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CCA
Comptabilité au coût actuel
Comptabilité au coût actuel indexé
Comptabilité en coûts actuels
Comptabilité en coûts actuels indexés
Comptes en coûts actuels indexés
Comptes établis en coûts actuels indexés
Ingénieure d’études
Ingénieure d’études et développement
Méthode du coût actuel
Méthode du coût actuel indexé
Utilisation
états financiers au coût actuel indexé
états financiers établis au coût actuel indexé
étude barostatique de l'estomac
études échographiques selon une localisation

Vertaling van "actuellement l'étude " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Étude diagnostique sur l'état actuel de la gestion écologique et environnementale du système fluvial commun du Zambèze

Diagnostic Study on the Present State of Ecology and Environmental Management of the Common Zambezi River System


états financiers établis au coût actuel indexé | états financiers au coût actuel indexé | comptes établis en coûts actuels indexés | comptes en coûts actuels indexés

current cost/constant purchasing power financial statements


utilisation (actuelle) à long terme d’anticoagulants

Long-term current use of anticoagulant


Échange sur les études canadiennes - Jeunesse actuelle : crise et défi

Interchange on Canadian Studies - Youth: Crisis and Challenge


Étude de l'état actuel de la recherche sur la connaissance des arts au Canada

State-of-the-Art Review of Research on Arts Literacy in Canada


ingénieure d’études | ingénieure d’études et développement | ingénieur d’études et de recherche/ingénieure d’études et de recherche | ingénieur d’études/ingénieure d’études

industrial design expert | product engineer | design engineer | designing engineer


comptabilité au coût actuel indexé | méthode du coût actuel indexé | comptabilité en coûts actuels indexés

current cost/constant purchasing power accounting


comptabilité au coût actuel | comptabilité en coûts actuels | méthode du coût actuel | CCA

current cost accounting | CCA | entry value accounting


études échographiques selon une localisation

Ultrasound studies by site


étude barostatique de l'estomac

Gastric barostat study
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
salue l'étude menée actuellement par la Commission sur le choix et l'innovation dans le secteur du commerce de détail; est convaincu que cette étude devrait faire apparaître clairement l'évolution et les moteurs du choix et de l'innovation au niveau du marché dans son ensemble.

Welcomes the Commission`s currently on-going study on choice and innovation in the retail sector; believes that this exercise would be instrumental in clarifying the evolution and drivers for choice and innovation at overall market level.


(Le document est déposé) Question n 334 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne le bijuridisme et l’harmonisation: a) quelles sont les mesures en place pour assurer le bijuridisme législatif dans tous les ministères; b) depuis l’adoption de la « Politique sur le bijuridisme législatif », comment le ministère de la Justice s’y est-il pris (i) pour s’assurer que tous les avocats du Ministère sont au courant des exigences du bijuridisme législatif afin d’en tenir compte lorsqu’ils conseillent des ministères clients sur des réformes législatives, (ii) pour améliorer la capacité de la Direction des services législatifs à rédiger des textes législatifs bijuridiques, (iii) pour veiller à ce que la rédaction des deux versions de chaque projet de l ...[+++]

(Return tabled) Question No. 334 Hon. Irwin Cotler: With regard to bijuralism and harmonization: (a) what measures are in place to ensure legislative bijuralism across all departments; (b) since the adoption of the “Policy on Legislative Bijuralism”, how has the Department of Justice (i) ensured that all legal counsel in the Department are made aware of the requirements of legislative bijuralism in order for them to be able to take it into account when advising client departments on legislative reforms, (ii) enhanced the capacity of the Legislative Services Branch to draft bijural legislative texts, (iii) undertook, in drafting both versions of every bill and proposed regulation that touches on provincial or territorial private law, to tak ...[+++]


(Le document est déposé) Question n 121 M. Ted Hsu: En ce qui concerne la mise en œuvre de la Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA): a) quelles mesures le Canada a-t-il prises pour conclure un accord intergouvernemental avec les États-Unis; b) avec quel type d’instrument juridique le gouvernement appliquera-t-il l’accord sur la FATCA; c) le gouvernement présentera-t-il un accord intergouvernemental au Parlement et, le cas échéant, quelle forme prendra cet accord; d) quelles dispositions sont en place pour s’assurer que le Parlement étudiera un accord intergouvernemental; e) quelles études ont été entreprises pour déterminer si u ...[+++]

(Return tabled) Question No. 121 Mr. Ted Hsu: With regard to the implementation of the Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA): (a) what steps has Canada undertaken to complete an Inter-Governmental Agreement (IGA) with the United States; (b) with what type of legal instrument will the government enact a FATCA implementation agreement; (c) will the government bring an IGA before Parliament and, if so, in what form; (d) what steps are in place to ensure parliamentary review of an IGA; (e) what studies have been undertaken as to whether an IGA can be implemented as an interpretation of the existing double tax treaty; (f) in what wa ...[+++]


La Commission précise qu'elle a récemment lancé une étude qui passera en revue de manière exhaustive et objective tous les aspects de la politique de défense commerciale de l'UE et de ses pratiques en la matière. Cette étude évaluera notamment l'utilisation de l'actuel instrument de défense commerciale, les méthodes employées dans le cadre de celui-ci, les résultats obtenus et l'efficacité de cet instrument quant à la réalisation des objectifs de politique commerciale de l'UE. Elle évaluera l'efficacité des décisions stratégiques actuelles et potentielles de ...[+++]

