Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Diligence à observer
Dispositif d'observation de bande à miroirs oscillants
Dispositif d'observation de bande à miroirs tournants
ODO
Obligation de diligence
REACH
Règles à observer
Système REACH

Vertaling van "ainsi qu'à l'observation " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Réunion du groupe d'experts des Nations Unies sur l'application de la science et de la technique à l'étude, à la prevention et à la surveillance de la sécheresse et de la désertification ainsi qu'à la lutte contre ces fléaux

United Nations Expert Group Meeting on Applications of Science and Technology in the Study, Prevention, Monitoring and Combating of drought and Desertification


Convention entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République française relative à la reconnaissance et à l'exécution des décisions judiciaires en matière civile et commerciale ainsi qu'à l'entraide judiciaire en matière de pensions alime

Convention on the Recognition and Enforcement of Judgments in Civil and Commercial Matters and on Mutual Assistance in Maintenance


Applications de la télédétection aérospatiale à la prospection minière et hydrogéologique ainsi qu'à la surveillance et à la gestion des ressources biologiques

Applications of airborne and satellite remote sensing for prospecting mineral and ground-water resources and for monitoring and managing biological resources


obligation de diligence | diligence à observer

duty of care | due diligence




Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours po ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]


Règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) no 793/93 du Conseil et le règlement (CE) no 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission | système REACH [ REACH ]

Regulation (EC) No 1907/2006 of the European Parliament and of The Council of 18 December 2006 concerning the Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals (REACH), establishing a European Chemicals Agency, amending Directive 1999/45/EC and repealing Council Regulation (EEC) No 793/93 and Commission Regulation (EC) No 1488/94 as well as Council Directive 76/769/EEC and Commission Directives 91/155/EEC, 93/67/EEC, 93/105/EC and 2000/21/EC | REACH system [ REACH ]


dispositif d'observation de la bande à miroirs oscillants | dispositif d'observation de bande à miroirs oscillants

oscillating mirror web viewer


dispositif d'observation de la bande à miroirs tournants | dispositif d'observation de bande à miroirs tournants

rotating mirror web viewer


Ordonnance du 27 juin 1990 relative à la désignation des organisations habilitées à recourir dans les domaines de la protection de l'environnement ainsi que de la protection de la nature et du paysage [ ODO ]

Ordinance of 27 June 1990 on the Designation of Organisations with Rights of Appeal in relation to Environmental Protection and Nature and Cultural Heritage Matters [ DORAO ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
1. Les autorités compétentes dressent un rapport pour chacun des contrôles qu'elles ont effectués, dans lequel elles précisent la procédure et les techniques utilisées, ainsi que leurs observations et conclusions.

1. The competent authorities shall draw up reports on individual checks that they have carried out, which shall include a description of the process and techniques applied and their findings and conclusions.


– vu les déclarations faites par la Haute représentante de l'Union Catherine Ashton sur la situation en Égypte, des 28 juin, 3 et 31 juillet et 14, 15 et 16 août 2013, ainsi que les observations faites le 18 juillet 2013 à l'issue de sa visite en Égypte, la déclaration commune sur l'Égypte, publiée le 7 août 2013 par la Haute représentante et John Kerry, Secrétaire d'État des États-Unis et ses observations formulées le 21 août 2013 à l'issue de la session du Conseil "Affaires étrangères,

– having regard to the statements by High Representative Catherine Ashton on the situation in Egypt of 28 June, 3 and 31 July and 14, 15 and 16 August 2013, and her remarks of 18 July 2013 after her visit to Egypt, her joint statement with US Secretary of State John Kerry of 7 August 2013 and her remarks of 21 August 2013 after the Foreign Affairs Council meeting,


12. se félicite de l'ouverture d'une délégation de l'Union en Iraq à Bagdad et de la nomination du chef de cette délégation; rappelle cependant la nécessité de garantir à la délégation de l'Union qu'elle disposera de ses propres locaux ainsi que des ressources humaines et matérielles nécessaires, proportionnées à l'ambition affichée par l'Union européenne de jouer un rôle majeur dans la transition de l'Iraq vers la démocratie, afin que la délégation soit pleinement opérationnelle; souligne qu'il est essentiel que le chef de la délégation soit en mesure de voyager en toute sécurité dans toutes les régions du pays pour vérifier que les p ...[+++]

12. Applauds the opening of an EU Delegation to Iraq in Baghdad and the appointment of an EU Head of Delegation; recalls, however, the need to secure for the EU Delegation its own adequate premises and the necessary human and material resources commensurate with the EU’s stated ambition of playing a significant role in Iraq’s transition to democracy, and with a view to making the Delegation fully operational; stresses that it is essential to put the Head of Delegation in a position to travel in full security to all parts of the country to monitor the proper implementation of programmes financed by the European Union, the human rights s ...[+++]


