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.1 Avec acidocétose Acidocétose
Abus d'une substance psycho-active
Acidocétose
Acidose
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Amyotrophie
Angiopathie périphérique+
Arthropathie diabétique
Caisse LPFP 2
Cataracte
Delirium tremens
Diabétique
Document attestant le titre
Document constitutif de titre
Document titre
Démence alcoolique SAI
Gangrène
Hallucinose
Hyperglycémique SAI
Hyperosmolaire
Jalousie
Mauvais voyages
Mononévrite
Neuropathie végétative
Paranoïa
Psychose SAI
Rapports établis à titre d'observation
Résiduel de la personnalité et du comportement
Rétinopathie
Titre
Titre d'un rapport
Titre documentaire
Titre représentatif
Ulcère
Vérificateur de titres de transport
Vérificatrice de titres de transport

Vertaling van "Titre d'un rapport " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


rapports établis à titre d'observation

the observation ratios established


Définition: Parents forçant l'enfant à se comporter de façon différente de la norme locale, que ce soit par rapport à son sexe (en habillant un garçon en fille), par rapport à son âge (en forçant un enfant à prendre des responsabilités plus lourdes qu'il ne peut en assumer pour son âge) ou pour d'autres raisons (obligeant l'enfant à entreprendre des activités contre son gré ou des activités trop difficiles pour lui).

Definition: Parents forcing the child to be different from the local norm, either sex-inappropriate (e.g. dressing a boy in girl's clothes), age-inappropriate (e.g. forcing a child to take on responsibilities above her or his own age) or otherwise inappropriate (e.g. pressing the child to engage in unwanted or too difficult activities).


document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif

document of title | documentary title | title document


service au titre du RPC comptabilisé par rapport à la CRFP [ service au titre du RPC inscrit à l'actif du participant sur les registres de la CRFP | service enregistré au titre du RPC et comptabilisé par rapport à la caisse 2 du RPRFP | caisse LPFP 2 ]

CPP service attributable to PSPF [ CPP service attributable to Fund 2 | CPP service attributable to PSSA 2 | CPP PSPF service ]


Rapport sur les pratiques et la fraude en matière de transport de titres fonciers [ Les pratiques et la fraude en matière de transport de titres fonciers ]

Report on Land Title Conveyance Practices and Fraud [ Land Title Conveyance Practices and Fraud ]


vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport

controller of cable vehicle fares | ticket inspector | controller | passenger fare controller


Rapport sur les activités fédérales, provinciales et territoriales liées à l'évaluation des titres et diplômes, 1995-1996

Report on Federal, Provincial and Territorial Activities Related to the Assessment of Credentials, 1995-96


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques E10-E14: Code Titre .0 Avec coma Coma:diabétique, avec ou sans acidocétose:hyperglycémique | hyperosmolaire | hyperglycémique SAI | .1 Avec acidocétose Acidocétose | Acidose | diabétique, sans mention de coma | .2+ Avec complications rénales Glomérulonéphrite intracapillaire (N08.3*) Néphropathie diabétique (N08.3*) Syndrome de Kimmelstiel-Wilson (N08.3*) .3+ Avec complications oculaires Cataracte (H28.0*) | Rétinopathie (H36.0*) | diabétique | .4+ Avec complications neurologiques Amyotrophie (G73.0*) | Mononévrite (G59.0*) | Neurop ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories E10-E14: Code Title .0 With coma Diabetic:coma with or without ketoacidosis | hyperosmolar coma | hypoglycaemic coma | Hyperglycaemic coma NOS .1 With ketoacidosis Diabetic:acidosis | ketoacidosis | without mention of coma | .2+ With renal complications Diabetic nephropathy (N08.3*) Intracapillary glomerulonephrosis (N08.3*) Kimmelstiel-Wilson syndrome (N08.3*) .3+ With ophthalmic complications Diabetic:cataract (H28.0*) | retinopathy (H36.0*) | .4+ With neurological complications Diabetic:amyotrophy (G73.0*) | autonomic neuropathy (G99.0*) | mononeuropathy ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En supposant que toutes les mesures donnent les résultats escomptés et que l'on prenne en compte l'échange de quotas et de crédits de réduction des émissions au titre du système d'échange de quotas d'émission, la réduction globale escomptée des émissions de GES pourrait atteindre 13,4 % au cours de la période d'engagement au titre du protocole de Kyoto, par rapport aux niveaux de l'année de référence.

Assuming that all measures deliver as expected and allowance and emission reduction credits trade under the EU ETS is taken into account, the projected overall reduction of GHG emissions could be up to 13.4% in the Kyoto commitment period compared to base year levels.


