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Les licences peuvent être exclusives ou non exclusives
Mais peuvent en raison
Mentionner le type d'acte
Mentionner les dimensions ou les effets de l'action
Mentionner les raisons
Étant donné que les objectifs de

Traduction de «aides peuvent s'avérer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
les membres des chambres de recours peuvent être récusés s'ils peuvent être suspectés de partialité

the members of a Board of Appeal may be objected to if suspected of partiality


Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type d'acte] n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs.

Since the objectives of this [specify the type of act], (if relevant, specify the objectives) cannot be sufficiently achieved by the Member States [give reasons] but can rather, by reason of [specify the scale or effects of the action], be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union. In accordance with the principle of proportionality as set out in that Article, this [specify the type of act] does not go beyond what is necessary in order to achieve those objectives.


Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, ...[+++]

Definition: Voluntary, repetitive, stereotyped, nonfunctional (and often rhythmic) movements that do not form part of any recognized psychiatric or neurological condition. When such movements occur as symptoms of some other disorder, only the overall disorder should be recorded. The movements that are of a non self-injurious variety include: body-rocking, head-rocking, hair-plucking, hair-twisting, finger-flicking mannerisms, and hand-flapping. Stereotyped self-injurious behaviour includes repetitive head-banging, face-slapping, eye-poking, and biting of hands, lips or other body parts. All the stereotyped movement disorders occur most frequently in association with mental retardation (when this is the case, both should be recorded). If eye ...[+++]


les licences peuvent être exclusives ou non exclusives

a licence may be exclusive or non-exclusive


créer un environnement de travail dans lequel les artistes peuvent développer leur potentiel

create an environment where performers can work to develop their potential | encourage performers to develop their potential in their surroundings | create a work environment where performers can develop their potential | create a work environment where performers' potential may be developed
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
[7] L'article 31, paragraphe 2, du règlement VIS prévoit une dérogation au principe général selon lequel les données traitées dans le VIS ne peuvent être communiquées à un pays tiers ou à une organisation internationale, ni être mises à leur disposition: certains types de données peuvent être communiquées à un pays tiers, ou être mises à sa disposition, si cela s'avère nécessaire, dans des cas individuels, aux fins de prouver l'ide ...[+++]

[7] Article 31(2) of the VIS Regulation provides a derogation from the general principle that data processed in the VIS shall not be transferred or made available to a third country or to an international organisation: certain types of data may be transferred or made available to a third country if necessary in individual cases for the purpose of proving the identity of third-country nationals, including for the purpose of return, and only where specific conditions are met in order to ensure compliance with the requirements of EU data protection.


souligne que les stratégies de communication entre écoles et parents, la formation du caractère et d'autres programmes de développement personnel mis en place dans les environnements d'apprentissage, en coopération avec les familles et les autres partenaires sociaux concernés, peuvent contribuer à une convergence sociale vers le haut, à la promotion de la citoyenneté active et des valeurs européennes consacrées par les traités, et à la prévention de la radicalisation; souligne qu'un milieu familial favorable est essentiel pour façonn ...[+++]

Stresses that school-parent communication strategies, character education and other personal development programmes implemented in learning settings in cooperation with families and other relevant social partners can contribute to upward social convergence, promotion of active citizenship and European values as enshrined in the Treaties, and the prevention of radicalisation; underlines that a supportive home environment is crucial in shaping children’s proficiency in basic skills, and points to the value of courses for parents which can prove effective in countering educational poverty.


Les risques d'incidences négatives peuvent découler des propres activités de l'entreprise ou peuvent être liés à ses activités et, lorsque cela s'avère pertinent et proportionné, à ses produits, à ses services et à ses relations d'affaires, y compris ses chaînes d'approvisionnement et de sous-traitance.

The risks of adverse impact may stem from the undertaking's own activities or may be linked to its operations, and, where relevant and proportionate, its products, services and business relationships, including its supply and subcontracting chains.


