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Abus d'une substance psycho-active
Adhérences
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Atrophie
Delirium tremens
Du canal cystique ou de la vésicule biliaire
Dyskinésie
Démence alcoolique SAI
Exclusion
Fatigué
Hallucinose
Hypertrophie
Jalousie
Kyste
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Temps d'exclusion
Ulcère

Traduction de «Temps d'exclusion » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Livre blanc sur les secteurs et les activités exclus de la directive sur le temps de travail

White Paper on sectors and activities excluded from the Working Time Directive


Livre blanc sur l'aménagement du temps de travail et les secteurs exclus

White Paper on working time and excluded sectors


prise en considération exclusive de la zone de travail, indépendamment du facteur temps de séjour

taking only the workzone into consideration independently of the time spent factor




plaie ouverte d'un pied, à l'exclusion des orteils

Open wound of foot, excluding toe(s)


Affections inflammatoires de l'utérus, à l'exclusion du col

Inflammatory disease of uterus, except cervix


Adhérences | Atrophie | Dyskinésie | Exclusion | Hypertrophie | Kyste | Ulcère | du canal cystique ou de la vésicule biliaire

Adhesions | Atrophy | Cyst | Dyskinesia | Hypertrophy | Nonfunctioning | Ulcer | of cystic duct or gallbladder


exposition à un flash de chaleur dû à une explosion en temps de guerre

Exposure to heat flash due to explosion in war
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le temps consacré au travail agricole dans l'exploitation désigne le temps de travail effectivement consacré au travail agricole sur l'exploitation, à l'exclusion du temps consacré au travail pour les besoins du ménage de l'exploitant ou du chef d'exploitation.

The time spent on farm work on the holding is the working time actually devoted to farm work for the holding, excluding work in the households of the holder or manager.


Les organismes de radiodiffusion télévisuelle doivent consacrer au moins 10 % de leur temps d'antenne, ou 10 % de leur budget de programmation, à des œuvres européennes émanant de producteurs indépendants d’organismes de radiodiffusion télévisuelle, à l’exclusion du temps consacré:

Broadcasters must devote at least 10% of their transmission time, or 10% of their programming budget, to European works created by producers who are independent of broadcasters, excluding time allocated to:


procédures restreintes ou négociées, après publication préalable d'un avis de marché, lorsque le soumissionnaire auquel le marché doit être attribué était le seul qui satisfaisait aux critères d'exclusion et de sélection, pour autant que, conformément à l'article 149, paragraphe 3, premier alinéa, point a), les autres candidats ou soumissionnaires aient été informés des motifs de leur exclusion ou du rejet peu de temps après l'adoption des décisions correspondantes sur la base des critères d'exclusion et de sélection;

restricted or negotiated procedures after prior publication of a contract notice where the tenderer to whom the contract is to be awarded was the only one who satisfies the exclusion and selection criteria, provided that, in accordance with point (a) of the first subparagraph of Article 149(3), the other candidates or tenderers have been informed of the grounds of their exclusion or rejection shortly after the relevant decisions have been taken on the basis of the exclusion and selection criteria;


Sont exclus du temps de travail, les temps de pause visés à l'article 5, les temps de repos visés à l'article 6 ainsi que, sans préjudice de la législation des États membres ou d'accords entre partenaires sociaux prévoyant que de telles périodes sont compensées ou limitées, les temps de disponibilité visés au point b) du présent article.

The break times referred to in Article 5, the rest times referred to in Article 6 and, without prejudice to the legislation of Member States or agreements between the social partners providing that such periods should be compensated or limited, the periods of availability referred to in (b) of this Article, shall be excluded from working time.


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(10) Afin d'améliorer la sécurité routière, d'éviter de fausser la concurrence et de garantir la sécurité et la santé des travailleurs mobiles couverts par la présente directive, ceux-ci devraient savoir avec précision, d'une part, quels sont les temps consacrés à des activités de transport routier qui sont considérés comme temps de travail et, d'autre part, quels sont les temps qui en sont exclus et sont considérés comme temps de pause, de repos ou de disponibilité.

(10) In order to improve road safety, prevent the distortion of competition and guarantee the safety and health of the mobile workers covered by this Directive, the latter should know exactly which periods devoted to road transport activities constitute working time and which do not and are thus deemed to be break times, rest times or periods of availability.


Sont exclus du temps de travail, les temps de pause visés à l'article 5, les temps de repos visés à l'article 6 ainsi que, sans préjudice de la législation des États membres ou d'accords entre partenaires sociaux prévoyant que de telles périodes sont compensées ou limitées, les temps de disponibilité visés au point b) du présent article.

The break times referred to in Article 5, the rest times referred to in Article 6 and, without prejudice to the legislation of Member States or agreements between the social partners providing that such periods should be compensated or limited, the periods of availability referred to in (b) of this Article, shall be excluded from working time;


(10) Afin d'améliorer la sécurité routière, d'éviter de fausser la concurrence et de garantir la sécurité et la santé des travailleurs mobiles couverts par la présente directive, ceux-ci devraient savoir avec précision, d'une part, quels sont les temps consacrés à des activités de transport routier qui sont considérés comme temps de travail et, d'autre part, quels sont les temps qui en sont exclus et sont considérés comme temps de pause, de repos ou de disponibilité.

(10) In order to improve road safety, prevent the distortion of competition and guarantee the safety and health of the mobile workers covered by this Directive, the latter should know exactly which periods devoted to road transport activities constitute working time and which do not and are thus deemed to be break times, rest times or periods of availability.


(*) La NOS collecte les informations (concernant les organismes publics de radiodiffusion que sont Nederland 1, TV2 et Nederland 3) sur la base du temps total de diffusion (à l'exclusion du temps consacré aux informations, à des manifestations sportives, etc.).

(*)The NOS collects the information (concerning the public service broadcasters at Nederland 1, TV2 and Nederland 3) on the basis of the total transmission time (less the time reserved for news, sports events, etc.)


Afin d'encourager la distribution et la production de programmes télévisés européens, les États membres doivent veiller, chaque fois que cela est réalisable, à ce que les organismes de radiodiffusion télévisuelle réservent à des œuvres européennes une proportion majoritaire de leur temps de diffusion - à l'exclusion du temps consacré aux informations, aux manifestations sportives, aux jeux, à la publicité ou aux services de télétexte et au télé-achat (article 4).

In order to encourage the distribution and production of European television programmes, Member States must ensure where practicable that broadcasters reserve for European works a majority proportion of their transmission time, excluding the time allocated to news, sports events, games, advertising and teletext and teleshopping services (Article 4).


Afin d'encourager la distribution et la production de programmes télévisés européens, les États membres doivent veiller, chaque fois que cela est réalisable, à ce que les organismes de radiodiffusion télévisuelle réservent à des œuvres européennes une proportion majoritaire de leur temps de diffusion - à l'exclusion du temps consacré aux informations, aux manifestations sportives, aux jeux, à la publicité ou aux services de télétexte et au télé-achat (article 4).

In order to encourage the distribution and production of European television programmes, Member States must ensure where practicable that broadcasters reserve for European works a majority proportion of their transmission time, excluding the time allocated to news, sports events, games, advertising and teletext and teleshopping services (Article 4).




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Temps d'exclusion ->

Date index: 2024-09-21
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