu de répercussion sur les producteurs-exportateurs puisque le réexamen au titre de l'expiration des mesures n'influait pas sur l'ampleur desdites mesures, ainsi qu'il ressort du considérant 195.

The exact level of the dumping margin had no impact on the exporting producers, since the level of the measures was not affected by an expiry review, as shown in recital (195).


Ainsi, l’ampleur du recours à certaines dérogations au principe de l’égalité de traitement peut, dans des cas spécifiques, aboutir à une situation où l’application de la directive n’améliore pas vraiment la protection des travailleurs intérimaires.

However, the analysis has also shown that the twofold goal of the Directive has not yet been fully fulfilled. On one hand, the extent of the use of certain derogations to the principle of equal treatment may, in specific cases, have led to a situation where the application of the Directive has no real effects upon the improvement of the protection of temporary agency workers.


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Ainsi, l’ampleur du recours à certaines dérogations au principe de l’égalité de traitement peut, dans des cas spécifiques, aboutir à une situation où l’application de la directive n’améliore pas vraiment la protection des travailleurs intérimaires.

However, the analysis has also shown that the twofold goal of the Directive has not yet been fully fulfilled. On one hand, the extent of the use of certain derogations to the principle of equal treatment may, in specific cases, have led to a situation where the application of the Directive has no real effects upon the improvement of the protection of temporary agency workers.


(c) lorsque le pouvoir de dépréciation ou de conversion des instruments de fonds propres est exercé, fournir des éléments à prendre en considération afin de décider de l'ampleur de l'annulation ou de la dilution d'actions ou d'autres titres de propriété ainsi que de l'ampleur de la dépréciation ou de la conversion des instruments de fonds propres pertinents.

(c) when the power to write down or convert capital instruments is applied, to be taken into account for the decision on the extent of the cancellation or dilution of shares or other instruments of ownership, and the extent of the write down or conversion of relevant capital instruments.


c)lorsque le pouvoir de dépréciation ou de conversion des instruments de fonds propres pertinents est exercé, rassembler des informations permettant de prendre une décision sur l’ampleur de l’annulation ou de la dilution d’actions ou d’autres titres de propriété ainsi que sur l’ampleur de la dépréciation ou de la conversion des instruments de fonds propres pertinents.

(c)when the power to write down or convert relevant capital instruments is applied, to inform the decision on the extent of the cancellation or dilution of shares or other instruments of ownership, and the extent of the write down or conversion of relevant capital instruments.


lorsque le pouvoir de dépréciation ou de conversion des instruments de fonds propres pertinents est exercé, rassembler des informations permettant de prendre une décision sur l’ampleur de l’annulation ou de la dilution d’actions ou d’autres titres de propriété ainsi que sur l’ampleur de la dépréciation ou de la conversion des instruments de fonds propres pertinents;

when the power to write down or convert relevant capital instruments is applied, to inform the decision on the extent of the cancellation or dilution of shares or other instruments of ownership, and the extent of the write down or conversion of relevant capital instruments;


(c) lorsque le pouvoir de dépréciation ou de conversion des instruments de fonds propres est exercé, fournir des éléments à prendre en considération afin de décider de l'ampleur de l'annulation ou de la dilution d'actions ou d'autres titres de propriété ainsi que de l'ampleur de la dépréciation ou de la conversion des instruments de fonds propres pertinents;

(c) when the power to write down or convert capital instruments is applied, to be taken into account for the decision on the extent of the cancellation or dilution of shares or other instruments of ownership, and the extent of the write down or conversion of relevant capital instruments;


La discussion qui suit présuppose que l’entité a préalablement analysé le contrat de construction de biens immobiliers ainsi que tous les contrats connexes et qu’elle a conclu qu’après construction, elle ne conservera sur les biens immobiliers ni une implication dans la gestion d’une ampleur généralement associée au concept de propriété, ni un contrôle réel d’une ampleur susceptible d’empêcher la comptabilisation en produit de tout ou partie du prix.

The following discussion assumes that the entity has previously analysed the agreement for the construction of real estate and any related agreements and concluded that it will retain neither continuing managerial involvement to the degree usually associated with ownership nor effective control over the constructed real estate to an extent that would preclude recognition of some or all of the consideration as revenue.


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