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Abus d'une substance psycho-active
Accessoire
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Annexe
Annexe au mazout
Annexe à l'huile
Annexé
Annexé au bien-fonds
Annexé à
Antenne active à réseau d'éléments en phase
Antenne réseau active
Antenne-réseau active
Bien annexe
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Flotte en rade
Flotte existante
Flotte navale au mouillage
Flotte vivant
Flotte à l'ancrage
Flotte à l'ancre
Flotte équipée
Force navale active
Force navale effective
Force navale réelle
Forces navales disponibles
Forces navales existantes
Hallucinose
Jalousie
Marine existante
Marine à l'ancrage
Marine à l'ancre
Marque adhésive à chaud
Marque à adhésif activé à chaud
Mauvais voyages
Paranoïa
Parc naval
Population active à plein temps
Population active à temps plein
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «active à l'annexe » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
antenne-réseau active [ antenne réseau active | antenne active à réseau d'éléments en phase ]

active-phased array antenna [ active array antenna | active-array antenna ]


population active à temps plein [ population active à plein temps ]

full-time labour force [ full-time labor force ]


marque adhésive à chaud [ marque à adhésif activé à chaud ]

heat activated marking


système de commandes de vol actives à trois voies doublées

duo-triplex active control system


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


accessoire | annexe | annexé | annexé à | annexé au bien-fonds | bien annexe

appendant


Infection gonococcique de la partie inférieure de l'appareil génito-urinaire, sans abcès périurétral ou des glandes annexes

Gonococcal infection of lower genitourinary tract without periurethral or accessory gland abscess


Infection gonococcique de la partie inférieure de l'appareil génito-urinaire, avec abcès périurétral et des glandes annexes

Gonococcal infection of lower genitourinary tract with periurethral and accessory gland abscess


parc naval | flotte existante | marine existante | flotte à l'ancrage | marine à l'ancrage | forces navales existantes | marine à l'ancre | flotte à l'ancre | forces navales disponibles | force navale effective | force navale réelle | force navale active | flotte vivant | flotte en rade | flotte navale au mouillage | flotte équipée

fleet in being


annexe | annexe à l'huile | annexe au mazout

fuel-oil heater | oil heater
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les substances actives inscrites à l'annexe I de la directive 91/414/CEE sont réputées approuvées en vertu du règlement (CE) no 1107/2009 et figurent à l'annexe, partie A, du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission

Active substances included in Annex I to Directive 91/414/EEC are deemed to have been approved under Regulation (EC) No 1107/2009 and are listed in Part A of the Annex to Commission Implementing Regulation (EU) No 540/2011


d) sauf en ce qui a trait à une composante visée aux alinéas 1a), b) ou c) de l’annexe I ou à l’annexe II, aux demandes de certificat d’homologation d’un produit antiparasitaire dont la matière active est, selon le cas :

(d) except for a component referred to in subitem 1(a), (b) or (c) of Schedule I and any item in Schedule II, an application for a certificate of registration of a pest control product whose active ingredient is


(2) Le projet pilote n 9 vise les prestataires — à l’exception de ceux auxquels s’applique le Règlement sur l’assurance-emploi (pêche) — dont la période de prestations est établie le 11 décembre 2005 ou après cette date, qui deviennent ou redeviennent membres de la population active et qui résident habituellement dans une région qui figure à l’annexe II. 5 et qui est décrite à l’annexe I.

(2) Pilot Project No. 9 applies in respect of every claimant who is a new entrant or a re-entrant to the labour force, whose benefit period is established on or after December 11, 2005 and who is ordinarily resident in a region described in Schedule I that is set out in Schedule II. 5, other than a claimant in respect of whom the Employment Insurance (Fishing) Regulations apply.


(2) Le projet pilote n 13 vise le prestataire — à l’exception de celui auquel s’applique le Règlement sur l’assurance-emploi (pêche) — dont la période de prestations est établie au cours de la période commençant le 7 décembre 2008 et se terminant le 4 décembre 2010, qui devient ou redevient membre de la population active et qui réside habituellement dans une région qui figure à l’annexe II. 9 et qui est décrite à l’annexe I.