Il a été constaté dans le rapport de 2014 établi au titre du MCV qu'en dépit de l'adoption de certaines mesures importantes pour réformer sa gestion, le Conseil supérieur de la magistrature n'était pas largement considéré comme «une autorité autonome et indépendante en mesure de défendre efficacement l'indépendance de l'appareil judiciaire par rapport au pouvoir exécutif et au Parlement».[5] En 2014, les travaux du CSM ont continué de susciter des controverses, plusieurs incidents étant intervenus en ce qui concerne des nominations, d ...[+++]

The 2014 CVM report noted that despite some important steps in terms of managerial reform, the SJC was not widely regarded as "an autonomous and independent authority able to effectively defend the judiciary's independence vis-à-vis the executive and parliamentary branches of government".[5] The work of the SJC in 2014 has continued to be subject to controversy, with several incidents in relation to appointments, dismissals or the control of the application by courts of the system of random allocation of cases.


Diverses brochures et autres publications ont été préparées et publiées, par exemple : « Le programme SAPARD en République tchèque », « Lignes directrices pour les demandeurs d'aide financière au titre du programme SAPARD », « Demande d'aide financière au titre du programme SAPARD », « Règles fixant les conditions d'octroi d'aide financière pour les projets dans le cadre du programme SAPARD » (édition tchèque) et « Le programme SAPARD en République tchèque : rapport annuel 20 ...[+++]

Brochures and other publications were produced entitled for example: "SAPARD Programme in the Czech Republic", "Instructions for the applicants for financial aid from the SAPARD Programme", "Application for financial aid from the SAPARD Programme", "The rules laying down the conditions for the granting of financial aid for projects under the SAPARD Programme" in Czech and Bilingual "Annual Report on the SAPARD Programme in the Czech Republic in 2001" were prepared and published.


FAQ Fiche d'information Plan d'action européen de la défense Orientations politiques du président Juncker Plan de mise en œuvre de la stratégie globale dans le domaine de la sécurité et de la défense Déclaration et feuille de route de Bratislava Rapport d'évaluation sur la directive relative aux marchés publics Note d'orientation sur la passation de marchés de gouvernement à gouvernement et l'application de la directive relative aux marchés publics Le rapport d'évaluation sur la directive relative aux transferts de produits liés à la défense Recommandation sur l'harmonisation de la licence générale de transfert destinée aux forces ...[+++]

FAQs Factsheet European Defence Action Plan President Juncker Political Guidelines Global Strategy's Implementation Plan on Security and Defence Bratislava declaration and roadmap Evaluation Report on the Procurement Directive Guidance Note on Government to Government Sales and the application of the Procurement Directive The Evaluation Report on the Transfer Directive Recommendation on the harmonisation of the General Transfer Licence for armed forces under Directive 2009/43/EC (Transfers Licence) Recommendation on the harmonisation of the General Transfer Licence for recipients certified under Directive 2009/43/EC (Transfers Licence) R ...[+++]


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Nouvel article ( 7.1 ) Murray Calder propose, Que le projet de loi C-26 soit modifié par adjonction, après la ligne 15, page 12, de ce qui suit : « 7.1 La même loi est modifiée par adjonction, après l'article 85, de ce qui suit : Commissaire aux plaintes relatives au transport aérien 85.1 (1) Le ministre peut désigner un membre temporaire à titre de commissaire aux plaintes relatives au transport aérien pour l'application du présent article (2) Une personne peut déposer une plainte au commissaire relativement au service aérien d'un licencié si elle s'est déjà plainte auprès du licencié relativement à ce service mais n'a pas obtenu satisf ...[+++]

On New Clause 7.1 Murray Calder moved, That Bill C-26 be amended by adding after line 19 on page 12 the following: " 7.1 The Act is amended by adding the following after section 85: Air Travel Complaints Commissioner 85.1 (1) The Minister may designate a temporary member to act as the Air Travel Complaints Commissioner for the purposes of this section (2) A person may file in writing with the Air Travel Complaints Commissioner a complaint against a licensee in respect of its air service if the person made the complaint to the licensee and the complaint was not resolved to the person's satisfaction (3) The Commissioner, or a person authorized to act on the Commissioner's behalf, shall review and attempt to resolve every complaint filed under ...[+++]