The Commission notes that it has recently launched a study which will provide a complete and objective review of all aspects of the EU's trade defence policy and practice, including an evaluation of the performance, methods, utilisation and effectiveness of the present TDI scheme in achieving its trade policy objectives, an evaluation of the effectiveness of the existing and potential policy decisions of the European Union (e.g., the Union interest test, the lesser duty rule, the duty collection system) in comparison with the policy decisions made by certain trading partners and an examination of the basic anti-dumping and anti-subsidy regulations in light of the administrative practice of the EU institutions, the judgments of the Court of ...[+++]


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en réexaminant et en déterminant la méthode employée aux niveaux national et européen pour produire les statistiques sur la consommation d'énergie finale (sources, variables, qualité, coûts) sur la base de la situation actuelle, des études existantes et d'études-pilotes de faisabilité, ainsi que d'une analyse coût-bénéfice à réaliser, et en évaluant les résultats des études-pilotes et de l'analyse coût-bénéfice de façon à définir les clés de répartition des énergies finales par secteur et principales utilisations de l'énergie et en intégrant progressiveme ...[+++]

reviewing and determining the methodology used at national and Community level to generate final energy consumption statistics (sources, variables, quality, costs) based on the current situation, existing studies and feasibility pilot studies, as well as cost-benefit analyses yet to be conducted, and evaluating the findings of the pilot studies and cost-benefit analyses with a view to establishing breakdown keys for final energies by sector and main energy uses and gradually integrating the resulting elements into the statistics from 2012 (reference year) onwards.


La Commission envisage les actions suivantes: l'adoption et la mise en œuvre de plusieurs propositions législatives de la Commission visant à améliorer l’application du principe de reconnaissance mutuelle en matière pénale avant comme après le procès, grâce à la définition de dispositions, applicables dans toute l’UE, en matière de conflits de compétences, de garanties procédurales, de présomption d'innocence et de normes minimales pour l’obtention d’éléments de preuve, d'une part, et grâce à des mesures concrètes visant à améliorer la formation des magistrats ainsi que l'efficacité des systèmes judiciaires, d'autre p ...[+++]

The Commission envisages the following action: the adoption and implementation of the Commissions legislative proposals to enhance the implementation of the principle of mutual recognition both in the pre-trial and in the post-trial phases-laying down EU wide rules on jurisdiction, procedural guarantees, presumption of innocence and on minimum standards for gathering of evidence and by concrete measures to improve judicial training and the efficiency of justice systems; a study to be presented in 2007 on the horizontal problems that are encountered in the negotiation and application of the mutual recognition principle and the gaps in th ...[+++]


Le programme sera géré par la Commission avec l'aide éventuelle d'une future agence d'exécution, dont la création est actuellement à l'étude. Les crédits sont destinés à couvrir les dépenses afférentes aux études, réunions d'experts, communications, conférences et publications directement liées à l'objectif du programme, ainsi que toute autre dépense afférente à l'assistance technique et administrative qui ne relève pas des missions de l'autorité publique.

The programme will be managed by the Commission, with possible assistance from a future Executive Agency, the creation of which is currently under study The appropriation is intended to cover expenditure for studies, meetings of experts, information, conferences and publications directly linked to the objective of the programme, plus any other expenditure on technical and administrative assistance not involving public authority tasks.


Un volet spécifique est consacré aux régions ultra périphériques. Les résultats de cette étude sont actuellement examinés par la Commission. Cette étude sera le cas échéant complétée par des études complémentaires en vue du rapport à élaborer sur la stratégie globale à l'égard des régions ultra périphériques durant l'année 2003.

The Commission is currently considering the results of this study, which will, if necessary, be supplemented by other studies in preparation for the report on the general strategy for the outermost regions to be prepared in 2003.


Comme cette étude pourrait aboutir à la conclusion qu'il conviendrait de maintenir certaines mesures spécifiques pour le secteur, un appel d'offres parallèle mais distinct a été publié pour une seconde étude sur le contrôle futur des aides, étant entendu que la Commission décidera, au vu des conclusions de la première étude, de la nécessité de la réaliser. Cette deuxième étude reconsidérerait la forme et la nature du contrôle des aides au lieu de se borner à envisager de modifier l'encadrement actuel.

As the study might conclude that there should continue to be some form of appropriate measures on aid to the industry, a parallel but separate invitation to tender was issued for a second study on the future control of aid to this industry with the caveat that the Commission would decide, in light of the conclusions of the first study, whether or not this second study was required. This study would consider anew the form and nature of control of aid to this sector and would not simply consider how to modify the current Code.


Dans les différents domaines concernés, la Communauté européenne mène de nombreuses activités, dans le cadre de ses différents programmes coopératifs de recherche : programmes BRITE/EURAM (technologies industrielles et des matériaux); MAST (Sciences et Technologie Marine); programmes de recherche dans le domaine de l'environnement, de la pêche, de l'énergie, etc (1) Le dossier de presse pour la Conférence est disponible au bureau BREY 6/41 - 2 - La conférence sera notament l'occasion de faire le point sur l'état d'avancement et les premiers résultats d'un certain nombre de projets actuellement en cours : projets de développement de mat ...[+++]

The European Community runs various activities in the different sectors concerned as part of its numerous research cooperation programmes: Brite/Euram (industrial and material technologies); Mast (marine sciences and technology); and research programmes in the fields of the environment, fisheries and energy, etc. 1 The press file for the conference can be had from office BREY 6/41. - 2 - The conference will provide an opportunity for taking stock of the state of progress and initial results of a number of projects currently under way: projects to develop composite materials for offshore platforms and to apply computer assisted design methods to shipbuilding (Brite/Euram programme); projects to study the natural variability of and changes ...[+++]


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