(2) Pilot Project No. 13 applies in respect of every claimant who is a new entrant or a re-entrant to the labour force, whose benefit period is established in the period beginning on December 7, 2008 and ending on December 4, 2010 and who is ordinarily resident in a region described in Schedule I that is set out in Schedule II. 9, other than a claimant in respect of whom the Employment Insurance (Fishing) Regulations apply.


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Des 98 communautés qui figurent à l'annexe de la loi, nous entretenons des relations actives avec 58 d'entre elles.

Of those 98 that are currently scheduled under the act, we are actively involved with 58 of those communities.


L'IETA est active au Canada depuis sa formation en 1999 et entretient des liens avec le gouvernement du Canada aux termes d'un protocole d'entente qui est intervenu en octobre 2003 entre l'IETA et Ressources naturelles Canada, document qui est aussi annexé à notre mémoire.

IETA has been active in Canada since its formation in 1999 and has liaised with the Canadian government, with a memorandum of understanding signed in October 2003 between IETA and Natural Resources Canada, also attached to this document.


Lorsqu'une substance active n'est pas encore inscrite à l'annexe I de la directive 91/414/CEE et qu'un État membre a fixé, au plus tard à la date d'entrée en vigueur de l'annexe I du présent règlement, une LMR nationale pour cette substance active pour un produit visé à l'annexe I du présent règlement, ou a décidé qu'aucune LMR n'était nécessaire pour cette substance active, l'État membre concerné notifie à la Commission, sous une forme et à une date arrêtées conformément à la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2, la LMR nationale, ou le fait qu'a ...[+++]

Where an active substance is not yet included in Annex I to Directive 91/414/EEC and where a Member State has set, by the date of entry into force of Annex I to this Regulation at the latest, a national MRL for that active substance for a product covered by Annex I to this Regulation, or has decided that no MRL is required for that active substance, the Member State concerned shall notify the Commission, in a format and by a date to be established in accordance with the procedure referred to in Article 45(2), of the national MRL, or the fact that no MRL is required for an active substance, and wh ...[+++]


Afin de faciliter le contrôle des résidus de pesticides, une valeur par défaut doit être fixée pour les résidus de pesticides présents dans les produits ou groupes de produits visés à l'annexe I, pour lesquels aucune LMR n'a été définie aux annexes II ou III, à moins que la substance active en question ne figure à l'annexe IV. Il convient de fixer cette valeur par défaut à 0,01 mg/kg et de prévoir la possibilité d'établir une limite différente pour les substances actives visées à l'annexe V, compte tenu des méthodes analytiques de ro ...[+++]

In order to facilitate control of residues of pesticides, a default value is to be set for pesticide residues present in products or groups of products covered by Annex I for which no MRLs have been established in Annexes II or III, unless the active substance in question is listed in Annex IV. It is appropriate to set the default value at 0,01 mg/kg and to provide for the possibility of setting it at a different level for active substances covered by Annex V, taking into account the routine analytical methods available and/or consumer protection.


3. Par dérogation au paragraphe 1, les États membres peuvent autoriser sur leur propre territoire, après un traitement par fumigation postérieur à la récolte, les résidus de substance active qui dépassent les limites fixées aux annexes II et III pour un produit couvert par l'annexe I, lorsque ces combinaisons substance active/produit sont inscrites dans la liste figurant à l'annexe VII, pour autant que:

3. By way of derogation from paragraph 1, Member States may authorise, further to a post-harvest treatment with a fumigant on their own territory, residue levels for an active substance which exceed the limits specified in Annexes II and III for a product covered by Annex I where the active substance/product combinations are listed in Annex VII provided that:


0,01 mg/kg en ce qui concerne les produits pour lesquels aucune LMR spécifique n'a été établie à l'annexe II ou à l'annexe III ou pour les substances actives ne figurant pas à l'annexe IV, à moins que des valeurs par défaut différentes soient fixées pour une substance active selon la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2, tout en tenant compte des méthodes analytiques de routine disponibles.

0,01 mg/kg for those products for which no specific MRL is set out in Annexes II or III, or for active substances not listed in Annex IV unless different default values are fixed for an active substance in accordance with the procedure referred to in Article 45(2) while taking into account the routine analytical methods available.


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