Question n 529 M. Michael Savage: En ce qui concerne les titres achetés des banques dans le cadre du programme d’achat de titres de la Société canadienne d’hypothèques et de logement annoncé à l’automne 2008 et au printemps 2009: a) combien et quel type de titres ont été achetés; b) en ce qui concerne les titres hypothécaires, (i) pour combien de titres l’emprunteur est en défaut de paiement, (ii) de ceux-ci, dans quelles régions y en a-t-il le plus et dans lesquelles y en a-t-il le moins, (iii) quelle en est la valeur; c) combien de temps le gouvernement entend-il détenir ces titres; d) combien de titres ont été achetés de chaque ban ...[+++]

Question No. 529 Mr. Michael Savage: With regard to securities purchased from banks as part of the Canada Mortgage and Housing Corporation securities purchase program announced in the fall of 2008 and spring of 2009: (a) how much and what type of securities were purchased; (b) out of those mortgage securities, (i) how many defaulted, (ii) in what regions were the defaults most and least prevalent, (iii) what is the dollar value of the defaults; (c) how long does the government plan on holding these securities; (d) how much securities were purchased from each bank or entity, and for how much; (e) were any securities purchased from foreign banks or entities and, if s ...[+++]


J'aimerais donc que quelqu'un propose l'adoption, à titre de rapport du comité à la Chambre, du projet de rapport concernant les limites des circonscriptions électorales au Manitoba et que le président présente le rapport à la Chambre (La motion est adoptée) Le président: Puis-je demander que le projet de rapport concernant les limites des circonscriptions électorales au Nouveau-Brunswick soit adopté, à titre de rapport du comité présenté à la Chambre, et que le président présente ce rapport à la Chambre (La motion est adoptée) Le pré ...[+++]

I would ask, would someone move that the draft report concerning the riding boundaries in Manitoba be adopted as the committee's report to the House and that the chair present the report to the House (Motion agreed to) The Chair: Could I ask with respect to New Brunswick that the draft report concerning the riding boundaries in New Brunswick be adopted as the committee's report to the House and that the chair present the report to the House (Motion agreed to) The Chair: I have another motion, one for the adoption of the committee's budget.


Rapport annuel : article 83.3 (3) Chaque année, le solliciteur général du Canada établit et fait déposer devant le Parlement et le ministre responsable de la sécurité publique dans chaque province publie un rapport - ou le met à la disposition du public de toute autre façon - sur l'application de l'article 83.3, qui contient notamment les renseignements ci-après à l'égard de l'année précédente : a) le nombre d'arrestations effectuées sans mandat au titre du paragraphe 83.3(4) et la durée de la détention de la personne dans chacun des cas; b) le nombre de cas d'arrestation sa ...[+++]

Annual report (section 83.3) (3) The Solicitor General of Canada shall prepare and cause to be laid before Parliament and the Minister responsible for policing in every province shall publish or otherwise make available to the public an annual report for the previous year on the operation of section 83.3 that includes (a) the number of arrests without warrant that were made under subsection 83.3(4) and the period of the arrested person's detention in custody in each case; and (b) the number of cases in which a person was arrested without warrant under subsection 83.3(4) and was released (i) by a peace officer under paragraph 83.3(5)(b), or (ii) by a judge u ...[+++]


[82] Rapport de M. Christopher Beazley sur le rapport d'évaluation de la Commission au Conseil et au Parlement européen concernant l'application de la recommandation du Conseil du 24 septembre 1998 sur la protection des mineurs et de la dignité humaine, (COM(2001) 106 - C5-0191/2001 - 2001/2087(COS)). [http ...]

[82] Report by Mr Christopher Beazley on the evaluation report from the Commission to the Council and the European Parliament on the application of Council Recommendation of 24 September 1998 concerning the protection of minors and human dignity, (COM(2001) 106 - C5-0191/2001 - 2001/2087(COS)).


9-10 décembre : Présentation au Conseil européen d'Essen des rapports des Conseils Affaires générales et JAI. mars 95 : Examen par le Conseil JAI du résultat des travaux réalisés dans le cadre du Titre VI. avril-mai 1995 : Définition par le Conseil "Affaires générales" d'une stratégie globale de l'Union visant à combattre les actes de violences racistes et xénophobes, qui sera fondée sur : - le rapport final de la Commission consultative ; - les vues exprimées par le Conseil au sein de ses diverses instances spéc ...[+++]

9/10 December Presentation to the European Council in Essen of the reports of the General Affairs and JHA Councils. March 1995: Examination by the JHA Council of the results of the work done pursuant to Title VI. April-May 1995:Establishment by the General Affairs Council of an overall Union strategy aimed at combating racist and xenophobic acts of violence on the basis of: - the final report of the Consultative Commission; - the views expressed by the Council in its various specialized formations. ...[+++]


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