10. se félicite de l'ouverture d'une délégation de l'Union en Iraq à Bagdad et de la nomination du chef de cette délégation; rappelle cependant la nécessité de garantir à la délégation de l'Union qu'elle disposera de ses propres locaux ainsi que des ressources humaines et matérielles nécessaires, proportionnées à l'ambition affichée par l'Union européenne de jouer un rôle majeur dans la transition de l'Iraq vers la démocratie, afin que la délégation soit pleinement opérationnelle; souligne qu'il est essentiel que le chef de la délégation soit en mesure de voyager en toute sécurité dans toutes les régions du pays pour vérifier que les p ...[+++]

10. Applauds the opening of an EU Delegation to Iraq in Baghdad and the appointment of an EU Head of Delegation; recalls, however, the need to secure for the EU Delegation its own adequate premises and the necessary human and material resources commensurate with the EU’s stated ambition of playing a significant role in Iraq’s transition to democracy, and with a view to making the Delegation fully operational; stresses that it is essential to put the Head of Delegation in a position to travel in full security to all parts of the country to monitor the proper implementation of programmes financed by the European Union, the human rights s ...[+++]


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
La Commission et l’AEMF communiquent immédiatement aux autres États membres ces informations, ainsi que toute observation qu’elles jugent appropriée et les rendent accessibles au public sur leur site internet.

The Commission and ESMA shall immediately forward that information to the other Member States together with any comments they consider appropriate and shall make the information available to the public on their website.


La Commission a systématiquement invité les membres du groupe consultatif européen sur les STI à donner leur avis écrit sur les aspects techniques et commerciaux des projets de spécifications; ils ont ainsi communiqué des observations utiles pour leur finalisation.

The Commission has systematically asked members of the European ITS Advisory Group for their written opinions on the business and technical aspects of the draft specifications, and they provided valuable comments for their finalisation.


1. L'Agence communique tout projet de décision établi en application des articles 39, 40 ou 45, ainsi que les observations éventuellement présentées par les parties intéressées et le Centre européen de validation des méthodes alternatives (CEVMA) au(x) déclarant(s) ou à l'utilisateur ou aux utilisateurs en aval concernés, , en les informant de leur droit de présenter des observations dans les trente jours suivant la réception.

1. The Agency shall notify any draft decision under Articles 39, 40 or 45, together with any comments by stakeholders and the European Centre for the Validation of Alternative Methods (ECVAM), to the registrant(s) or downstream user(s) concerned, informing them of their right to comment within 30 days of receipt.


le cas échéant, d’autres activités de surveillance telles que l’évaluation de la qualité de l’air ambiant, des dommages visibles causés par l’ozone et de la litière, ainsi que des observations phénologiques, conformément aux chapitres 9 à 12 de l’annexe I.

where appropriate, other monitoring activities such as assessment of ambient air quality, visible ozone injury and litterfall and phenological observations in accordance with Chapters 9 to 12 of Annex I.


1. L'Agence diffuse son projet de décision ou celui établi par l'organisme national chargé de l'évaluation (organisme rapporteur) conformément aux articles 45, 46 ou 52 , ainsi que les observations éventuellement présentées par les parties intéressées, le Centre européen de validation des méthodes alternatives et le déclarant ou l'utilisateur en aval, et précisant aux États membres de quelle manière ces observations ont été prises en compte .

1. The Agency shall circulate its draft decision, or the one drawn up by the national body in charge of the evaluation (rapporteur body), in accordance with Article 45, 46 or 52, together with any comments by stakeholders, ECVAM and the registrant or downstream user, and specifying to the Member States how these comments have been taken into account .


Outre la nécessaire adaptation aux évolutions économiques, telle que prévue à l'article 2 de l'annexe de ladite recommandation, il convient de prendre en considération un certain nombre de difficultés d'interprétation qui sont apparues lors de son application ainsi que les observations reçues des entreprises. Compte tenu du nombre de modifications qu'il est nécessaire d'apporter à la recommandation 96/280/CE, et par souci de clarté, il y a lieu de remplacer ladite recommandation.

Apart from the need to adapt Recommendation 96/280/EC to economic developments, pursuant to Article 2 of the Annex thereto, consideration must be given to a number of difficulties of interpretation which have emerged in its application, as well as the observations received from enterprises. In view of the number of amendments now requiring to be made to Recommendation 96/280/EC, and for the sake of clarity, it is appropriate to replace the Recommendation.




Anderen hebben gezocht naar : diligence à observer     obligation de diligence     règles à observer     système reach     ainsi qu'à l'observation     


datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

ainsi qu'à l'observation ->

Date index: 2023-01-11
w