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Système de gestion des détenus
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Vertaling van "Système d'information sur les détenus " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Système de dédommagement des détenus [ SDD | Système de recours pour les détenus ]

Inmate Redress System


Système d'indicateurs du SGD [ Système d'indicateurs du système de gestion des détenus ]

OMS Flagging System [ Offender Management System Flagging System ]


Système de gestion des délinquants [ SGD | Système de gestion des détenus ]

Offender Management System


loi applicable aux actes de disposition de titres détenus dans le cadre d'un système de détention indirecte

law applicable to dispositions of securities held through indirect holding systems


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information system architect | system architect | information system designer | system designer


système d’information de chevet

Bedside information system


accès du public à l'information | accès du public à l'information dont disposent les institutions | accès du public aux documents des institutions | accès du public aux documents détenus par les institutions

public access to documents of the institutions | public access to information


système d'information géographique | SIG | système d'information à référence spatiale | SIRS | système d'information spatial | système d'information sur le territoire | SIT | système d'information géospatial | SIG

geographic information system | GIS | land related information system | LRIS | land information system | LIS | geospatial system | spatial information system | SIS | geospatial information system | geographic information management system | GIMS


système d'information comptable | système d'information pertinent pour l'information financière | système d'information financière | système de comptabilité et d'information | système comptable

accounting system | accounting information and communication system | accounting information system | AIS | financial reporting system | information system relevant to financial reporting | reporting system | system of accounts


système d'information de décision | système d'information de gestion | système d'information de management | SIM [Abbr.]

Management Information System | MIS [Abbr.]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Dans notre rapport de 1994, nous avons formulé un certain nombre d'observations et de recommandations concernant la conception et l'application du système de classement des détenus selon le niveau de sécurité du SCC et la gestion par ce dernier du programme de logement des détenus.

In our 1994 report, we made a number of observations and recommendations concerning the design and application of CSC's inmate security classification system and its management of inmate accommodation.


D’autre part, elle établit un système de transfèrement des détenus condamnés vers l’État membre dont ils ont la nationalité ou celui où ils ont leur résidence habituelle (ou vers un autre État membre avec lequel ils ont des liens étroits) afin qu’ils y purgent leur peine de prison.

On the other hand, it establishes a system for transferring convicted prisoners back to the Member State of nationality or habitual residence (or to another Member State with which they have close ties) to serve their prison sentence.


Les ministres provinciaux de la Justice qui ont écrit au sénateur Wallace et dit : « Il faut que les détenus passent vraiment du temps dans les prisons fédérales » n'ont pas songé à leur propre système, qui permet aux détenus de sortir après avoir purgé le sixième de leur peine.

Those provincial justice ministers who wrote to Senator Wallace and said, " We need people to spend real time in federal prisons," were not thinking about their own system that allows people out after serving one sixth of their time.


Au lieu de cela, notre système de gestion des détenus comptait sur deux groupes de défense des droits de la personne pour veiller au bien-être des détenus après leur transfert: la Commission afghane indépendante des droits humains, ou la CAIDH, et le Comité international de la Croix-Rouge.

Instead, our detainee system relied upon two human rights groups to monitor the well-being of detainees after transfer: the Afghanistan Independent Human Rights Commission, or AIHRC, and the International Committee of the Red Cross.


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Service correctionnel Canada renouvellerait son système de gestion des détenus en recourant à la technologie moderne pour faciliter la communication de renseignements à ses partenaires du système pénal.

Correctional Service of Canada would renew its offender management system through the use of modern technology to facilitate the exchange of information with criminal justice partners.


L'exercice des droits de propriété sur des instruments ou d'autres droits sur de tels instruments dont l'existence ou le transfert suppose l'inscription dans un registre, dans un compte ou auprès d'un système de dépôt centralisé détenus ou situés dans un État membre est régi par la loi de l'État membre dans lequel est détenu ou situé le registre, le compte ou le système de dépôt centralisé dans lequel ces droits sont inscrits.

The enforcement of proprietary rights in instruments or other rights in such instruments the existence or transfer of which presupposes their recording in a register, an account or a centralised deposit system held or located in a Member State shall be governed by the law of the Member State where the register, account, or centralised deposit system in which those rights are recorded is held or located.


- des instruments ou des droits sur de tels instruments dont l'existence ou le transfert suppose une inscription dans un registre, un compte ou auprès d'un système de dépôts centralisé détenus ou situés dans un État membre,

- instruments or rights in such instruments the existence or transfer of which presupposes their being recorded in a register, an account or a centralised deposit system held or located in a Member State,


—des instruments ou des droits sur de tels instruments dont l'existence ou le transfert suppose une inscription dans un registre, un compte ou auprès d'un système de dépôts centralisé détenus ou situés dans un État membre,

—instruments or rights in such instruments the existence or transfer of which presupposes their being recorded in a register, an account or a centralised deposit system held or located in a Member State,


3. Toutefois, jusqu'au 31 décembre 2001, les États membres dont le système d'identification et d'enregistrement des bovins, visé au titre I, prévoit suffisamment de détails peuvent décider de rendre obligatoire la mention d'éléments d'information supplémentaires sur les étiquettes en ce qui concerne la viande bovine provenant d'animaux nés, détenus et abattus sur leur territoire.

3. However, up until 31 December 2001, Member States where sufficient details are available in the identification and registration system for bovine animals, provided for in Title I, may decide that, for beef from animals born, raised and slaughtered in the same Member State, supplementary items of information must also be indicated on labels.


Pendant ce temps, nous entendons le solliciteur général se vanter du fait que notre système correctionnel est le meilleur du monde. C'est un système qui offre aux détenus la possibilité de suivre des cours de golf, d'avoir des télévisions à écran géant, des tables de billard, etc.

At the same time we heard the solicitor general brag that our prison system is one of the best in the world, a system which provides inmates with the use of golf courses, big screen TVs, pool tables, et cetera.




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Système d'information sur les détenus ->

Date index: 2021-10-21
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