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APE d'étape
Accord de partenariat économique d'étape
Aide céréalière accordée à des conditions de faveur
Exemption accordée aux particuliers
Franchises accordées aux particuliers
Ligne d'étapes Crimson
Ligne d'étapes aériennes Crimson
Ligne d'étapes aériennes du Nord-Ouest
Ligne d'étapes du Nord-Ouest
Prestations accordées par une administration locale
Projet à étapes multiples
Préférence accordée à l'arrière
Préférence accordée à l'arrière du train
Route de relais aériens Crimson
Route de relais aériens du Nord-Ouest
Route des relais aériens Crimson
Route des relais aériens du Nord-Ouest
Route à escales Crimson
Route à escales du Nord-Ouest
Route à relais Crimson
Route à relais du Nord-Ouest
Route à étapes Crimson
Route à étapes du Nord-Ouest

Vertaling van "accordées à l'étape " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
ligne d'étapes Crimson [ route à relais Crimson | ligne d'étapes aériennes Crimson | route de relais aériens Crimson | route des relais aériens Crimson | route à étapes Crimson | route à escales Crimson ]

Crimson Staging Route [ Crimson Air Staging Route ]


ligne d'étapes du Nord-Ouest [ ligne d'étapes aériennes du Nord-Ouest | route de relais aériens du Nord-Ouest | route des relais aériens du Nord-Ouest | route à étapes du Nord-Ouest | route à relais du Nord-Ouest | route à escales du Nord-Ouest ]

Northwest Staging Route [ Northwest Air Staging Route ]


préférence accordée à l'arrière | préférence accordée à l'arrière du train

rear-end preference


Première Nation d'Alexis, enquête sur la revendication relative aux emprises accordées à TransAlta Utilities [ Première Nation d'Alexis : objet du rapport : enquête sur la revendication relative aux emprises accordées à TransAlta Utilities ]

Alexis First Nation Inquiry, TransAlta Utilities Rights of Way Claim [ Alexis First Nation: report on: TransAlta Utilities Rights of Way Claim ]


aide céréalière accordée à des conditions de faveur

concessional cereal aid




accord de partenariat économique d'étape | accord d'étape vers un accord de partenariat économique | APE d'étape

Stepping Stone Agreement | stepping stone Economic Partnership Agreement | stepping stone EPA


prestations accordées par une administration locale

Local authority benefits


Protocole no. 1 fixant les possibilités de pêche accordées par le Maroc et la contrepartie accordée par la Communauté pour la période du 1er mars 1988 au 29 février 1992

Protocol No 1 setting out fishing opportunities accorded by Morocco and the compensation accorded by the Community for the period from 1 March 1988 to 29 February 1992


exemption accordée aux particuliers | franchises accordées aux particuliers

exemption benefiting individuals | tax-free allowances benefiting individuals
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'assistance accordée aux mineurs doit relever d'un processus marqué par la continuité et la stabilité, qui doit englober l'étape du retour et l'étape postérieure à celui-ci.

Assistance to minors should be a continuous and stable process, which should include the return and post-return phase.


Une assistance technique ISPA a été accordée en 2001 afin de soutenir la mise en oeuvre des étapes I à III de la feuille de route.

ISPA technical assistance was granted in 2001 to support stages I to III of the Road Map to EDIS.


La Commission a décidé d'adresser à la Hongrie un avis motivé — deuxième étape de la procédure d'infraction — au motif que la loi telle que modifiée n'est pas compatible avec la liberté, accordée aux établissements d'enseignement supérieur, de s'établir et de fournir des services n'importe où dans l'UE.

The Commission has decided to send Hungary a reasoned opinion – the second step in an infringement procedure – on the grounds that the law as amended is not compatible with the freedom for higher education institutions to provide services and establish themselves anywhere in the EU.


Sous réserve que l'autorité compétente en matière de réception y consente, la réception par type d'un véhicule entier délivrée au constructeur de l'étape postérieure ne doit pas être étendue ou révisée lorsqu'une extension accordée au véhicule de l'étape antérieure n'affecte pas l'étape postérieure ou les données techniques du véhicule.

Subject to the agreement of the approval authority, a whole vehicle type-approval granted to the manufacturer of the subsequent stage needs not to be extended or revised where an extension given at the previous stage vehicle does not affect the subsequent stage or the technical data of the vehicle.


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6. La réception par type en ce qui concerne l’étape finale d’achèvement du véhicule n’est accordée qu’après que l’autorité compétente en matière de réception a vérifié que le type de véhicule réceptionné à l’étape finale satisfait, à cette date, à l’ensemble des exigences techniques applicables.

6. The type-approval for the final stage of completion shall be granted only after the approval authority has verified that the vehicle type-approved at the final stage meets at that time all applicable technical requirements.


6. La réception par type en ce qui concerne l'étape finale d'achèvement du véhicule n'est accordée qu'après que l'autorité compétente en matière de réception a vérifié que le type de véhicule réceptionné à l'étape finale satisfait, à cette date, à l'ensemble des exigences techniques applicables.

6. The type-approval for the final stage of completion shall be granted only after the approval authority has verified that the vehicle type-approved at the final stage meets at that time all applicable technical requirements.


6. La réception par type en ce qui concerne l'étape finale d'achèvement du véhicule n'est accordée qu'après que l'autorité compétente en matière de réception a vérifié que le type de véhicule réceptionné à l'étape finale satisfait, à cette date, à l'ensemble des exigences techniques applicables.

6. The type-approval for the final stage of completion shall be granted only after the approval authority has verified that the vehicle type-approved at the final stage meets at that time all applicable technical requirements.


Il s’agit d’un projet ambitieux, qui devrait être mis en œuvre par étapes, la priorité étant accordée à la TVA.

This project is ambitious and should be realised through a step-by-step approach, with priority being given to VAT.


Pour ce faire, les systèmes de protection sociale devront être renforcés, et de vastes mesures favorisant l’éducation et la formation tout au long de la vie ainsi que l’inclusion active devront être prises pour offrir à chacun des perspectives aux différentes étapes de sa vie et une protection contre l’exclusion, une attention particulière étant accordée aux femmes.

This would require enhancing social protection systems, lifelong learning and comprehensive active inclusion policies to create opportunities at different stages of people’s lives and shield them from the risk of exclusion, with special attention to women.


L'assistance accordée aux mineurs doit relever d'un processus marqué par la continuité et la stabilité, qui doit englober l'étape du retour et l'étape postérieure à celui-ci.

Assistance to minors should be a continuous and stable process, which should include the return and post-return phase.


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