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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Comité des droits de l'homme et de la démocratie
Delirium tremens
Disposer que
Document attestant le titre
Document constitutif de titre
Document titre
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Porter que
Programme SURE
Prévoir que
Psychose SAI
Règlement sur les quarts à la passerelle des navires
Résiduel de la personnalité et du comportement
SURE
Stipuler que
Titre
Titre documentaire
Titre représentatif
Vérificateur de titres de transport
Vérificatrice de titres de transport
énoncer que
être ainsi formulé
être ainsi libellé
être ainsi rédigé
être rédigé comme suit

Traduction de «ainsi qu'au titre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tablea ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither ...[+++]


être ainsi rédigé [ être rédigé comme suit | être ainsi formulé | être ainsi libellé | prévoir que | disposer que | énoncer que | porter que | stipuler que ]

read as follows


comité des droits de l'homme et de la démocratie | Comité pour le développement et la consolidation de la démocratie et de l'état de droit ainsi que pour le respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales | Comité pour les actions visant au développement et à la consolidation de la démocratie et de l'état de droit ainsi que le respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales

Committee on the development and consolidation of democracy and the rule of law and on the respect of human rights and fundamental freedoms | Human Rights and Democracy Committee


programme pluriannuel (1998-2002) d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au contrôle de sécurité et à la coopération industrielle de manière à promouvoir certains aspects de la sécurité des installations nucléaires dans les pays participant actuellement au programme TACIS | programme pluriannuel d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au contrôle de sécurité et à la coopération industrielle de ...[+++]

Multiannual Programme (1998-2002) of Actions in the nuclear sector, relating to the safe transport of radioactive materials and to safeguards and industrial cooperation to promote certain aspects of the safety of nuclear installations in countries currently participating in the TACIS programme | Multiannual Programme of actions in the nuclear sector, relating to the safe transport of radioactive materials and to safeguards and industrial cooperation to promote safety features of nuclear installations in countries participating in the ...[+++]


Règlement sur les quarts à la passerelle des navires [ Règlement concernant l'établissement des quarts à la passerelle ainsi que le nombre et les titres et qualités des membres du personnel naviguant à bord des navires ]

Ships' Deck Watch Regulations [ Regulations respecting the establishment of deck watches and the number and qualifications of navigational personnel on ships ]


document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif

document of title | documentary title | title document


vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport

controller of cable vehicle fares | ticket inspector | controller | passenger fare controller


Règlement sur la détermination de la conformité des marques ainsi que la révision et le réexamen des décisions sur la conformité des marques (ALÉNA) [ Règlement sur les déterminations de la conformité des marques ainsi que la révision et le réexamen des décisions sur la conformité des marques (ALÉNA) ]

NAFTA Marking Determination, Re-determination and Further Re-determination Regulations [ NAFTA Marking Determination and Re-determination Regulations ]


Anémie réfractaire non sidéroblastique, ainsi précisée

Refractory anaemia without sideroblasts, so stated
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. Lorsqu'un État membre constate, pour un produit provenant d'un autre État membre et portant des indications visées au titre IV du règlement (CE) no 834/2007 ainsi qu'au titre III et/ou à l'annexe XI du présent règlement, des irrégularités ou des infractions relatives à l'application du présent règlement, il en informe l'État membre ayant désigné l'organisme ou l'autorité de contrôle ainsi que la Commission.

2. Where a Member State finds irregularities or infringements relating to the application of this Regulation in a product coming from another Member State and bearing indications as referred to in Title IV of Regulation (EC) No 834/2007 and Title III and/or Annex XI of this Regulation, it shall inform the Member State which designated the control body or control authority and the Commission thereby.


aucun paiement ne doit se faire sur le Compte d’indemnisation d’acheteurs de titres de placement, à moins que le souscripteur ou son représentant légal ne souscrive en faveur de Sa Majesté une cession de toutes ses réclamations afférentes au montant ainsi payé ou retenu ainsi que dudit titre.

no payment shall be made out of the Investors’ Indemnity Account unless the subscriber or his legal representative executes an assignment in favour of Her Majesty of all his claims in respect of the amount so paid or retained and of the said security.