2. Lorsque cela s’avère nécessaire et sur la base d’une appréciation au cas par cas, les États membres peuvent placer un demandeur en rétention, si d’autres mesures moins coercitives ne peuvent être efficacement appliquées.

2. When it proves necessary and on the basis of an individual assessment of each case, Member States may detain an applicant, if other less coercive alternative measures cannot be applied effectively.


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7. Les fonctionnaires du Parlement européen et les autres employés du Parlement travaillant pour les groupes politiques peuvent consulter des informations confidentielles s'ils ont un «besoin d'en connaître» avéré et peuvent consulter les informations classifiées au-dessus du niveau RESTREINT UE/EU RESTRICTED s'ils disposent de l'habilitation de sécurité du niveau approprié.

7. Officials of the European Parliament and other European Parliament employees working for political groups may consult confidential information if they have an established ‘need to know’, and may consult classified information above the level RESTREINT UE/EU RESTRICTED if they hold the appropriate level of security clearance.


1. Les contreparties centrales procèdent à des simulations de crise inversées qui visent à déterminer dans quelles conditions de marché la combinaison de leur marge, de leur fonds de défaillance et de leurs autres ressources financières peut s’avérer insuffisante pour couvrir leurs expositions de crédit, et dans quelles conditions leurs ressources financières liquides peuvent s’avérer insuffisantes.

1. A CCP shall conduct reverse stress tests which are designed to identify under which market conditions the combination of its margin, default fund and other financial resources may provide insufficient coverage of credit exposures and for which its liquid financial resources may be insufficient.


Toutefois, en raison du caractère opérationnel marqué du programme, dans certains cas, ces procédures peuvent être perçues comme complexes et peuvent ne pas s'avérer pleinement compatibles avec les pratiques quotidiennes des entreprises privées, notamment dans le contexte d’un environnement en constante mutation en matière de risques financiers.

However, due to the very operational nature of the programme, in some cases these procedures may be seen as complex and may not be fully compatible with the day-to-day practices of private companies, particularly in the context of an ever-changing financial risk environment.


4. Les fonctionnaires du Parlement européen et les autres employés du Parlement travaillant pour les groupes politiques peuvent consulter des informations confidentielles s'ils ont un «besoin d'en connaître» avéré et peuvent consulter les informations classifiées au-dessus du niveau «RESTREINT UE/EU RESTRICTED» s'ils disposent de l'habilitation de sécurité du niveau approprié.

4. Officials of the European Parliament and other Parliament employees working for political groups may consult confidential information if they have an established ‘need to know’, and may consult classified information above the level of ‘RESTREINT UE/EU RESTRICTED’ if they hold the appropriate level of security clearance.


De nombreux fonds ne peuvent se spécialiser suffisamment et leurs gestionnaires ne peuvent développer l’expérience sectorielle spécifique qui est nécessaire pour que les investissements s'avèrent fructueux.

As a result, many funds cannot become sufficiently specialised and their management teams cannot develop the special sectoral expertise required for successful investments.


(22) considérant qu'il est nécessaire, principalement aux fins des procédures d'évaluation de la conformité, de regrouper les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro dans deux catégories principales de produits; que, puisque la grande majorité de ces dispositifs ne présente pas un risque direct pour les patients et est utilisée par des professionnels dûment formés et que les résultats peuvent souvent être confirmés par d'autres moyens, les procédures d'évaluation de la conformité peuvent, en règle générale, se dérouler sous la seule responsabilité du ...[+++]

(22) Whereas it is necessary, essentially for the purpose of the conformity assessment procedures, to group in vitro diagnostic medical devices into two main product classes; whereas, since the large majority of such devices do not constitute a direct risk to patients and are used by competently trained professionals, and the results obtained can often be confirmed by other means, the conformity assessment procedures can be carried out, as a general rule, under the sole responsibility of the manufacturer; whereas, taking account of existing national regulations and of notifications received following the procedure laid down in Directiv ...[+++]




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aides peuvent s'avérer ->

Date index: 2021-08-16
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