2. Les dépenses éligibles comprises dans une demande de paiement sont justifiées par des factures acquittées ou des pièces comptables de valeur probante équivalente, excepté pour les formes de soutien au titre de l'article 67, paragraphe 1, premier alinéa, points b), c) et d), au titre de l'article 68, de l'article 69, paragraphe 1, et de l'article 109 du présent règlement ainsi qu'au titre de l'article 14 du règlement FSE.

2. Eligible expenditure included in a payment application shall be supported by receipted invoices or accounting documents of equivalent probative value, except for forms of support under points (b), (c) and (d) of the first subparagraph of Article 67(1), under Article 68, Article 69(1) and Article 109 of this Regulation and under Article 14 of the ESF Regulation.


2. Les dépenses éligibles comprises dans une demande de paiement sont justifiées par des factures acquittées ou des pièces comptables de valeur probante équivalente, excepté pour les formes de soutien au titre de l'article 67, paragraphe 1, premier alinéa, points b), c) et d), au titre de l'article 68, de l'article 69, paragraphe 1, et de l'article 109 du présent règlement ainsi qu'au titre de l'article 14 du règlement FSE.

2. Eligible expenditure included in a payment application shall be supported by receipted invoices or accounting documents of equivalent probative value, except for forms of support under points (b), (c) and (d) of the first subparagraph of Article 67(1), under Article 68, Article 69(1) and Article 109 of this Regulation and under Article 14 of the ESF Regulation.


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2. Les dépenses éligibles comprises dans une demande de paiement sont justifiées par des factures acquittées ou des pièces comptables de valeur probante équivalente, excepté pour les formes de soutien au titre de l'article 67, paragraphe 1, premier alinéa, points b), c) et d), au titre de l'article 68, de l'article 69, paragraphe 1, et de l'article 109 du présent règlement ainsi qu'au titre de l'article 14 du règlement FSE.

2. Eligible expenditure included in a payment application shall be supported by receipted invoices or accounting documents of equivalent probative value, except for forms of support under points (b), (c) and (d) of the first subparagraph of Article 67(1), under Article 68, Article 69(1) and Article 109 of this Regulation and under Article 14 of the ESF Regulation.


Les règles de l'UE régissant la coopération renforcée sont prévues au titre IV, article 20, du TUE ainsi qu'au titre III, articles 326 à 334 du TFUE.

EU rules governing enhanced cooperation are provided for in Title IV, Article 20


Les règles UE régissant les coopérations renforcées figurent au titre IV, article 20, du traité UE, ainsi qu'au titre III, articles 326 à 334 du TFUE.

EU rules governing enhanced cooperation are provided for in Title IV, Article 20 TEU as well as in Title III, Articles 326-334 TFEU.


Toutefois, les articles 87, 88 et 89 du traité ne s’appliquent pas aux paiements effectués au titre des articles 44 à 48, 102, 102 bisbistersexiesocties bis, 104, 105, 182 et 182 bis, ainsi qu’au titre de la partie II, titre I, chapitre III, section IV bis, sous-section III et de la partie II, titre I, chapitre IV, section IV ter, du présent règlement, par les États membres, conformément au présent règlement.

However, Articles 87, 88 and 89 of the Treaty shall not apply to payments made under Articles 44 to 48, 102, 102a, 103, 103a, 103b, 103e, 103ga, 104, 105, 182 and 182a, Subsection III of Section IVa of Chapter III of Title I of Part II and Section IVb of Chapter IV of Title I of Part II of this Regulation by Member States in conformity with this Regulation.


Dans le cadre de notre mandat en matière de la reconnaissance des titres de compétences étrangers, nous avons demandé à ce réseau de formuler des solutions créatives et novatrices permettant de mieux évaluer et reconnaître les qualifications ainsi que les titres de compétences des nouveaux Canadiens, l'objectif étant de mieux les intégrer à la population active.

We are also, as part of our work on foreign credential recognition, engaging the network of sector councils to try to come up with some creative, innovative solutions for how to better assess and recognize the skills and competencies as well as the credentials that new Canadians bring with them to do a better job of integrating them into the labour force.


Les règles de l'UE régissant la coopération renforcée figurent au Titre IV, article 20 du TUE ainsi qu'au Titre III, articles 326 à 334 du TFUE

EU rules governing enhanced cooperation are provided for in Title IV, Article 20 TEU as well as in Title III, Articles 326-334 TFEU.




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ainsi qu'au titre ->

Date index: 2023-08-24
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